Coût d'entrée des stocks


CHAPITRE I - Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges
Section 1 - Comptabilisation des actifs
Sous-section 1 - Critères généraux de comptabilisation d'un actif
311-1 - Critères généraux de comptabilisation d'un actif
Sous-section 2 - Comptabilisation des composants
311-2 - Conditions de comptabilisation des composants
Sous-section 3 - Comptabilisation des immobilisations incorporelles générées en interne
311-3 - Conditions de comptabilisation des immobilisations générées en interne
311-4 - Comptabilisation en charges
Sous-section 4 - Autres dispositions
311-5 - Amortissements et dépréciations en absence ou insuffisance de bénéfice
Section 2 - Comptabilisation des passifs
Sous-section 1 - Critères de première comptabilisation
312-1 - Conditions de comptabilisation d'un passif
312-2 - Comptabilisation de provisions pour risques et charges en cas d'absence ou insuffisance de bénéfices
312-3 - Cas d'absence de fiabilité suffisante
312-4 - Cas des pensions, retraites et versements assimilés
312-5 - Passif éventuel
312-6 - Gains latents de change
Sous-section 2 - Applications
312-7 - Dette fournisseur
312-8 - Provision pour risques et charges
312-9 - Produits constatés d'avance
Sous-section 3 - Comptabilisation ultérieure
312-10 - Provisions pour risques et charges rapportées au résultat
Section 3 - Comptabilisation des produits et charges
313-1 - Détermination du résultat
313-2 - Bénéfices réalisés
313-3 - Transactions assorties de clauses de réserve de propriété
313-4 - Remises ou réductions accordées dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises
313-5 - Risques et pertes
313-6 - Créances non déclarées en cours de redressement judiciaire
Section 4 - Changements de méthodes comptables, d'estimation et de modalités d'application, corrections d'erreurs
314-1 - Incidence des changements de méthodes comptables
314-2 - Incidence des changements d'estimation et d'options fiscales
314-3 - Incidence des corrections d'erreurs

CHAPITRE II - Évaluation des actifs et des passifs
Section 1 - Évaluation des actifs à la date d'entrée

Sous-section 1 - Dispositions générales d'évaluation des actifs
321-1 - Règles générales d'évaluation
321-2 - Évaluation des actifs reçus à titre d'apports en nature
321-3 - Échanges et apports en nature d'actifs corporels et incorporels isolés
321-4 - Biens acquis à titre gratuit
321-5 - Coûts d'emprunt
321-6 - Biens acquis moyennant paiement de rentes viagères
321-7 - Incidence des subventions
321-8 - Actifs acquis ou produits pour un coût global
321-9 - Traitement comptable des activités d'échange dans le cadre des transactions internet
Sous-section 2 - Coût d'entrée des immobilisations corporelles
321-10 - Éléments du coût d'acquisition initial
321-11 - Point de départ de l'attribution des coûts
321-12 - Coûts non attribuables au coût d'acquisition
321-13 - Coût de production
321-14 - Coûts ultérieurs
Sous-section 3 - Coût d'entrée des immobilisations incorporelles
321-15 - Éléments du coût d'acquisition initial
321-16 - Coûts non attribuables au coût d'acquisition
321-17 - Coûts de développement
321-18 - Autres dépenses
Sous-section 4 - Coût d'entrée des stocks
321-19 - Coût d'entrée des stocks
Règlement n°2004-06 du CRC
Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.

Les pertes et gaspillages sont exclus des coûts.

Les coûts d'emprunt peuvent être inclus dans le coût des stocks selon les dispositions prévues à l'article 321-5.
321-20 - Coût d'acquisition des stocks
321-21 - Coût de production des stocks
321-22 - Méthodes de détermination du coût
Section 2 - Évaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
Sous-section 1 - Définitions
322-1 - Définitions
Sous-section 2 - Règles générales applicables
322-2 - Règles générales
Sous-section 3 - Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
322-3 - Article supprimé
322-4 - Amortissement
Sous-section 4 - Modalités d'évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
322-5 - Test de dépréciation
Sous-section 5 - Modalités d'évaluation des stocks
322-6 - Règles générales d'évaluation des stocks
322-7 - Contrats de vente ferme
322-8 - Cas exceptionnels
Sous-section 6 - Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
322-9 - Règle générale d'évaluation
322-10 - Évaluation des biens fongibles
Section 3 - Évaluation des passifs à la date d'entrée
323-1 - Passifs libellés en devises étrangères
323-2 - Meilleure estimation des provisions pour risques et charges
323-3 - Dépenses à prendre en compte pour l'évaluation
323-4 - Effet de l'impôt sur les bénéfices
323-5 - Provisions pour restructuration
323-6 - Prise en compte des évènements futurs dans l'évaluation
323-7 - Non prise en compte des profits attendus sur sortie d'actifs
323-8 - Non prise en compte des remboursements attendus sur sortie d'actifs
323-9 - Produits constatés d'avance
Section 4 - Évaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
324-1 - Valeur d'inventaire

CHAPITRE III - Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation
Section 1 - Immobilisations incorporelles et corporelles
Sous-section 1 - A la date d'entrée
331-1 - Règles générales d'évaluation
331-2 - Article supprimé
331-3 - Logiciels
331-4 - Éléments non significatifs
331-5 - Immobilisations corporelles constamment renouvelées
331-6 - Eléments récupérés à la suite de la mise hors service des immobilisations
331-7 - Immobilisations louées en crédit-bail
331-8 - Coûts de création de sites internet
Sous-section 2 - A une date postérieure
331-9 - Définitions, conditions de comptabilisation et modalités d'évaluation reprises aux articles 322-1 à 322-4
Section 2 - Titres
Sous-section 1 - Titres immobilisés
332-1 - Règles générales
332-2 - Valeur d'entrée en cas de cession partielle
332-3 - Titres de participation
332-4 - Titres évalués par équivalence
332-5 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (t.i.a.p.)
332-6 - Autres titres immobilisés
332-7 - Compensation des plus et moins-values
332-8 - Parts de g.i.e. et avances
Sous-section 2 - Titres de placement
332-9 - Règles générales
Sous-section 3 - Plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions gratuites
332-10 -
332-11 -
Section 3 - Stocks et productions en cours
Articles supprimés -
Section 4 - Impôts sur les résultats
334-1 - Détermination
334-2 - Régime de l'intégration fiscale
Section 5 - Autres passifs
335-1 - Pensions, retraites et versements similaires

CHAPITRE IV - Évaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
Section 1 - Règles générales
341-1 - Cours de change
Section 2 - Règles spécifiques
342-1 - Immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
342-2 - Titres
342-3 - Autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement
342-4 - Stocks
342-5 - Créances et dettes
342-6 - Provisions partielles
342-7 - Liquidités ou exigibilités immédiates en devises

CHAPITRE V - Réévaluation
350-1 - Immobilisations corporelles et financières

CHAPITRE VI - Évaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière
Section 1 - Actifs de nature particulière
361-1 - Frais d'établissement
361-2 - Primes de remboursement d'emprunt
361-3 - Frais d'émission d'emprunt
Articles supprimés -
Section 2 - Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres
362-1 - Subventions d'investissement
Section 3 - Opérations de fiducies
363-1 - Opérations de fiducie

CHAPITRE VII - Évaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques
Section 1 - Opérations sur titres
371-1 - Vente à réméré
371-2 - Opération de désendettement de fait
Section 2 - Opérations à terme fermes ou conditionnelles
372-1 - Enregistrement des contrats
372-2 - Opérations de couverture
372-3 - Autres opérations
Section 3 - Comptabilisation des actifs donnés en garantie
373 - Actifs donnés en garantie

CHAPITRE VIII - Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice
380-1 - Contrats à long terme

CHAPITRE IX - Évaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers
Section 1 - Sociétés en participation
391-1 - Sociétés en participation
Section 2 - G.i.e
392-1 - G.i.e.
392-2 - Autres communautés d'intérêt
Section 3 - Immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public et résultat de la concession
393-1 - Immobilisations et résultat
Section 4 - Opérations faites pour le compte de tiers
394-1 - Opérations faites pour le compte de tiers




Article : Coût d'entrée des stocks - Plan Comptable Général

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