Je suis comptable dans un cabinet d'EC, et pour la première fois, nous avons un dossier d'un négociant en véhicule d'occasion. Il vient de se créer en fevrier 2010. Et je voudrais pouvoir traiter au mieux ce dossier.
J'ai plusieurs questions :
- pour la comptabilisation des charges : * l'achat du vehicule en lui meme : va en 607*** mais les frais de remise en état (réparation, changement des roues, nettoyage, controle technique, carte grise, attestation de conformité, gazoil...) vont dans quels comptes? est ce qu'ils rentrent dans le calcul de la marge?
- Au niveau de la TVA : J'ai pu lire qu'il fallait faire très attention à la TVA sur marge. Comment ca se passe? Car il y a des véhicule de tourisme, des véhicules acheté en italie, en allemagne, revendu a des particuliers en france. Je suis un peu perdue.
Bref, si vous avez un maximun d'informations sur cette activité, cela m'aiderai énormément.
Je vous remercie d'avance des réponses que vous pourrez m'apporter.
Concernant la TVA, c'est complexe et je vous invite à consulter la documentation du cabinet (si vous avez accès au Lefebvre fiscal, les biens d'occasion sont traités à partir du n°60540 et les véhicules plus particulièrement au 61050) car il n'est pas possible d'exposer ça ici.
Concernant la comptabilisation des charges, j'intégrerais plutôt les les frais réparation en 604 qu'en 615 car ces prestations concourent directement au cycle de commercialisations. Idem pour les changements des roues, le nettoyage et, a priori, le contrôle technique et l'attestation de conformité.
Pour la carte grise, qui n'est pas une prestation, comme l'entreprise n'a pas de mandat préalable de ses clients, je ne pense pas qu'on peut la traiter en débours. Je la mettrais donc en 607. (mais attention aux conséquences au niveau de la TVA) Idem pour le gazoil acheté pour être revendu au client.
Ces frais n'entre pas dans le calcul de la marge mais ouvrent droit à déduction.
Citation : Lucky luc @ 30.06.2010 à 08:31 Pour la carte grise, qui n'est pas une prestation, comme l'entreprise n'a pas de mandat préalable de ses clients, je ne pense pas qu'on peut la traiter en débours. Je la mettrais donc en 607. (mais attention aux conséquences au niveau de la TVA) Idem pour le gazoil acheté pour être revendu au client.
Bonjour
J'avoue rester sceptique sur la proposition de Luc pour le traite de la Carte Grise A mes yeux, il ne s'agit pas d'un produit destiné à la revente, mais d'un service rendu gracieusement aux clients. De ce fait j'aurais tendance à traiter cela comme un simple débours
Je vous comprends tout à fait. Moi-même, je ne trouve pas l'utilisation du 607 satisfaisante pour la carte grise mais je ne suis pas tout à fait persuadé qu'au niveau de la TVA se puisse être considéré comme un débours. Peut-être que si finalement.
en tant que futur professionel de la vente automobile, et plus specifiquement d'import, j'aurais aimé etre eclairé sur le reglement de la tva.
En effet, dans le cadre de l'import, mon fournisseur allemand de vehicule d'occasion (plus de 6 mois) me propose les vehicules TTC (surtout pour particulier) mais Hors Taxe egalement.
Grace a mon numeros de tva intracomunautaire, il m'est donc possible de beneficier du vehicule en prix HT. Cependant a quel moment je reglerai ma TVA ?
J'ai beaucoup lu des explications de "tva sur marge en référence à l'application de la 7ème Directive de la CEE (article 297 A du CGI)" a mentionner sur la facture lors de la vente.
malgres tout, regulierement ont me dit l'inverse et m'annonce devoir payer la tva a l'achat puis facturé un ttc a la revente egalement. Dans ce cas, quel utilité de proposer un achat hors taxe.
j'espere avoir été le plus clair possible. merci de l'attention que vous porterez a ma demande.
Je me présente assistante comptable au sein d'un cabinet. Nous venons de récupérer un dossier de négociant automobile. C'est mon premier dossier dans ce domaine d'activité d'où les nombreuses questions qui restent en suspens et pour lesquelles malgré mes recherches personnelles induisent plus de questions que de réponses.
Cette entreprise vend des véhicules d'occasions mais pour ce faire parfois il est amené à acheter des pièces détachées comme il n'est pas garagiste la pièce est changée par le fournisseur qui lui vend la pièce.
J'aurai eu tendance à penser mettre la pièce détachée en 601 (c'est peut être une erreur.......) mais dans ce cas comment j'enregistre le forfait main d'œuvre facturé.
J'ai lu également que le calcul de la TVA se faisait à la marge je m'y intéresserais le moment venu .