Publicité

Cession d'immobilisations, écritures

5
71 546
2
http://goo.gl/WuKOBS
5 réponses
71 546 lectures
2 votes
Lien raccourci vers cette page : http://goo.gl/WuKOBS

Contact'Expert
Coucou17
Coucou17
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail



Ecrit le: 10/08/2007 11:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Coucou17 le 10/08/2007 11:31
Bonjour à tous,

Je suis un particulier, non comptable, chargé de la liquidation amiable d'une petite sarl familiale qui a cessé son activité depuis quelques temps déjà. L'entreprise n'a pas les moyens de se payer un comptable pour répondre à quelques points, alors je remercie d'avance ceux qui voudront bien m'aider.

J'ai cherché sur le forum les réponses aux questions suivantes sans les trouver ou les comprendre.

Puisqu'il y a liquidation, il y a cession de l'actif constitué pour l'essentiel (dans mon cas) par les immobilisations.

Lorsque je vends une immo., amortie ou pas, je passe :

C 775200 prix de vente HT
C 445713 TVA récupérée
D 411000 prix de vente TTC (j'ai découvert que le 462 est plus aproprié mais j'ai déjà passé plusieurs écritures et toutes payées au cours du même exercice, donc je n'ai apparemment pas besoin de les reprendre).

Puis :
C 411000 montant du chèque
D 512000 montant du chèque

L'entreprise utilisait depuis sa création CIEL compta, immo... Lorsqu'une immobilisation est sortie, il est indiqué dans Ciel immo. qu'elle est sortie (vente ou mise au rebut) en précisant la date de sortie, le prix de vente (si nécessaire) et les autres informations demandées par le logiciel. Je pensais que les écritures liées à ce logiciel et transférées tous les mois (calcul des dotations) tenaient compte de ces modifications.

Pourtant après avoir lu plusieurs messages sur le forum, j'ai un doute.

Quelles sont donc ces écritures de fin d'exercice qu'il faut passer ? Y a-t-il une différence si l'immobilisation est amortie totalement ou non ?

J'ai trouvé ça :
D 281
C 21

Faut-il solder individuellement les dotations passées pour chaque immo. sortie ? Comment s'enregistrent les plus ou moins-values ? Je ne comprends pas bien cette écriture.

1) Prenons un exemple concret :
Achat d'une immo. 10000 HT
Dotations passées 8000 (donc valeur résiduelle 2000)
Vente 5000 HT (donc plus-value 3000)
A part l'écriture de vente que je pense avoir comprise, pouvez-vous m'expliquer quelle écriture passer pour que l'immo. soit effectivement sortie de l'actif dans Ciel compta. et que la plus-value apparaisse bien.

2) Autre exemple avec les mêmes valeurs :
Achat d'une immo. 10000
Dotations passées 8000 (donc valeur résiduelle 2000)
Mise au rebut (donc moins-value 2000)
L'écriture est-elle différente du point précédent ?

Sur cette page ( http://www.plancomptable.com/titre-IV/titr...V_section-2.htm ), on parle du compte 675 pour solder les comptes 281 et 21. Ca me semble plus logique mais j'ai vraiment un doute et je ne voudrais pas faire d'erreur.

Enfin, j'ai déjà clôturé un exercice sans faire ces écritures. Je suppose qu'il va falloir faire des correctifs. Si oui, cela fera peut-être l'objet d'un autre sujet.

Je vous remercie de votre aide ainsi que de votre patience à lire ce long message.


terenceet..
terenceetphilippe
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Cession d'immobilisations, écritures
Ecrit le: 10/08/2007 15:43
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour.

CIEL immo doit normallement gérer ces ecritures.

Pour une immo vendue, vous devriez trouver les ecritures suivantes :

1) une dotation aux amortissement. C'est la meme chaque année normallement. Pour une immo amortie sur 5 ans par exemple la dotation, inscrite dans un compte 68, vaut probablement 1/5eme de la valuer initiale de l'immo.

Attention cependant, votre immo a été vendue en cours d'exercice, donc la dotation sera un peu moins importante que les autres années. Il s'agit en fait de la dépréciation allant du 1er jour de l'exercice à la date de cession. Le logiciel calcule la dotation au prorata temporis comme on dit.

La date de l'ecriture est surement au dernier jour de l'exercice. Commencez par vérifier ce point.

2) les ecritures de cession avec le compte 775 comme vous l'avez dit.

3) la sortie de l'immo

C'est tout simple, le logiciel solde les comptes de l'immo 21 et le compte 281 correspondant (qui marche de paire). C'est logique puisque l'immo ne fait plus partie du patrimoine, il faut bien que ces comptes soient à zero.
Il va y avoir une difference entre le 21 et le 281. C'est la valeur nette comptable de l'immo, c'est a dire la valeur restante de cette derniere apres avoir tenu compte des amortissements. Comme l'immo est sortie cette valeur est perdu et s'inscrit en charge dans le compte 675.

En résumé :

CREDIT : 2 immo solder le compte
DEBIT : 28 amort de l'immo solder le compte
DEBIT : 675 la difference, VNC des elements actifs cedes

A noter que la plus value n'apparait pas directement. Il suffit de faire la difference entre le 775 et le 675 pour en connaitre le montant.

Voila vérifiez si vous avez bien ces ecritures dans votre compta et si les comptes d'immo et d'amortissement d'immo sont bien soldés.

Pour une mise au rebut :

- il n'y a evidemment pas d'ecritures de cession

- Vous passez la meme dotation prorata temporis mais vous en faites une autre, cette fois ci exceptionnelle ! Le montant de cette dotation est tout simplement égale à la VNC de l'immo. On constate en fait une dépréciation exceptionnelle, votre immo ne vaut plus rien. Vous devriez trouver dans votre compta un mouvement dans un compte 687...

-Par conséquent, l'ecriture de sortie sera la meme mais sans utiliser le compte 675 car la VNC est bien nulle. C'est ce que vous aviez trouvé : D 281 C 21.


Marie2
Marie2
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail



Re: Cession d'immobilisations, écritures
Ecrit le: 11/08/2007 09:02
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Et puis, bien sur, bien vérifier si vous ne vous trouvez pas dans le cas de l'exonération des plus-values, (sarl à l'IR, montant du chiffres d'affaires, durée d'exploitation ...)


Coucou17
Coucou17
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail



Re: Cession d'immobilisations, écritures
Ecrit le: 11/08/2007 12:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour terenceetphilippe et merci pour votre rapidité.

Citation
CIEL immo doit normallement gérer ces ecritures.

Effectivement, Ciel immo. gère le calcul des dotations en tenant compte des entrées et sorties d'immo. D'ailleurs, j'effectue le transfert des écritures de dotations de Ciel immo. vers Ciel compta. tous les mois. Donc côté dotations, pas de problème.

Citation
En résumé :

CREDIT : 2 immo solder le compte
DEBIT : 28 amort de l'immo solder le compte
DEBIT : 675 la difference, VNC des elements actifs cedes


OK ! Bien compris.

Citation
Voila vérifiez si vous avez bien ces ecritures dans votre compta et si les comptes d'immo et d'amortissement d'immo sont bien soldés.


Après vérification, je n'ai pas ces écritures en compta.
Pour l'exercice en cours pas de problème, je vais pouvoir les passer.
Se pose maintenant le problème des exercices antérieurs. Je ne suis plus sur place pour vérifier dans les archives si les OD de fins d'exercices de l'époque d'activité de l'entreprise pour laquelle des experts-comptables vérifiaient la comptabilité ont bien été passées. Je m'en remets à leur responsabilité.
En revanche, j'ai déjà clôturé, sous ma responsabilité donc, un exercice sans passer ces écritures. Comment faire pour régulariser auprès des impôts ? Faut-il faire une déclaration particulière sur un formulaire spécial ? Plus simplement, est-il possible de régulariser sur l'exercice en cours ces erreurs à l'aide de comptes spéciaux afin de faire apparaître que ces écritures concernent un exercice antérieur ? Je préfèrerais cette 2e solution.

Citation
Pour une mise au rebut :

- il n'y a evidemment pas d'ecritures de cession

- Vous passez la meme dotation prorata temporis mais vous en faites une autre, cette fois ci exceptionnelle ! Le montant de cette dotation est tout simplement égale à la VNC de l'immo. On constate en fait une dépréciation exceptionnelle, votre immo ne vaut plus rien. Vous devriez trouver dans votre compta un mouvement dans un compte 687...

-Par conséquent, l'ecriture de sortie sera la meme mais sans utiliser le compte 675 car la VNC est bien nulle. C'est ce que vous aviez trouvé : D 281 C 21.


Là encore pas de trace d'écriture en comptabilité.
Je ne comprends pas très bien cette écriture. Si l'immo. mise au rebut est totalement amortie, alors 21 = 281 donc D 281 C 21, OK.
Mais si l'immo. n'est pas complètement amortie, pourquoi ne pas utiliser le compte 687 en lieu et place du compte 675 en une seule et même écriture ?

En tout cas merci pour ces précisions, j'y vois déjà plus clair.


Coucou17
Coucou17
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail



Re: Cession d'immobilisations, écritures
Ecrit le: 11/08/2007 12:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Marie2 @ 11.08.2007 à 09:02
Bonjour,

Et puis, bien sur, bien vérifier si vous ne vous trouvez pas dans le cas de l'exonération des plus-values, (sarl à l'IR, montant du chiffres d'affaires, durée d'exploitation ...)

Bonjour Marie2 et merci pour cette précision.

Malheureusement, la sarl est soumise au régime de l'IS (à sa création ce n'était pas une sarl familiale, donc IS obligatoire).

J'espère cependant qu'avec les déficits cumulés et tout l'IFA payé, le peu de plus-values que j'essaie de dégager ne sera pas prélevé par les impôts.

Une fois que j'aurai passé les écritures en comptabilité, je verrai à quoi ressemble le résultat. Car je suppose que les PV apparaissent dans le résultat !?!?

Encore merci pour votre aide.




5
71 546
2



Publicité


Légende

  • Lectures
  • Réponses
  • Votes





À la Une

Les derniers articles
Actualité sociale
Succession de CDD pour différents motifs : requalification !
Le 23/10/2014 16:12 par Sandra Schmidt
Un employeur peut-il conclure plusieurs contrats à durée déterminée (CDD) successifs, pour des motifs différents,  avec le même salarié et sur un même poste, sans respecter le délai de carence prévu par le code du travail ? C'est la question à laquelle...
Actualité sociale
DADS 2014 : les dates pour la déclaration
Le 22/10/2014 20:27 par Sandra Schmidt
Le calendrier de la campagne 2015 pour la déclaration annuelle des données sociales (DADS) 2014 a été publié. La date limite pour transmettre des fichiers à la norme V01X08, en vigueur pour 2013 est fixée au 7 novembre 2014. A compter de cette date,...
Actualité patrimoniale
Plus-values immobilières des SCI détenues par des non résidents
Le 22/10/2014 17:16 par Clotilde Cattier
Une SCI qui cède un immeuble situé en France. Ses associés résident dans des Etats tiers. A quel taux de prélèvement libératoire faut-il soumettre la plus-value : 19% ou 33,1/3% ?
Actualité fiscale et droit des sociétés
Tester le fichier des écritures comptables : un outil gratuit
Le 22/10/2014 09:03 par Sandra Schmidt
La direction générale des finances publique (DGFIP) propose aux entreprises de tester, en toute confidentialité, le fichier des écritures comptables (FEC) qui doit être présenté en cas de contrôle fiscal depuis le 1er janvier 2014. Ce test prend la forme...
Actualité fiscale et droit des sociétés
Régime des sociétés mères et filiales et prêt de titres
Le 20/10/2014 21:54 par Clotilde Cattier
En application du régime des sociétés mères et filiales, les dividendes perçus par une société mère peuvent bénéficier d'une exonération d'impôt sur les sociétés, à l'exception d'une quote-part de frais et charges de 5% de leur montant brut (exonération...

Les annonces d'emploi
75 - Paris (CDI)
Rédacteur spécialisé en comptabilité/audit h/f
Le 23/10/2014 14:28 par GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
Le rédacteur, spécialité en comptabilité et en audit, intervient sur les titres RF Comptable et RFComptable.com. Ces parutions, papier et web, sont destinées à un public de cabinets EC/CAC et de responsables comptables des entreprises. - 
75 - Paris (CDD)
Secrétaire comptable
Le 23/10/2014 11:10 par Essorde
secrétariatcomptabilité
25 - Doubs (CDI)
Expert comptable h/f
Le 23/10/2014 09:10 par ACE Conseil
Au sein de l'équipe de direction, vous participez au développement du cabinet, vous disposez d'une large autonomie, aussi bien sur l'aspect technique, commercial et managérial.  Vous animez et encadrez plusieurs groupes de collaborateurs, vous supervisez...
69 - Rhône (CDI)
Chef de mission
Le 22/10/2014 21:24 par RSM CCI Conseils
Révision
75 - Paris (CDI)
Comptable général
Le 21/10/2014 16:06 par Amarante International
Au sein de la Direction administrative et financière du groupe Amarante composée de cinq personnes, vous serez en charge de la comptabilité générale et analytique de plusieurs filiales françaises et étrangères. Vos missions : Rattaché au Directeur...


La revue de presse

Publicité

spécialistes des chiffres actuellement en ligne
Réponses: 77.32%
A propos
de Compta Online
Publicité

Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2014 Compta Online
S'informer, partager, évoluer