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Facturation frais de déplacements à clients
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Voter 0  Le cabinet facture en sus des honoraires, des frais de déplacements. Cette formule se développe et est prévue lors de la signature des contrats initiaux aux clients. A chaque facture sont joints tous les justificatifs Doit on facturer en plus la TVA ou Non? NB Les avis sont partagés ? Merci de votre intervention -------------------- Voter 0 Je pense que tout depend des frais en question. Il faudrait voir ce que dit le memento fiscal à ce sujet mais je pense que oui. Je suppose qu'on à recupéré la TVA sur ces frais (pour ceux dont la TVA est récupérable), il me parrait dont logique de collectée la TVA si ces frais sont refacturés (toujours pour les frais soumis à TVA) puisqu'il s'agit de rembourser les depenses supportées par votre societe dans le cadre de votre contrat. Demander d'autre avis quand meme. -------------------- BEP Comptabilité Bac STT DUT GEA Option FC DECF en Apprentissage DSCG en Apprentissage ...Encore beaucoup de chose à apprendre  Expert-comptable stagiaire Messages: 4551 Inscrit le: 18/03/2003 Région: Aixe sur vienne (haute-vienne - 87) Voter 0  Il me semble que ce sujet a déjà été traité. Tiens, je viens de le retrouver : http://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=15471&hl= Ne répond-t-il pas à votre question ? Cordialement, PS : je rappelle un article de la charte disponibles ici. -------------------- Claudusaix Titulaire du DESCF, Membre de l'ANECS Sujet : Facturation frais de déplacements à clients  Cadre du secteur privé Modératrice Compta Online Messages: 2355 Inscrit le: 13/10/2005 Région: 64 anglet/ pays basque Voter 0 Sujet traité également là: http://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=15948&hl= Et là: http://www.compta-online.com/forum/index.p...topic=16303&hl= Visiblement les réponses au sujet que VOUS avez ouvert ne vous conviennent pas... Mais je crois que cela ne sert à rien de le lancer plusieurs fois. Faites appel à un EC. Cordialement, -------------------- Nadine Modératrice Compta Online |
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