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Avantages en nature fluctuants

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Francoisecnd
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Ecrit le: 01/04/2014 10:17
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Message édité par Francoisecnd le 01/04/2014 10:18

Bonjour.


Je me trouve devant un cas particulier...

Nous allons embaucher quelqu'un qui - à certaines occasions - sera nourri par l'entreprise ( cela dépendra des réunions ).

Ainsi, il me faudra constater, selon les mois, un nombre différents de repas.

Est-il possible de prévoir, dans son contrat, une clause stipulant des "avantages en nature fluctuants", et modifier ainsi son brut en fonction des AN du mois ?

je pensais à :

- mois avec 4 repas : brut 2 500 - 46 ( 4,60 X 10 repas ) + 46 AN = 2 500 bruts

- mois sans repas : brut 2 500


???


Par avance, merci à ceux et celles ayant déjà rencontré ce cas de bien vouloir m'aider !



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Sandra Schmidt
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Re: Avantages en nature fluctuants
Ecrit le: 15/04/2014 23:19
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Message édité par Icovellauna le 16/04/2014 11:28

Bonjour Francoisecnd,

Mon message arrive sans doute un peu tard, mais pour moi, il faut séparer les repas du salaire brut dans le contrat de travail.

Voici ce que je ferais :

- prévoir un salaire brut minimum hors repas qui ne bougera pas

- prévoir qu'à ce salaire brut s'ajoutera éventuellement un avantage en nature nourriture d'un montant forfaitaire de XEuros, par exemple à chaque réunion pour laquelle le repas sera offert par l'employeur .... et donner les conditions d'attribution de cet avantage...

Sur le bulletin de paies, on aura deux lignes distinctes, le salaire brut et le nombre de repas (avantage en nature)...

Cordialement



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Francoisecnd
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Re: Avantages en nature fluctuants
Ecrit le: 26/05/2014 10:18
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Merci Sandra.

C'est effectivement la solution que nous avons retenu.

Faute de ne pas avoir anticipé en amont ces AN, il nous faut donc les ajouter au brut lorsqu'ils se présentent.

L'idée première émise par la personne ayant recruté ce salarié était que le brut annoncé aurait inclus ces AN ... variables !

Comme quoi encore il est bon de consulter son comptable avant de prendre certaines initiatives !!!

;-)

Cordialement,



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