Bonjour à tous
Je lance un appel "au secours" car j'ai beau retourner toutes les données dans tous les sens... j'y perds mon latin.
J'explique vite fait les faits:
Ma fille a été en congé maternité puis en arrêt maladie, son employeur a demandé la subrogation sans maintien de salaire.
Sauf que la sécu a payé à ma fille les IJSS, du coup elle doit rembourser à l'employeur (ce n'est pas le problème sauf qu'il faut déduire du salaire sinon doublon avec les impôts....).
L'employeur tarde.... du coup il faut rembourser avant le 31/12 sauf que il apparait que les bulletins de salaire contiennent des erreurs ( elle m'a fourni les documents aujourd'hui)
Elle touche 1598.34€ brut pour 121.33h/mois
mentions sur le bulletin:
salaire de base 121.33 à 13.173 = 1598.34 (en gain)
Abs maternité du 1 au 7 28.00 à 12.975 = 363.30 (en retenue)
Abs maladie du 8 au 30 95.19 à 12.975 = (1235.04 en retenue)
complément maladie 77.00 à 12.975 = 999.08 ( en gain)
Brut imposable 999.08
1) je n'arrive pas à déterminer le calcul des bases pour les arrêts (ni en calendaire ni en heures réelles) si ce sont des heures le total ne correspond pas à son nombre d'heures
2) Je ne comprends pas le taux appliqué pour le calcul des retenues (inférieur à son taux horaire)
3) Si le complément maladie correspond à la subrogation (calcul bien supérieur à celui de la secu) il apparait en gain puisque noté brut imposable 999.08 donc les charges sont calculées et retenues dessus
Les IJSS sont bien exonérées de charges...
Normalement elle aurait du avoir un bulletin à zéro sauf en net à payer les IJSS non'??
IDEM pour le bulletin suivant où là il y a des congés payés
Salaire de base 121.33 à 13.173 = 1598.34 (gain)
abs maladie du 1 au 9 42.00 à 12410 = 521.22 (retenue)
abs CP du 11 au 31 17.00 à 61.470 = 1044.99(retenue)
paiement CP 17.00 à 67.040 = 1139.68 (gain)
complément maladie 42.00 à 12.410 = 521.22 (gain)
Brut imposable 1693.03
Si quelqu'un peut m'éclairer aussi sur les modes de calcul car là.... je sèche....
Un grand merci pour vos réponses
Bonjour,
Si il y a maintien du salaire, regardez dans la 2ème paye il y a la retenue pour absence et complément maladie.
D'ailleurs si il n'y pas de maintien de salaire il est inutile d'exercer la subrogation.
Je ne comprends pas d'ailleurs ces payes.
Si je reprends la 2sd
Salaire de base | 121.33 | 13.17 | 1597.9161 |
abs maladie du 1 au 9 | -42 | 12.41 | -521.22 |
abs CP du 11 au 31 | -17 | 61.47 | -1044.99 |
paiement CP | 17 | 67.04 | 1139.68 |
complément maladie | 42 | 12.41 | 521.22 |
Brut | 1692.6061 |
Je ne vois pas les Indemnités de SS
On devrait avoir
Salaire de base | 121.33 | 13.17 | 1597.9161 |
abs maladie du 1 au 9 | -42 | 12.41 | -521.22 |
abs CP du 11 au 31 | -17 | 61.47 | -1044.99 |
paiement CP | 17 | 67.04 | 1139.68 |
Maintien de salaire | 260.61 | ||
Brut | 1431.9961 | ||
charges sociales | x,xx | ||
Indemnité SS | 260.61 | ||
Net | x,xx |
De toute façon l'employeur va régulariser dès ce mois si, car c'est lui à qui lui manque un certain montant.
Dans la pratique si l'employeur fait comme moi, le porte le montant de l'indemnité versée par la sécu sur le bulletin de paye que sur le mois où je l'ai encaissé.
Ce qui veut peut être dire donc que lorsque vous aurez remboursé l'employeur de la somme que vous avez perçu par la sécu pour le montant exact l'employeur fera le nécessaire sur le bulletin
En ce qui concerne le montant imposable, il ne peut pas y avoir double emploi car à la fin de l'année pour déclarer votre revenu 2013 vous devez additionner
+ le montant de l'employeur
+ le montant des indemnités maladies perçues
= le total à déclarer
Le fait de la subrogation ne change rien
Cordialement
Christian
Bonsoir Mozo (Christian)
Merci de votre réponse
Il n'y aura pas régularisation sur le bulletin de salaire suivant car celà concerne les bulletins de avril et mai et rien n'a été fait, à charge pour elle de rembourser.
Sur le 1er bulletin, elle a été absente tout le mois donc son bulletin devrait être à zéro
et avoir les IJSS correspondantes
Sur le 2ème bulletin elle ne devrait avoir que la fraction de congés payés et les IJSS correspondantes
Ce qui fait que pour sa déclaration d'impôts ne seraient à déclarer QUE les salaires perçus + les IJSS versées par la sécu or en l'espèce avec ses deux bulletins elle aura un doublon vis à vis des IJSS puisque c'est compté en salaire..
Or là il se trouve que sur le 1er bulletin l'employeur a fait figurer la somme qui pour lui correspondrait aux IJSS qu'il aurait du percevoir en brut imposable (comme un salaire) donc les charges ont été calculées dessus et il a fait pareil sur le 2ème bulletin.
De plus les sommes calculées ne correspondent en rien avec celles réellement perçues (jours de carence compris)
Quel est le mode de calcul pour les absences maladie ???? 42.00 correspond à quoi ??? et pourquoi un taux différent par rapport à son taux horaire ???
Le problème c'est qu'elle travaille dans une clinique donc fait partie d'un grand groupe, les payes sont gérées à la maison mère à Paris et personne n'est capable de lui fournir des explications même pas le directeur et autre cadres....
Bonjour,
Comme je le disais du côté impôt il y a aucun risque qu'elle paye plus. En matière d'impôt
on doit additionner pour déclarer les montants :
+ bulletin de paye
+ indemnité sécu, même si il y a subrogation
Les 42 de retenus doivent être le nombre d'heure d'absence à mon avis, le taux est différent car lors d'une absence on recalcule le taux horaire en divisant le salaire brut par le nombre d'heure normalement ouvrés dans le mois où il y a eu l'absence.
Pour conclure, donc cela me semble normal, lorsque votre fille aura versé à l'employeur les IJSS, il effectuera alors la régularisation sur le bulletin.
Cordialement
Christian
Bonjour Mozo
J'ai enfin compris leur mode de calcul, sauf que je maintient qu'il y a une erreur sur les bulletins de paye et que niveau fiscal il y aura doublon
Il y avait 2 méthodes
Soit le bulletin était à zéro puisque absence tout le mois et l'employeur devait reverser la part nette des IJSS
Soit il calculait le salaire théorique si elle avait travaillée, c'est ce qu'il a fait (complément de salaire = 999.08 correspondant à 11 jours à 7h X tx horaire ) mais en ce cas il devait retirer de cette somme les IJSS brutes ce qui donnait un brut différentiel (sur lequel est appliqué les cotisations) et lui reverser en net les IJSS nettes
Au final son net imposable se trouvait être moindre et non pas la somme qu'elle devra déclarer.
Ais je raison ???
Cordialement
Bonsoir,
Vous ne pouvez pas savoir si il y aurait une erreur ou pas avant que l'employeur ait intégré le remboursement IJSS.
Si j'ai bien compris votre fille vient de recevoir le paiement de la sécu et elle s'apprête à les restituer à l'employeur. C'est après que l'employeur finalise la paye lors d'un arrêt maladie.
Je ne vois pas comment l'entreprise pourrait se tromper sur le net imposable, le net imposable c'est
+ le salaire total brut
- les cotisations sociales
= net imposable
Les IJSS ne viennent pas à ce niveau, donc ne l'employeur ne peut pas les avoir comptées.
IJSS viennent s'ajouter
+ net imposable
+ CSG non imposable
+ IJSS
- éventuellement titre restaurant
- acompte
= net à payer
Donc à déclarer aux impôts pour les revenus 2013, il faudra prendre
+ D'une part le net imposable de l'employeur
+ Les IJSS versées
= montant à déclarer
Cordialement
Christian
19 Mar | Flash News CO : semaine du 18 mars 2024 |
14 Mar | Comptabiliser les a-nouveaux à la création d'un dossier |
14 Mar | Le chatbot de la profession arrive : quelques précisions de Boris Sauvage |
13 Mar | La norme ESRS S1 : effectifs de l'entreprise |
13 Mar | Les taux d'impôt sur les sociétés dans le monde en 2023 |
13 Mar | La rupture conventionnelle collective |
12 Mar | Fiche de paie avec des heures supplémentaires ou complémentaires défiscalisées |
Compta Online
S'informer, partager, évoluer
Média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre
Service de presse en ligne CPPAP n°0324W94840