Publicité

Charte d'utilisation et Conditions générales de vente

Article écrit par
Frédéric Rocci
Administrateur, fondateur de Compta Online
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 765 votes
popupBulle tail
Rocci Frédéric sur Google+ Rocci Frédéric sur Twitter Rocci Frédéric sur Facebook Rocci Frédéric sur LinkedIn
Modifié le
Pour participer au forum, vous devez avoir pris connaissance de la charte du forum et avoir accepté ses conditions d'utilisation.

Thème du forum



Ce site s'adresse principalement aux étudiants ou praticiens comptables et experts-comptables.
Il a pour objectif de faciliter les échanges d'informations et d'expériences en matières comptables, juridiques et financières.


Participation



Vous pouvez participer au forum en tant que membre : à cette fin, il suffit de choisir un nom d'utilisateur, qui peut être votre nom patronymique ou un pseudonyme, un mot de passe et de nous fournir un email valide qui ne sera en aucun cas divulgué aux autres participants au forum (nous garantissons un anonymat complet).
Il est interdit d'utiliser comme pseudo une marque déposée, à moins d'en être propriétaire.

Pour vous inscrire, veuillez cliquer ici.
Pour vous connecter à votre espace membre, veuillez cliquer ici.
En cas de perte de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, veuillez faire une demande pour vos codes d'accès perdus.
Il est formellement interdit de s'enregistrer avec des adresses emails jetables de type @yopmail ou @mailhazard. Compta Online se réserve le droit de supprimer irrévocablement les utilisateurs qui n'ont pas utilisé un email personnel ou professionnel.


Recherches avant de poster un sujet
1.1- Le forum n'a pas vocation à se substituer ni aux experts-comptables ni aux avocats. Nous vous rappelons que le forum s'adresse principalement aux étudiants ou praticiens comptables et experts-comptables. Il a pour objectif de faciliter les échanges d'informations et d'expériences en matières comptables, juridiques et financières.
Si vous cherchez un expert-comptable ou un avocat, veuillez utiliser le module Contact'Expert.
1.2- Avant de poster un message, veuillez consulter le forum et vous assurer que votre question n'a pas été posée.
1.3- Faites un effort pour rechercher votre information : utilisez le moteur de recherche. N'oubliez pas d'aller faire un tour dans les liens utiles où vous avez accès à une documentation telle que le plan comptable général, le précis de fiscalité de l'administration fiscale entre autres.

Structure des messages
2.1- Un message commence par un "Bonjour".
2.2- Toute question posée ou réponse reçue mérite un merci.
2.3- Pas de messages en majuscules uniquement.
2.4- Pas de titre de message en majuscules uniquement.
2.5- Pas de messages abrégés style 'SMS', un filtre SMS est appliqué sur les messages et les rend illisibles.
2.6- Exprimez-vous dans un français correct, vérifiez votre orthographe et soignez votre style, pour cela utilisez le correcteur d'orthographe automatique disponible sur le formulaire
2.7- Sautez des lignes entre les paragraphes et aérez vos messages.
2.8- Utilisez des majuscules en début de phrases, de la ponctuation,...
2.9- Il n'y a pas de messages dits "urgent", si vous êtes pressés, n'hésitez pas à contacter un expert comptable de votre région.

Les forums
3.1- Pas de répétitions de messages (interdiction de poster le même message dans plusieurs forums différents).
3.2- Choisissez bien le forum en fonction du sujet de discussion.
3.3- Choisissez très soigneusement le titre des nouvelles discussions, les titres doivent êtres explicites afin de bien cibler le sujet. Merci d'éviter les simples "question", "besoin d'aide", "urgent" ou "problème", car cela n'apporte rien et oblige tout le monde à aller lire l'ensemble du message. Les modérateurs pourront modifier un titre s'ils le jugent nécessaire.
3.4- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.

Règles générales
4.1- Ne faites pas de publicité pour votre site, vos services ou vos produits commerciaux, ou pour un site ami.
4.2- Tous les liens vers des sites commerciaux seront supprimés.
4.3- Il est interdit de porter un jugement sur une société, un site web ou une personne en indiquant son nom (vous serez immédiatement banni).
4.4- Il est interdit d'aborder des sujets de discussions à caractère politique ou religieux (vous serez immédiatement banni).
4.5- Si vous désirez vendre ou acquérir des livres usagés, le forum n'a pas pour vocation de se transformer en plateforme d'achat/vente. Nous vous conseillons d'utiliser des sites spécialisés de type Amazon.fr.
4.6- En publiant un message, vous reconnaissez autoriser l'administrateur de ce forum à reproduire, distribuer et communiquer ce message au public, à titre gratuit, pour la durée légale de la protection du droit d'exploitation prévu par la loi, et ce, sans limitation de lieu, ni de support. En outre, vous êtes conscient que tout ce que vous publiez est public et donc trouvable dans un moteur de recherche (à vous de faire attention à ce que vous écrivez).
4.7- Evitez d'ouvrir des sujets relatifs aux numéros de comptes à utiliser pour les opérations les plus classiques. Ces questions revenant souvent et les réponses apportées étant toujours les mêmes, elles n'apporteront rien de plus au forum tout en rendant sa lisibilité beaucoup plus difficile.
4.8- Pour les étudiants comptables : le forum n'est pas le lieu où vous pourrez vous faire corriger vos devoirs. Proposez au minimum votre version afin de vous faire aider.
Pensez à consulter l'espace DCG, l'espace DSCG et l'espace DEC.
4.9- Le respect des membres est une notion très importante sur ce forum. On peut critiquer les arguments, mais pas les individus.
4.10- Pensez également à remercier les personnes qui vous apportent de l'aide.
4.11- Vous ne pouvez pas publier des annonces d'emploi ou de stage sur le forum ou par messagerie privée. Vous devez utiliser la plateforme d'emploi pour cela : Emploi.

Synthèse
5.1- Tous les messages ne respectant pas ces règles de base seront SYSTEMATIQUEMENT supprimés SANS PREAVIS par notre équipe et sans en prévenir l'auteur.
5.2- Si votre message a été supprimé, il est inutile de nous contacter car nous ne le réintégrerons pas.
5.3- Si le membre continue à poster des messages sans suivre les règles ci dessus, son profil sera effacé de notre base et il ne pourra pas se réinscrire.

Modération



L'équipe de modérateurs se réserve le droit d'intervenir sur le forum afin de supprimer systématiquement tout message inconvenant, offensant, publicitaire dans les plus brefs délais sans en prévenir l'auteur.
Elle est susceptible de supprimer, préalablement ou ultérieurement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site ou qui serait contraire à la réglementation française en vigueur.
Notamment, l'équipe de modérateurs se réserve le droit de supprimer un message, lorsque celui-ci est :
  • hors sujet par rapport au thème du forum,
  • à caractère raciste, injurieux, diffamatoire,
  • contraire au droit français et à la nétiquette (respect mutuel des participants et absence de dénigration de toute personne physique ou morale, quelle qu'elle soit),
  • à caractère confidentiel ou citant nominativement des tierces personnes sans leur accord.

En vertu de l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une oeuvre, quelle qu'elle soit ne peut donc pas être reproduite sur internet sans l'accord de son auteur ou de ses ayants droit. Toutefois, les analyses et les courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées.

Il est rappelé que les messages publiés sur le forum n'engagent que leur auteur.
En devenant membre, vous assumez l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages que vous envoyez sur le forum.
Ainsi, vous vous engagez à respecter la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et notamment :
  • à ce que le contenu de vos messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales pourraient tenir, notamment de la législation sur la propriété industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui generis applicable aux bases de données, le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée.
  • à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes moeurs, de messages à caractère violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents.
  • à ne pas publier de message encourageant la commission de crime et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.
  • à ne pas poster de lien hypertexte pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur.
  • à ne pas poster ou publier de messages non sollicités à caractère publicitaire (spam).
Compta-Online ne saurait être tenu pour responsable des propos tenus.

La modération est l'affaire de tous, n'hésitez pas à rappeler de manière courtoise les règles aux forumeurs indélicats pour le bien de la communauté.
De même vous pouvez alerter l'administrateur en utilisant le bouton [ALERTER] disponible en haut à droite de chaque message du forum.

Compta Online se réserve le droit de publier les messages postés par les membres sur le site www.compta-online.com sur tous les autres supports de son réseau (LinkedIn, Facebook, Viadeo, Twitter, Google+, etc...), sans avoir à recueillir l'accord desdits membres.


Censure immédiate



  • tous messages ne respectant pas les règles ci-dessus,
  • tous messages publicitaires (les annonces à caractère publicitaire non sollicités (SPAM) sont proscrites, c'est un forum de discussion et d'entre-aide et non une zone commerciale),
  • tous messages sans intérêt (de type : ‘salut ! comment ça va ?’).


Communiquer



Eviter de mettre votre adresse email aux vues des autres membres du forum.

Pour discuter 'en privé' avec un membre, vous pouvez utiliser le bouton 'MP' pour envoyer un message personnel (le membre sera prévenu par email de l'arrivée du MP).


Modification de la charte



Le site Compta Online se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de Compta Online sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte. Cette charte s'applique à tous les services de Compta Online.


Données personnelles



Compta Online s'engage à ne pas utiliser les informations fournies par les utilisateurs lors de leur inscription dans un but commercial, ni de les transmettre à des tiers.

Les mots de passe choisis par nos membres sont stockés dans une base de données et sont cryptés. Même l'administrateur ne peut connaître votre mot de passe. Si vous avez oublié votre mot de passe, il vous est donc nécessaire de regénérer un nouveau mot de passe en cliquant ici.


Conditions générales de vente



1 - Limitation de responsabilité

1.1 Tout contrat conclu entre un client et CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

1.2 Tout devis ou bon de commande émis par CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière et signé par un client vaut acceptation de la commande par le client.

1.3 CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière ne pourra être tenue à aucun dommage et intérêts du fait d'erreurs ou d'omission dans la composition des insertions publicitaires.

1.4 Le matériel publicitaire final à diffuser doit être envoyé au moins 8 jours avant la date de diffusion et doit comprendre le lien de l'url à utiliser. Il doit être envoyé à l'adresse e-mail forum@compta-online.com.

1.5 L'annonceur reconnaît qu'il est l'auteur unique et exclusif du texte et du graphisme de l'annonce publicitaire diffusée et prend l'entière responsabilité du contenu des annonces publicitaires qu'il demande à CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière de diffuser sur le site Compta Online. De ce fait et en toute connaissance de cause, il déclare endosser toutes les responsabilités civiles ou pénales qui en seraient la conséquence et répondra seul de toutes actions en justice menées par des tiers ou les pouvoirs publics. Il décharge donc CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière de toute responsabilité.

1.6 CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière se réserve le droit de refuser toute publicité, rédaction, annonce, etc., qui lui semblerait en infraction avec la législation ou contraire aux bonnes mœurs ou simplement susceptible de choquer ou troubler les internautes. La direction du support se réserve le droit de refuser toute insertion, même payée, sans avoir à en donner le motif, moyennant la restitution du prix.

2 - Tarifs

2.1 Les tarifs sont libellés en euros et sont exprimés hors taxes.

2.2 A ces tarifs s'ajoute la TVA, au taux normal de 20% lorsque le client est un preneur assujetti à la TVA établi en France

2.3 CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière se réserve le droit de modifier ses tarifs, sans préavis. Toutefois, le tarif applicable est celui en vigueur à la date de signature du bon de commande ou du devis, en l'absence de bon de commande.

3 - Modalités de paiement

3.1 Le paiement s'effectue à la réception de la facture et au plus tard dans les 30 jours suivant la date de l'émission de celle-ci. Toutefois, lorsque la durée de réservation d'un emplacement est supérieure à six mois, CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière et l'annonceur peuvent prévoir contractuellement un paiement échelonné sur la durée de diffusion de l'annonce publicitaire.

3.2 L'annonceur et l'agence de publicité, le cas échéant, se portent conjointement et solidairement garants envers l'éditeur du paiement de la publication de toute annonce.

3.3 Des intérêts de retard sont dus au taux de l'intérêt légal et courent de plein droit sans mise en demeure préalable dès l'échéance fixée conventionnellement sur le bon de commande ou la facture.

3.4 Dès que l'envoi d'une mise en demeure est devenu nécessaire, ou dès la remise de la créance à un service ou à une société de recouvrement contentieux, l'acheteur s'engage à régler à titre d'indemnité et de clause pénale une majoration d'un montant égal à 20% du principal restant dû TTC, conformément à l'article 1226 du Code civil.

4 - Annulation

4.1 Une annulation sans frais est possible jusqu'à 8 jours (inclus) avant la date de mise en ligne.

4.2 En cas d'annulation entre 3 et 7 jours avant la date de mise en ligne, 50% du montant total de la campagne est facturé.

4.3 En cas d'annulation à partir de 2 jours précédant la date de mise en ligne, 100% du montant total de la campagne est facturé.

5 - Spécifications techniques

5.1 Les spécifications techniques sont les suivantes, pour chaque emplacement :

  • Emplacement 1 : bannière rectangle de 728 pixels par 90 pixels
  • Emplacement 2 : bannière carrée de 300 pixels par 250 pixels
  • Emplacement 3 : bannière rectangle de 728 pixels par 90 pixels
  • Emplacement 4 : bannière skyscraper de 160 pixels par 600 pixels
  • GIF, GIF animé, JPEG, flash (transparent, target=_blank)
  • Une bannière publicitaire, dont l'arrière-plan est blanc, doit être entourée d'une bordure pleine d'au moins un pixel

5.2 Pour un GIF animé, la première image de l'animation ne peut pas être un fond uni, elle doit contenir un minimum d'informations

 

6 - Force majeure

6.1 La responsabilité de CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière ne pourra pas être mise en œuvre et aucune indemnité de ne sera due par CRC Holding ou une société affiliée à cette dernière si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure.

6.2 À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible.

 

7 - Conditions obligatoires

7.1 Le seul fait de passer commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales qui annulent automatiquement toute clause qui serait contraire.

7.2 Toute condition autre ou contraire de nos co-contractants insérée dans leurs informations, contrats, factures, lettres, etc., reçue ou à recevoir sera considérée comme nulle sans qu'il soit besoin de protestation de notre part.

7.3 Attribution de juridiction : pour toute contestation qui pourrait survenir à l'occasion de l'interprétation de l'acceptation et de l'exécution de nos marchés quel que soit le lieu de souscription ou de règlement, seul le tribunal de commerce de Thonon les Bains sera compétent, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.



Publicité

À la Une

Les forums
La vie des membres
Avis sur les éditions Fontaine Picard candidat libre
Le 19/10/2014 22:33 par Tareknh
Bonsoir, tout d'abord je tiens à vous remercier d'avance pour le fait de me lire. Comme le titre l'indique, je souhaite avoir vos avis concernant les ouvrages Fontaine Picard dispensant les cours du DCG. Pour être plus précis, je m'apprête à passer les...
Forum Discussion générale
Devenir aide-comptable indépendant ?
Le 19/10/2014 21:20 par Gally
Bonsoir, Je ne savais pas où me renseigner, j'ai appelé la cci qui m'a re dirigé vers L'URSSAF. Apparemment c'est c'est là qu'il faut aller. Mais bon, je n'en suis pas encore là, et je vais bien sûr me renseigner auprès de l'ordre des experts...
Forum Sujets d'actualité
La perception des métiers de la comptabilité
Le 18/10/2014 09:57 par Courbis
Bonjour, En fait je me vois mal conseiller à un jeune de faire ça pour plusieurs raisons: -Les études sont longues et difficiles et le retour sur investissement/temps n'y est pas tellement. 1 session par an pour réussir ses examens, pas de rattrapage,...
Forum Discussion générale
ACCA ou Expert Comptable ?
Le 10/10/2014 21:03 par Sx8
Bonjour J'aurai besoin de conseil s'il vous plait. Je suis très cosmopolite, j'ai vécu dans plusieurs pays et je parle couramment l'anglais ainsi que 3 autres langues dont le français. Je suis actuellement en 1er année de licence en Angleterre et je...
La vie des membres
Enquête métier assistant comptable
Le 09/10/2014 18:23 par Emilieansel
Bonjour, je suis actuellement en reconversion professionnel en collaboration avec le pôle emploi et je dois effectuer un bilan sur ma recherche d'emploi dans le domaine d'assistante comptable. Pouvez- vous me donner les réponses que vous avez échangé...
Forum Discussion générale
Enquête métier : assistant-comptable.
Le 09/10/2014 17:44 par Emilieansel
Bonjour,  J'effectue une recherche sur le métier de comptable par le biais de pôle emploi à l'aide d'un bilan de compétence et j'aimerai en savoir un peu plus sur le métier de comptable et/ou aide comptable. Pourriez- vous répondre à ce questionnaire...




Les derniers articles
Les études de la filière d'expertise comptable
Classement des cabinets d'expertise comptable (CA de 3 à 7 millions d'euros)
Le 20/10/2014 16:13 par Frédéric Rocci
Sur la base des informations présentes dans le magazine La Profession Comptable n°375 d'avril 2014, nous avons procédé au classement des cabinets d'expertise comptable ayant un CA de 3 à 7 millions d'¤ en 2013. Le classement proposé ci-après est établi...
Actualité comptable
Le PCG 2014 est homologué !
Le 15/10/2014 09:48 par Sandra Schmidt
Le plan comptable général 2014 a fait l'objet d'une  publication au journal officiel du 15 octobre 2014. Il est homologué en même temps que les autres règlements de l'ANC qui étaient en cours d'homologation. Il s'agit des règlements suivants :
  • Règlement...
L'expertise comptable et l'audit
Les chiffres de l'expertise comptable en France
Le 13/10/2014 19:54 par Sandra Schmidt
La profession d'expert-comptable en chiffres clés en 2014. Décryptage d'une profession en pleine mutation. C'est dans une infographie présentée lors du 69ème Congrès de l'Ordre des Experts-Comptables à Lyon en octobre 2014 que l'on découvre la profession...
L'expertise comptable et l'audit
69è congrès : le futur de la profession d'expert-comptable
Le 13/10/2014 17:39 par Sandra Schmidt
Trois mille est le nombre d'experts-comptables auxquels s'est adressé le Ministre de l'économie, Emmanuel Macron au 69ème congrès de la profession, qui a eu lieu entre le 8 et le 10 octobre 2014 à Lyon. Des paroles rassurantes du Ministre à la communication...
L'emploi et le recrutement
Les métiers du chiffre : une filière qui recrute !
Le 29/09/2014 20:48 par Comptalia
L’emploi dans le secteur métiers du chiffre ne connaît pas la crise, bien au contraire, on constate une hausse de l’embauche depuis 2011.   Si depuis 2006, l’emploi se porte bien pour le secteur de la comptabilité-finance, il est en...


La revue de presse

Publicité

spécialistes des chiffres actuellement en ligne
Réponses: 77.3%
A propos
de Compta Online
Publicité

Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2014 Compta Online
S'informer, partager, évoluer