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Comptabiliser Tva sur encaissement

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Ecrit le: 19/08/2005 13:08
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Bonjour à tous !

Heuresement qu'il existe ce site. J'ai une question qui me fracasse : comment passer les écritures pour par exemple :

- J'ai facturé une prestation de service le 10/7/05 : 1000€ HT
- J'ai reçu un chèque de cette facture le 10/08/05.

La question est que :

- Comment je dois passer les écritures pour la TVA (avec encaissement)

706000 Prestation de service : 1 000
445??? TVA collecté : 196
411xxx Client : 1 196

Quel compte TVA il faut le mettre ? Vu que le systeme est la TVA sur encaissement ?

Et puis, lors qu'on crée une entreprise de prestation de service, la Tva est normalent par défaut est "Encaissement" ou "Debit" ?

Je suis un peu bavard, merci de votre réponse !


Poseidon8..
Poseidon86
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 13:42
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Concernant la TVA sur encaissement, le plus simple reste de travailler à partir des relevés de banque. Je m'explique :
- Tout d'abord, il faut différencier les ventes facturées des ventes encaissées. Les ventes facturées sont les ventes qui sont en comptabilité car on enregistre les factures émises et reçues. De ce fait il existe un décalage car si on suit l'écriture de vente, on a ceci (par simplification :
411 au débit pour le TTC
706 au crédit pour le HT
445710 au crédit pour la TVA.
cette écriture correspond à la facture que vous avez émise. Mais vous êtes aux encaissements, donc il y a différentes solutions :
- Soit vous calculez la TVA collectée en masse, c'est à dire que vous prenez toutes vos ventes depuis le début de l'exercice jusqu'au mois concerné. A ce total vous ajoutez le dû client de N-1 qui ont normalement réglé, vous enlevez le total des CA3 que vous avez généré et vous enlevez le dû clients du dernier mois. On a donc ce calcul :
Ventes encaissées du mois concerné = Ventes globales de l'exercice+Dû clients N-1-Total CA3 (les ventes déclarées en fait)-Dû clients du mois concerné.

- Soit vous changez le compte de TVA dans l'ecriture précédente par un compte de TVA en attente. Vous aurez ceci :
411 Au débit pour le TTC
706 au crédit pour le HT
445870 au crédit pour la TVA
Au moment du règlement, vous devrez passez l'ecriture de régularisation de TVA suivante :
445870 au débit pour la TVA
445710 au crédit pour la TVA

A la fin du mois, vous prenez votre compte 445710 et vous prenez les éléments du mois (édition du 01 au 30 ou 31)

Concernant la TVA déductible :
-Soit vous prenez votre relevé bancaire vous prenez les débits et vous enlevez les éléments exonérés de TVA et vous avez le TTC du mois. Reste à calculer la TVA déductible normalement.

-Soit vous utilisez le même principe que pour la TVA collectée à savoir passer à chaque règlement d'un fournisseur une écriture de régul de TVA déductible

Voilà

Cordialement


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Danjoumi
Danjoumi
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 13:45
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Bonjour,

je dirai (un pro le confirmera):

Ecriture du 10/07/05:
Débit 411 1196
Crédit 706 1000
Crédit 44571 196

le 44571 correspond au compte de TVA collectée (que ce soit pour les biens ou les prestations), la TVA sera exigible à l'encaissement soit dans votre cas au titre du mois d'août

Ecriture du 10/08
D 512 1196
C 411 1196

"Et puis, lors qu'on crée une entreprise de prestation de service, la Tva est normalent par défaut est "Encaissement" ou "Debit" ?"
la TVA est exigible à l'encaissement en effet, une option pour les débits est possible pour les petites entreprises

Thierry


Vincent2
Vincent2
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 13:45
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Par défaut, pour les prestations de services, la TVA est sur encaissements, la TVA d'après les débits n'est qu'un option fiscale pour les entreprises ayant une double activité par exemple, prestataires de services et ventes de marchandises ; c'est pour simplifier la tenue de la compta.

Pour ta facture l'enregistrement le 10/7 est le suivant
411 000 au débit pour 1 196,00
706 000 au crédit pour 1 000,00
445 800 au crédit pour 196,00

Et le jour du règlement le 10/8, on trouve l'écriture suivante :
512 000 au débit pour 1 196,00 (tu peux aussi utliser le 511 200)
445 800 au débit pour 196,00
411 000 au crédit pour 1 196,00
445 710 au crédit pour 196,00


Boris
Boris
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 13:52
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Bonjour.

Pour une entreprise de prestations de services, le régime de TVA applicable par défaut repose sur les encaissements. L'entreprise peut toutefois opter pour le régime des débits à condition d'en faire la demande expresse auprès de l'administration. Le fait d'acquitter la TVA sur les débits permet de simplifier la gestion administrative mais est un non-sens en terme de gestion de trésorerie...

En ce qui concerne les comptes de TVA collectée à utiliser :

- lorsque vous facturez votre prestation, je vous conseille de créer et d'utiliser un sous-compte 4456* (TVA déductible) spécifique dans lequel figurerait la TVA sur factures émises et non encore encaissées ;

- lorsque vos clients règlent leurs factures, vous devriez transférer la TVA correspondante dans un autre sous-compte 4456* qui serait réservé exclusivement à la TVA effectivement encaissée.

Normalement, les éléments figurant dans ce dernier compte ne devraient y transiter que très temporairement dans la mesure où il devrait être soldé mensuellement avec votre TVA déductible, le solde étant porté en TVA à décaisser.

Attention : c'est une évidence mais le suivi de la TVA sur les encaissements suppose rigueur et méthode car on peut vite se perdre dans les flux...

Par ailleurs, vos factures doivent, me semble-t-il (mais je ne sais pas si c'est une obligation), indiquer le régime de TVA que vous appliquez afin que vos clients puissent connaître à quel moment ils peuvent la récupérer.


Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 13:53
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J'ai tout compris maintenant ! Merci mille fois.


Vincent2
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 19/08/2005 14:45
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Pour confirmer Boris, les factures doivent obligatoirement porter la mention du régime de TVA applicable...


Chintawa
Chintawa
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 29/05/2007 15:29
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Bonjour a toute et a tous

Concernant la TVA sur encaissement

Dois je absolument differencier cette TVA par rapport a mes fournisseurs

ex: Fournisseur X me facture avec TVA sur encaissement pour moi compte 445663?

fournisseur Y me facture TVA sur les débit: compte 44566?

Ai je l'obligation de differencier cela ou cela depend t'il de mon régime de TVA , si j'applique une TVA sur encaissement ou sur les débits?

Merci de votre aide

Chintawa


Chintawa
Chintawa
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Employé en comptabilité


Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 30/05/2007 11:47
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Bonjour

Désolé, mais il n'y a personne qui pourrais répondre a mon méssage s'il vous plait.

Sniff

Merci

Help me please :)


LJ4
LJ4
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Re: Comptabiliser Tva sur encaissement

Ecrit le: 30/05/2007 12:55
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Bonjour,

Je vous rappelle que le forum n'est un centre de services où les réponses fusent automatiquement dans les minutes ou les heures suivantes.

Ceci dit, lisez bien les différents messages de ce sujet, et je pense qu'avec un peu de recul et de réflexion vous trouverez la réponse à votre question.

Laurent


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