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Heures supplementaires

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Abdenour1993
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Ecrit le: 07/02/2009 18:51
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Bonjour à toutes et tous,

un ouvrier a effectuer
semaine 1 : 36 h
semaine 2 : 35 h
semaine 3 : 44 h
semaine 4 : 27 h (absence pour CP 2 jours) et un deuxième cas (absence autorisée 2 jours )

Comment calculer les heures supp s'il y en a, dans les 2 cas :
1_ Absence CP 2 jours
2_ Absence autorisée 2 jours

(les heures supp sont payées chaque mois sur 4 ou 5 semaines travaillées _nous c'est 4_ sur la base de 35h/semaines en mensualité de 151.67h).
merci par avance
Jipe
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Re: Heures supplementaires
Ecrit le: 07/02/2009 19:04
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Bonjour,

Les HS s'apprécient TOUJOURS à la fin de chaque semaine.
Dans votre exemple :
semaine 1 : 36 h ==> 1 HS
semaine 2 : 35 h ==> 0 hs
semaine 3 : 44 h ==> 9 HS
semaine 4 : 27 h ==> voyez mon lien ci-dessous
Soit un total de 10 HS

Si à la fin d'un mois, la semaine se termine au début du mois suivant, alors vous devrez attendre le mois suivant pour apprécier la présence ou non d'HS.

Par rapport à ce que vous dites :
Comment calculer les heures supp s'il y en a, dans les 2 cas :
1_ Absence CP 2 jours
2_ Absence autorisée 2 jours

==> voyez ce lien ... http://rfsocial.grouperf.com/article/0039/...0900_0019D.html

Désolé si je vous apporte pas une réponse précise, mais je crois ne jamais avoir eu à traiterce cas...

Cordialement


--------------------
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
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Re: Heures supplementaires
Ecrit le: 08/02/2009 09:12
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Message édité par Venaig le 08/02/2009 09:14
Bonjour,

Sans vouloir aller à l'encontre de Jipé, avec lequel je suis malgré tout d'accord sur le principe du calcul des heures supplémentaires à chaque fin de semaine, il y a une autre possibilité de calcul de ces heures.

En effet, dans le cas de la modulation du temps de travail, les heures supplémentaires de l'année, sont établies au 31 décembre, avec :

  • Soit une récupération dans les 3 mois suivants (soit le 31 Mars),

  • Soit un paiement de ces heures dans le cas où celles-ci n'auraient pas été récupérées dans les 3 mois.


Toutefois, attention Abdenour1993, car dans le cas de la modulation du temps de travail, il faut un soit un accord collectif, soit respecter les articles L3122-1 à L3122-5 du Code du Travail (articles modifiés, issus du décrêt n°2008-1132 du 04 Novembre 2008).

Cordialement,

Venaig


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Jipe
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Re: Heures supplementaires
Ecrit le: 08/02/2009 13:37
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Bonjour Venaig !

Pas de souci et absolument d'accord avec vous mais je ne crois pas qu'Abdenour 1993 soit dans le cas d'une modulation du temps de travail dans son entreprise.
Sa question, intéressante, porte sur le calcul des HS dans le cas où un salarié a, dans une semaine considérée, pris deux jours de CP (ou d'absence). Je n'ai pas de réponse à son cas :

********************************************************************************
==> semaine 4 : 27 h (absence pour CP 2 jours) et un deuxième cas (absence autorisée 2 jours )

Comment calculer les heures supp s'il y en a, dans les 2 cas :
1_ Absence CP 2 jours
2_ Absence autorisée 2 jours

********************************************************************************

Cordialement,

Jipé


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