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Les dispenses par diplôme

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COC Admin
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    le 06/04/2013

    Rappel

    Les dispenses, qui ne sont pas des équivalences (réservées aux anciens DPECF, DECF et DESCF), permettent au candidat de ne pas passer une épreuve du DCG. L'unité d'enseignement qui fait l'objet d'une dispense sera alors exclue du calcul de la moyenne générale.

    Le choix du candidat se fera au moment de l'inscription à l'examen, dès la pré-inscription sur internet et avec l'envoi d'une copie du diplôme au moment de la confirmation d'inscription.

    Faire valoir ou non ses dispenses n'est pas une obligation. C'est une faculté offerte au candidat, à qui l'on peut conseiller de faire un choix en fonction de sa situation personnelle. A titre d'exemple, un titulaire de BTS CGO ayant obtenu de bonnes notes en comptabilité, aura peut être tout intérêt à passer l'UE 9 - Introduction à la comptabilité, pour obtenir une note supérieure à 10 (et donc des points d'avance), au lieu de faire jouer une dispense qui ne lui rapportera rien, si ce n'est la possibilité de ne pas passer une épreuve.

    Cette réflexion devrait être celle de tout candidat pouvant anticiper de bons résultats dans l'unité d'enseignement dont il est dispensé. Dans le pire des cas, ce même candidat, en cas d'échec, pourra toujours demander à bénéficier de l'intégralité de ses dispenses à la session suivante.

    Les deux tableaux qui suivent vous donnent la liste des dispenses accordées pour chaque diplôme pouvant être possédé le candidat. Cette liste est limitative. Les diplômes ne figurant pas dans l'arrêté ministériel qui fixe les dispenses ou dont l'intitulé ou les options ne correspondent pas à la liste, ne donnent droit à aucune dispense, même lorsque les matières et le programme ressemblent à celui du DCG.

    De même, les diplômes qui ouvraient droit à dispenses d'épreuves avant la réforme LMD, obtenus la plupart du temps jusqu'en 2007, continuent d'ouvrir droit à dispenses. Par contre, ces même diplômes, obtenus après la réforme LMD, et donc généralement après 2007, sauf mention contraire, n'ouvrent plus droit à dispenses. Toutefois, il est important de rappeler ici, que toutes les écoles, instituts ou universités, n'ont pas commencé à appliquer la réforme LMD en même temps. C'est la raison pour laquelle certains diplômes, continuent d'ouvrir droit à dispense jusqu'en 2008, 2009 ou même, plus rarement 2010. C'est le cas de la MSTCF dans certaines villes par exemple. La date limite d'obtention du diplôme est alors indiquée en rouge dans le tableau.

    La logique est ici très simple puisqu'il s'agit de permettre aux candidats ayant obtenus leurs diplômes avec un droit attaché (les dispenses), de conserver ces droits. Ils conservent donc en principe les dispenses qu'ils avaient pour les épreuves de l'ancien cursus (DPECF, DECF et DESCF), avec un report sur les UE équivalentes du DCG et du DSCG. Par contre, ceux qui obtiennent leurs diplômes après la mise en application de la réforme LMD, ne sont plus concernés.

    La notion de diplôme obtenu est également très importante puisque seul un diplôme possédé par le candidat permettra à ce dernier de faire valoir les dispenses correspondantes. Les matières dans lesquelles le candidat aurait obtenu la moyenne ne seront pas prises en compte.

    Ces deux tableaux sont à consulter d'abord en fonction du niveau d'études pour les diplômes d'Etat et les filières universitaires. Ensuite, il faut savoir qu'il existe des ajustements (dispenses supplémentaires généralement), en fonction des écoles qui délivrent les diplômes et de la ville dans laquelle se trouvent ces écoles.

    Du fait de cette particularité, les écoles de commerce et instituts sont présentés à part. Dans tous les cas, le nom de l'école ou une mention spécifique en fonction de la ville est alors reportée dans le tableau soit parce que seule l'école, université ou institut mentionné donne droit aux dispenses correspondantes, soit parce que des dispenses supplémentaires sont accordées pour cette école, université ou institut.

    Exemple

    Pour les diplômes délivrés par les instituts d'études politiques ou IEP, section économique et financière, il existe des dispenses pour tous les IEP, avec des ajustements pour l'IEP de Paris (dispense de l'UE 6).

    Avant la réforme LMD (jusqu'en 2007, sauf exception)


    Après la réforme LMD


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