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- TITRE I - OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITE
- TITRE II - DEFINITION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGES
- TITRE III - REGLES DE COMPTABILISATION ET D'EVALUATION
- TITRE IV - TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
- TITRE V - DOCUMENTS DE SYNTHESE
- ANNEXE 1 AU RÈGLEMENT N°99-03 (RÈGLEMENT N°2004-01 DU CRC) - Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées, rémunérées par des titres et retracées dans un traité d'apport, y compris les confusions de patrimoine
- ANNEXE 2 AU RÈGLEMENT N° 99-03 (RÈGLEMENT N°2004-07 DU CRC) - Traitement comptable des indemnités de mutation versées par les sociétés a objet sportif visées a l'article 11 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 (relative a l'organisation et a la formation des activités physiques et sportives)
- ANNEXE 3 AU RÈGLEMENT N°99-03 (RÈGLEMENT N°2007-03 DU CRC) - Comptabilisation des actifs donnés en garantie dans le cadre de contrats de garantie financière assortis d'un droit de réutilisation
- ANNEXE 4 AU RÈGLEMENT N°99-03 (RÈGLEMENT N° 2008-01 DU 3 AVRIL 2008) - Traitement comptable des opérations de fiducie
- ANNEXE 5 - Comptabilisation et évaluation des opérations relatives aux plans d'options d'achat ou de souscription d'actions et aux plans d'attribution d'actions gratuites aux employés
- LISTE ET TEXTES DES AVIS VISES PAR LES DIFFERENTS REGLEMENTS DU COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE AYANT MODIFIE LE REGLEMENT N°99-03
- AVIS N°99-10 DU 23 SEPTEMBRE 1999 DU CNC RELATIF AUX CONTRATS A LONG TERME
- AVIS N°2000-01 DU 20 AVRIL 2000 DU CNC - RELATIF AUX PASSIFS
- Avis n°2002-B du 9 janvier 2002 du Comité d'urgence relatif au traitement comptable applicable à la redevance due par chaque titulaire d’autorisation d’établissement et d’exploitation d’un réseau de radiocommunications mobiles de troisième génér
- AVIS N°2002-07 DU 27 JUIN 2002 ET N°2002-12 DU 22 OCTOBRE 2002 DU CNC RELATIF A L'AMORTISSEMENT ET A LA DEPRECIATION DES ACTIFS
- AVIS N°2003-06 DU 1ER AVRIL 2003 RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DES ACTIVITES D'ECHANGE DANS LE CADRE DES TRANSACTIONS INTERNET
- AVIS N°2003-10 DU 24 JUIN 2003 RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DE L'ECART DE REEVALUATION
- AVIS N°2003-11 DU 21 OCTOBRE 2003 RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DES COUTS DE CREATION DE SITES INTERNET
- AVIS N°2003-E ET SA NOTE DE PRESENTATION DU 9 JUILLET 2003 ET AVIS N°2003-F DU 5 DECEMBRE 2003 DU COMITE D'URGENCE DU CNC
- AVIS N°2004-01 DU 25 MARS 2004 DU CNC RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DES FUSIONS ET OPERATIONS ASSIMILEES
- AVIS N°2004-15 DU 23 JUIN 2004 DU CNC RELATIF A LA DEFINITION, LA COMPTABILISATION ET L'EVALUATION DES ACTIFS
- AVIS N°2004-12 DU 23 JUIN 2004 DU CNC RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DES INDEMNITES DE MUTATION VERSEES PAR LES SOCIETES « A VOCATION SPORTIVE » VISEES A L'ARTICLE 11 DE LA LOI N°84-610 DU 16 JUILLET 1984
- AVIS N°2004-C-DU 23 MARS 2004 DU COMITE D'URGENCE DU CNC RELATIF A LA COMPTABILISATION DES QUOTAS D'EMISSION DE GAZ A EFFET DE SERRE DANS LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS
- AVIS N°2004-18 DU 27 OCTOBRE 2004 DU CNC RELATIF AU TRAITEMENT COMPTABLE DES FUSIONS ET OPERATIONS ASSIMILEES DES BANQUES SOUS STATUT COOPERATIF
- AVIS N°2004-21 DU 27 OCTOBRE 2004 DU CNC MODIFIANT LE REGLEMENT N°99-03
- AVIS N°2005-C DU 4 MAI 2005 ET AVIS N°2005-D DU 1ER JUIN 2005 DU COMITE D'URGENCE
- AVIS N°2006-05 DU 31 MARS 2006 DU CNC RELATIF A LA COMPTABILISATION DE L'IMPOSITION FORFAITAIRE ANNUELLE
- AVIS N°2006-10 DU 30 JUIN 2006 DU CNC RELATIF A LA COMPTABILISATION DES ACTIFS DONNÉS EN GARANTIE DANS LE CADRE DE CONTRATS DE GARANTIE FINANCIÈRE ASSORTIS D'UN DROIT DE RÉUTILISATION
- Avis n° 2006-D du 4 Octobre 2006 du Comité d’Urgence relatif au traitement comptable du dispositif des certificats d’économies d’énergie
- AVIS N° 2007-D DU 15 JUIN 2007 DU COMITÉ D'URGENCE Afférent aux modalités d'application du règlement n° 2004-01 du CRC relatif au traitement comptable des fusions et opérations assimilées
- NOTE DE PRÉSENTATION DE L'AVIS N° 2007-D DU 15 JUIN 2007 DU COMITÉ D'URGENCE - Afférent aux modalités d'application du règlement n° 2004-01 du CRC relatif au traitement comptable des fusions et opérations assimilées
- AVIS N° 2008-03 DU 7 FÉVRIER 2008 Relatif au traitement comptable des opérations de fiducie
- NOTE DE PRÉSENTATION DE L'AVIS N° 2008-03 du 7 février 2008 relatif au traitement comptable des opérations de fiducie
- AVIS N° 2008-14 DU 02 Octobre 2008 du CNC Afférent au traitement comptable d’un complément de prix versé postérieurement à une opération de transmission universelle de patrimoine (TUP), comptabilisée selon les dispositions du règlement n°2004-01 du CRC relatif au traitement comptable des fu
- Note de présentation de l’avis N° 2008-14 du 02 OCTOBRE 2008 du CNC Afférent au traitement comptable d’un complément de prix versé postérieurement à une opération de transmission universelle de patrimoine (TUP)
- AVIS n° 2008-16 du 02 OCTOBRE 2008 du CNC Relatif à la comptabilisation du supplément de réserve spéciale de participation prévu à l’article L.3324-9 du code du travail
- Recommandation n°2009-R-01 du 5 Février 2009 du CNC sur les modalités de première application du règlement n°2008-15 du CRC afférent au traitement comptable des plans d’achat ou de souscription d’actions et des plans d’attribution d’actions gratuites aux employés
- AVIS N° 2004-E DU 13 OCTOBRE 2004 DU COMITÉ D’URGENCE DU CNC Relatif à la comptabilisation des droits à réduction ou avantages en nature (produits ou services) accordés par les entreprises à leurs clients
- AVIS N° 2004-F DU 13 OCTOBRE 2004 DU COMITÉ D’URGENCE DU CNC Relatif à la comptabilisation du droit individuel à la formation – DIF
- Avis n° 2007-A DU 10 JANVIER 2007 DU COMITÉ D’URGENCE DU CNC - Afférent à la comptabilisation de la contribution financière relative aux coûts unitaires supportés pour l’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE)
- Avis n°2005-G du 12 octobre 2005 du Comité d’urgence du CNC relatif aux conditions de constatation d’une provision chez la société mère bénéficiant du régime de l’intégration fiscale (Article 223-A du CGI)
- AVIS N° 2005-H DU 6 DÉCEMBRE 2005 DU COMITÉ D’URGENCE Relatif à la comptabilisation des coûts de démantèlement, d’enlèvement et de remise en état de site dans les comptes individuels
Article : Plan Comptable Général
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Frais enregistrement de cession de parts sociales
Le 23/05/2013 16:31 par Jeanni
Bonjour, Je dois passer une écriture de banque "frais enregistrement de cessions de parts sociales" mais je me demande dans quelle compte là passer : 635400 droits d'enregistrement ? Merci pour votre aide
Transfert de Fonds Entres Société n'appartenant pas au même groupe
Le 23/05/2013 13:36 par Lucky luc
Bonjour, Dans le document donné en lien on lit, Le prêt consenti par une personne tierce au sens du Code monétaire et financier Toute personne qui ne détient pas au moins 5% du capital social d’une société ou ne fait pas partie de ses dirigeants...
Maison Hypothéquée et surendettement
Le 23/05/2013 13:03 par Icare
Bonjour, Sans connaître le régime de société sous lequel est placé votre client, il sera difficile de vous apporter une réponse satisfaisante. Cordialement.
Concernant l'enregistrement de facture de prestation de service avec marchandise.
Le 23/05/2013 12:28 par Benjamin76550
Bonjour, Je me permet de poser une question sur ce forum. Par exemple, sur une facture de vente, une entreprise a vendu à son client une cheminée (déjà fabriquée) avec la pose. Dans l'enregistrement faut-il distingué la pose de la cheminée ou enregistrer...
Tva déductible
Le 23/05/2013 11:14 par Certainc
Bonjour je vous remercie pour votre réponse. L'écriture m'a été donnée par notre commissaire au compte. Encore une précision pour ne pas me tromper lors de ma prochaine déclaration tva, je dois donc mettre la somme à la ligne 25 crédit de tva ? Merci...
Faut-il être au RN au moment de l'option intégration fiscale?
Le 23/05/2013 10:14 par Veric21
Bonjour J'ai fait une option intégration fiscale pour la première fois et les impôts ont refusé l'option parce qu'une des filiales est au réel simplifié... Je sais que je devrai déposer des liasses au réél normal l'an prochain mais je n'avais vu...
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