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Bonjour,
A mon humble avis, votre raisonnement est erroné.
L'escompte étant de nature financière, il n'est pas assujetti à TVA Il n'y a pas de TVA lorsque vous pratiquez l'escompte sur effet de commerce ! Il n'y a pas de raison qu'il y en ait non plus pour un règlement anticipé.
L'escompte s'applique sur le montant TTC, sans régularisation de la TVA.
chez le vendeur: 411 client D 6 543,92 665 escomptes accordé D 174,00 707 ventes des marchandises C 5 800,00 44571 TVA collectée C 917.92
Dans le cas où le client bénéficie une reduction de 5% sur le mondant total TTC de commnde parce qu'il a commandé plus de 1 000 ¤ de marchandises. Doit-on calculer la tva comme les escomptes? Pour l'écriture, faut-il créditer le 709 RRR sachant que les remises liées à un produit n'est pas enregistrées dans le 709.
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Re,
Je suis d'accord avec vos calculs dans le cas où il y a de la TVA sur l'escompte ce que je ne peux pas vous certifier. Pour vos autres questions, je n'ai pas les réponses, désolée ! J'espère qu'un membre pourra éclairer nos lanternes !
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Nathalie (Employée à temps partiels)(BTS CGO 2004)
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Merci,
L'exemple que j'ai mis dans le premier message vient d'un livre de compta pour préparation DPECF, dans cet exemple, l'escompte est calculé sur net commercial HT, la tva intervient apres le net financier. pour moi, on calcule la tva dessus.
J'espère aussi d'autres membres participe à la réflexion. J'ai vais me renseigner ailleurs. je mettrais la réponse.
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