Definition precise caution bancaire

4
20 854
1
http://goo.gl/AQIuzq
4 réponses
20 854 lectures
1 vote
Lien raccourci vers cette page : http://goo.gl/AQIuzq

Bri
Bri
Etudiant
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail

Etudiant


Ecrit le: 11/02/2008 12:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Quelle est la définition comptable exacte de la caution bancaire?

Merci...


Vénaïg Le Bris
Vénaïg Le Bris
Expert-comptable stagiaire
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 263 votes
popupBulle tail

Expert-comptable stagiaire
Modératrice Compta Online



Re: Definition precise caution bancaire
Ecrit le: 11/02/2008 13:30
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Voici un lien qui vous expliquera tout :

http://www.pretimmobiliers.fr/garantie-cautions.php

Cordialement.


--------------------

Modératrice Compta Online



Bri
Bri
Etudiant
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail

Etudiant


Re: Definition precise caution bancaire
Ecrit le: 11/02/2008 13:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Claudusaix le 11/02/2008 14:07
Bonjour,

Je cherche plus précisement c'est la définition de la caution bancaire concernant les "marchés publiques".

Merci

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
2.5- Les titres doivent êtres explicites afin de bien cibler le sujet,
3.1- Pas de répétitions de messages (interdiction de poster le même message dans plusieurs forums différents).

Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé...

Evitez d'ouvrir un autre sujet quand c'est la continuation d'un.

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online


Vénaïg Le Bris
Vénaïg Le Bris
Expert-comptable stagiaire
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 263 votes
popupBulle tail

Expert-comptable stagiaire
Modératrice Compta Online



Re: Definition precise caution bancaire
Ecrit le: 11/02/2008 14:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re-bonjour,

Pour donner suite à votre précision, voilà les liens qui peuvent vous intéresser :
http://www.batiportail.com/banque/Contenu_...ons_retenue.asp
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_stru...at/pass_un.html

Espérant vous avoir aidée...

Cordialement.


--------------------

Modératrice Compta Online







4
20 854
1



Publicité


Légende

  • Lectures
  • Réponses
  • Votes






Les derniers articles
Actualité fiscale et droit des sociétés
Le régime fiscal des SCI relevant de l'impôt sur le revenu
Le 23/08/2016 09:40 par Clotilde Cattier
Dans les SCI relevant de l'impôt sur le revenu (IR), les résultats de la société ne sont pas taxés en son nom, mais au nom personnel des associés (SCI translucides). Ainsi, chacun des associés est personnellement imposable à raison d'une fraction des...
Actualité sociale
Retenue sur salaire : attention à la sanction pécuniaire
Le 23/08/2016 09:37 par Editions Tissot
Ai-je le droit d'effectuer une retenue sur la rémunération du salarié qui dépasse son forfait téléphonique ?
Actualité fiscale et droit des sociétés
L'option pour l'assujettissement des SCI à l'impôt sur les sociétés
Le 22/08/2016 08:39 par Clotilde Cattier
Sauf lorsqu'elles exercent une activité commerciale, les SCI sont soumises à un régime fiscal spécifique qui prévoit que leurs résultats sont en principe taxés entre les mains de leurs associés, à proportion de leurs droits dans la société. Toutefois,...
De la saisie au bilan
De la saisie à l'arrêté des comptes : quelques pistes pour gagner du temps
Le 19/08/2016 11:01 par Sandra Schmidt
La période fiscale est une période difficile pour beaucoup de comptables, en entreprise ou en cabinet. Tous ne la vivent pas de la même manière. Certaines entreprises ou cabinets s'en sortent bien : leur processus de clôture des comptes est maîtrisé....
Le monde des entrepreneurs
Les moyens de financement de l'entrepreneur
Le 17/08/2016 09:47 par Victoria Louvel
L'entrepreneuriat est aujourd'hui libéré. Malgré des difficultés d'ordre législatif et économique, il connaît actuellement son âge d'or. Cette période fructueuse en innovation et en créativité verra très probablement son printemps se prolonger, en raison...

Les annonces d'emploi
ES - Espagne (CDI)
Collaborateur confirmé
Le 16/08/2016 09:59 par SORECO AUDIT, SL
Rattaché à un expert-comptable associé, vous intégrez une équipe à taille humaine. Vous prenez la responsabilité d'un portefeuille de clients composé de TPE et PME dans des domaines variés. Vous intervenez sur des missions de tenue et de révision des...
91 - Essonne (CDI)
Aide-comptable h/f
Le 09/08/2016 16:58 par HOPITAL PRIVE DU VAL D'YERRES
Saisie et contrôle des factures, paiement et suivi des comptes fournisseurs,  Relances clients, Participation active au bilan et aux comptes de résultat périodiques (mensuels et annuels), Connaître et maîtriser les règles techniques de la comptabilité...
75 - Paris (CDI)
Chef de mission audit h/f - cac2
Le 08/08/2016 15:25 par VOLUNTAE
Rattaché(e) directement à l'associé, le chef de mission audit aura pour principales missions :   - Prendre part activement à la revue des procédures de contrôle interne ; - Conduire opérationnellement la mission d'audit en répartissant les travaux aux...
75 - Paris (CDI)
Chef de mission expertise-comptable h/f - ce6
Le 08/08/2016 15:24 par VOLUNTAE
Vous serez chargé (e) d'un portefeuille client composé de PME et de TPE. De plus, vous devrez superviser 2 à 3 responsable de mission au sein du cabinet à travers : -  Suivi d'un portefeuille de dossiers d'expertise comptable en toute autonomie (organisation...
75 - Paris (CDI)
Chef de mission expertise-comptable h/f - na1
Le 08/08/2016 15:23 par VOLUNTAE
Missions : En relation directe avec l'Expert-Comptable, vous prendrez en charge avec deux collaborateurs sous votre supervision la gestion d'un portefeuille TPE/PME dans un environnement multi-activités, sur les missions suivantes :Expertise-comptable...


La revue de presse

Publicité

spécialistes des chiffres actuellement en ligne
Réponses: 77.22%
A propos
de Compta Online
Publicité

Accueil
Forums
Articles
Interviews
Vidéos
Boutique
Salaires
Cabinets
DCG
DEC
Emploi
Revues de presse
Dossiers
Fichiers
QCMs
Contact'Expert
Logiciels
DSCG
Écoles
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2016 Compta Online
S'informer, partager, évoluer