Emplacement 20 / Pack 0

  • Le thème du mois
    Les aides à l'emploi
  • E-séminaire Comptalia / Compta Online
    Comptalia et Compta Online s'associent et vous proposent une soirée en ligne en accès libre et gratuit. + d'infos

  Accueil »  La Comptabilité et Droit »  cotisations des travailleurs non salariés

 
Pages : [1] 2 3

  cotisations des travailleurs non salariés



 
Invité_linda
Ecrit le: 16/01/2004 20:21
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post


Messages:

Inscrit le: 01/01/1970
Bonjour
gasp.gif
J'ai du mal à comprendre les cotisations des travailleurs non salariés. Pourrait on m expliquer car j'ai constaté dans un grand nombre de dossiers de mon cabinet que les cotisations étaient enregistrées qu' au moment du paiement. Comment se fait il que le 4 trim n 'est enregistré qu'en n+1 et pas dans les ex N
Je n'y comprend rien

Merci de m'aider icon9.gif

 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
Ktia
Ecrit le: 17/01/2004 01:02
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post


Messages: 78

Inscrit le: 02/03/2003
Bonjour

Les TNS ne déclarent leurs rémunérations que pour le 30 avril. Les echéances sont trimestrielles, il y a donc un décalage dans les appels de cotisations. C'est la raison pour laquelle le 4ème trimestre n'est à payer qu'en N+1.
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
Le mémento social Francis Lefevre traite bien des cotisations TNS. Je te conseille de t'y référer pour plus de renseignements.

Cordialement

Ktia


Sujet : cotisations des travailleurs non salariés
 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
Invité_timimp
Ecrit le: 23/01/2004 22:06
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post


Messages:

Inscrit le: 01/01/1970
Bonjour,

Autre possibilité:

Pour les TNS (médecins, ...) tenant une comptabilité dite d'engagement (recettes/dépenses), les opérations comptables ne sont imputées qu'à leur date de règlement et non à leur date d'emission. De ce fait, les cotisations du 4ème trimestre N ne seront réglées que sur N+1. Comptablement, la charge apparaitra sur N+1 lors du règlement et non sur N.

Cordialement

Timimp

 
Profil membre PM Email
Haut de page
 

 
Ktia
Ecrit le: 24/01/2004 20:47
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post


Messages: 78

Inscrit le: 02/03/2003
Tout à fait timimp

Merci pour la précision... tongue.gif

Ktia


Sujet : cotisations des travailleurs non salariés
 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
Guest
Ecrit le: 31/03/2004 16:49
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post


Messages:

Inscrit le: 01/01/1970
CITATION (ktia @ 17/01/2004, 01:02)
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...

Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)


URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro. laugh.gif

 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
Coc admin
Ecrit le: 31/03/2004 17:15
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post

Administrateur Compta Online
Créateur du site
Messages: 2106

Inscrit le: 18/02/2003
Bonjour,

Pour joindre un fichier à un message, il suffit de s'enregistrer sur le site (choisir simplement un nom de login et un mot de passe).
Vous pourrez ensuite joindre un fichier d'un poids inférieur à 51,2 ko...

Cordialement,

COC Admin



--------------------
Administrateur Compta Online

Sujet : cotisations des travailleurs non salariés
 
Profil membre PM Email Site Internet
Haut de page
 
Eddy69
Ecrit le: 25/01/2005 14:48
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post

Employé en comptabilité
Messages: 31

Inscrit le: 24/01/2005
(Guest @ 31.03.2004 à 15:39)
(ktia @ 17/01/2004, 01:02)
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...

Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)


URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro. laugh.gif

bonjour à tous

je suis à la recherche d'un fichier sous EXcel
pour calaculer les cotisations TNS

voici mon mail si vous pouvez me l'envoyer:
abk69@free.fr

merci d'avance

 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
Christ62
Ecrit le: 25/01/2005 15:57
Alerter un modérateur Recommander ce sujet aux autres membres Quote Post

Expert-comptable mémorialiste
Messages: 18

Inscrit le: 20/01/2005
J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr


Merci par avance

 
Profil membre PM Email
Haut de page
 
 

Pages : [1] 2 3


Options





  • del.icio.us
  • StumbleUpon
  • Digg
  • Design Float
  • Reddit
  • Slashdot
  • BlinkList
  • Furl
  • SphereIt
  • Spurl
  • description
  • Mixx
  • Facebook
  • LinkedIn
  • TwitThis
  • NewsVine
  • Ma.gnolia
  • YahooMyWeb
  • Live
  • Google
  • Netvibes


comptalia   dcg   cheques cadeaux   mstcf   dscg   das2   tva hotel   calcul is   balance agee   resultat dec   calcul ht   calcul tva   tva taxi   master cca   provision conges payes   convention collective expert comptable   calcul provision conges payes   depreciation stock   remuneration expert comptable   salaire expert comptable   programme dcg   comptable independant   charge patronale   resultat descf   jours francs   dec   dispense dcg   logiciel sap   devenir comptable   taxe fonciere locataire   epreuve dcg   taux charges patronales   apres bts cgo   classement iae   calcul salaire net   contribution organic   programme dscg   resultat dcg   convention collective experts comptables   base forfaitaire apprenti   prime panier   inscription dscg   cours dcg   depot bilan sarl   sujet dcg   rapport stage dcg   dcg correspondance   charges patronales   telecharger plan comptable   plan comptable agricole   depreciation stocks   plan comptable francais   complement salaire   calcul solde compte   od   45 jours fin mois   resultat dscg   descf      inscription dcg 2010   


  

Devenir
membre

 
 
 
Newsletter n°52
MARS 2010
 
Echéancier
des démarches
11/03 Déclaration d'échange de biens (DEB)
11/03 DES - Déclaration européenne des services
15/03 Contribution sur les revenus locatifs (CRL) - Sociétés soumises à l'IS
15/03 Contribution sur les revenus locatifs - Sociétés à l'IR - Exercice clos le 31 mars 2010
15/03 Déclaration des résultats - Exercice clos le 30 novembre - Procédure TDFC
 
 
Compta Online sur Twitter


 
Général Les comptables Les étudiants
- 52481 membres inscrits - 9699 membres actifs - 127287 messages - 30 forums - 67140308 pages vues -
Accueil - Forums - Boutique - Newsletter - Fichiers Online - CVs Online - Echéancier - Liens utiles
Twitter - Facebook
Contact - Mentions légales - Ajouter un bouton Compta Online à votre barre d'outil Google
Avertissement : Ce forum permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
© 2003-2010 Compta Online
Le forum français de la Comptabilité et des Experts Comptables
Déclaration CNIL N° 1031449