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Le cadre conceptuel de l'IASB

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Catégorie : Actualité comptable
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Cadre conceptuel de l'IASB

Le cadre conceptuel encadre le fonctionnement de la comptabilité avec les normes internationales IFRS. Il est publié par l'IASB. La dernière modification date du 29 mars 2018 afin de remplacer la version 2010. De nouvelles définitions sont ainsi ajoutées avec cette version modifiée. Le nouveau cadre conceptuel 2018 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020.

C'est quoi le cadre conceptuel de la comptabilité ?

Le cadre conceptuel de la comptabilité représente une structure de référence, un ensemble de principes, servant de base commune et fournissant des orientations et une guidance pour l'élaboration des normes comptables.

Le cadre conceptuel se caractérise par des objectifs et des concepts fondamentaux qui présentent entre eux des liens de cohérence et de complémentarité.

Le cadre conceptuel n'est pas une norme comptable, il peut être vu comme un guide ou un outil pratique à destination de l'IASB pour aider cet organisme dans l'élaboration des normes internationales IFRS.

 

Quels sont les objectifs de l'IASB ?

L'International Accounting Standards Board (IASB) remplace depuis avril 2001, l'International Accounting Standards Committee (IASC) créé à Londres en 1973.

L'IASB est un organisme de normalisation comptable international. Il est placé sous la supervision de l'International Financial Reporting Standards Foundation (IFRS Foundation).

L'IASB a pour objectifs principaux :

  • d'élaborer les normes comptables internationales IFRS (pour rappel, les normes élaborées avant 2001 sont appelées IAS) ;
  • d'approuver les interprétations formulées par l'International Financial Reporting Standards Interpretations Committee (IFRS Interpretations Committee).

 

Le principe de cadre conceptuel

Le cadre conceptuel apporte des précisions quant à la finalité des états financiers qui seront présentés. Pour ce faire, il fournit les informations essentielles ainsi que les principes régissant leur établissement.


Quels sont les objectifs du cadre conceptuel ?

Les principaux objectifs du cadre conceptuel sont les suivants :

  • favoriser l'élaboration de normes homogènes et cohérentes dans un but de faciliter la production des informations comptables et des documents de synthèse (comptes annuels, états financiers...) ;
  • aider à prendre des décisions (notion d'arbitrage) lorsque des options comptables sont possibles face à une situation donnée ;
  • faciliter la lecture pour les utilisateurs des états financiers ainsi que leur analyse et interprétation ;
  • aider à la résolution de problématiques comptables qui n'ont pas encore été solutionnées par les normes actuellement en vigueur.

 

Quelle est la structure du cadre conceptuel ?

Le cadre conceptuel est décomposé en 8 chapitres permettant d'aborder les thématiques suivantes :

  • chapitre 1 « Objectif de l'information financière à usage général » : performances financières de la comptabilité et de la gestion ;
  • chapitre 2 « Caractéristiques qualitatives de l'information financière » : mise en avant des notions de pertinence de l'information et d'image fidèle ;
  • chapitre 3 « Les états financiers et l'entité comptable » : informations à fournir en complément des états financiers ;
  • chapitre 4 : « Éléments des états financiers » : définitions des composantes des états financiers (actif, passif, unité de comptabilisation, contrat exécutoire, capitaux propres, produits et charges) ;
  • chapitre 5 « Comptabilisation et décomptabilisation des éléments des états financiers » : principes liés à la comptabilisation ou sortie d'un élément d'actif ou de passif en application des principes d'information pertinente et d'image fidèle ;
  • chapitre 6 « Évaluation des éléments des états financiers » : approche par le coût historique ou la valeur actuelle (juste valeur, valeur d'utilité ou coût actuel) ;
  • chapitre 7 « Présentation et informations fournies » : notions de communication dans les états financiers pour assurer la pertinence, l'image fidèle, la comparabilité et la compréhension des documents ;
  • chapitre 8 « Concepts de capital et de maintien du capital » : distinction entre le capital financier et le capital physique.


Téléchargez le cadre conceptuel IFRS disponible en version française (version mars 2018).

 

Les nouveautés du cadre conceptuel 2018

Le nouveau cadre conceptuel contient et actualise un certain nombre de définitions devenues obsolètes ou peu claires par rapport à la version précédente.

Il contient également des dispositions relatives à l'évaluation et guide les entités dans le choix de la juste valeur ou du coût historique.

Parmi les autres nouveautés, on peut citer le fait que :

  • bilan et compte de résultat sont d'importance similaire ;
  • les autres éléments du résultat global ne peuvent être utilisés que dans des circonstances exceptionnelles.

C'est aussi le retour du mot « prudence » dans le cadre conceptuel avec définition claire du terme. Aux yeux de l'IASB, sa suppression du cadre conceptuel de 2010 avait provoqué des confusions.

Cette refonte de grande ampleur n'a pas pour effet de consacrer la juste valeur en toutes circonstances (full fair value). Juste valeur et coût historique continueront de coexister dans les normes IFRS.


Le cadre conceptuel de l'IASB


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