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DOCUMENTS DE SYNTHESE


CHAPITRE I - Comptes annuels
Section 1 - Règles d'établissement et de présentation
511-1 - Pertinence de l'information
511-2 - Présentation en tableau ou en liste
511-3 - Subdivision des documents de synthèse
511-4 - Arrondis
511-5 - Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
511-6 - Éléments d'information chiffrée de l'annexe
511-7 - Système de base, système abrégé, système développé
511-8 - Récapitulation des informations contenues dans l'annexe
511-9 -

CHAPITRE II - Modèles de comptes annuels bilan et compte de résultat
Section 1 - Système de base
521-1 - Modèle de bilan (en tableau)
Modèle de bilan (en tableau) (avant répartition)
Modèle de bilan (en tableau) (après répartition)
521-2 - Modèle de bilan (en liste) (avant répartition (a)
Modèle de bilan (en liste)
521-3 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
521-4 - Modèle de compte de résultat (en liste) (produits et charges hors taxes)
Section 2 - Système abrégé
522-1 - Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
522-2 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
522-3 - Modèle de compte de résultat (en liste)
Section 3 - Système développé
523-1 - Modèle de bilan
Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
523-2 - Modèle de compte de résultat

CHAPITRE III - Modèles de comptes annuels annexe
Section 1 - Contenu de l'annexe
531-1 - Règles et méthodes comptables
1 - Application des conventions générales
2 - Indication et justification des dérogations
3 - Mention et justification de la méthode retenue
4 - Changements de méthode, d'estimation, corrections d'erreurs
5 - Modifications d'impôt
531-2 - Compléments d'informations relatifs au bilan et au compte de résultat
1 - Éléments d'actif ou de passif imputés à un autre poste
2 - Etat de l'actif immobilisé
3 - État des amortissements et dépréciations
4 - État des provisions
5 - Comptabilisation de valeurs réévaluées
6 - Etat des stocks
7 - État des échéances des créances et des dettes
8 - Dettes garanties par des sûretés réelle données
9 - Montant des engagements financiers
10 - Éventuelles dérogations en matière de frais de recherche et de développement
11 - Fonds commercial
12 - Évaluation des éléments fongibles de l'actif circulant
13 - Coûts d'emprunt
14 - Précisions sur la nature, le montant et le traitement de certains éléments
15 - Ventilation du chiffre d'affaires
16 - Détail des frais accessoires d'achat
17 - Répartition du montant global des impôts sur le bénéfice
18 - Corrections exceptionnelles de valeurs liées à la législation fiscale
19 - Allégements fiscaux
20 - Dettes et créances d'impôts différées
21 - Portefeuille de titres immobilisés
22 - Transactions effectuées sur les marchés de produits dérivés
23 - Bons de souscription
24 - Opérations de désendettement de fait
25 - Remises accordées dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises
26 - Informations relatives à la vente à réméré
27 - Informations relatives aux contrats à long terme
28 - Opérations d'échange dont au moins un des lots échangés concerne une prestation publicitaire
29 - Opérations de fusion et opérations assimilées
531-3 - Autres éléments d'information
531-4 -
Section 2 - Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
Sous section 1 - Système de base
532-1 - Tableau des immobilisations
532-2-0 -
532-2 - Tableau des amortissements et des dépréciations
532-2-1 - Tableau des amortissements
532-2-2 - Tableau des dépréciations
532-3 - Tableau des provisions
532-4 - État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice
532-5 - Tableau des filiales et participations
532-6 - Tableaux du portefeuille de tiap
Sous section 2 - Système développé
532-7 - Tableau des soldes intermédiaires de gestion
532-8 - Détermination de la capacité d'autofinancement
532-9 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-10 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-11 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes morales
532-12 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes physiques
532-13 -




Article : DOCUMENTS DE SYNTHESE - Plan Comptable Général

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Comptabilisation paiement cotisation mutuelle d'un salarié
Le 30/10/2014 22:03 par Marina50
Bonjour Maradhino, C'est un salarié qui est en congès parental et qui règle  par virement bancaire à son employeur sa part de cotisation de la mutuelle ( en fait comme si on lui retenait sur sa paie)  Je ne sais pas quel compte utiliser en contre partie...
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SA et SAS : charges sociales sur dividendes... nous y voilà !!!
Le 30/10/2014 20:33 par Touriste
Cool d'expliquer ça aux clients qui se sont engouffrés dans la breche...  Sinon plus de solution indolore qui permette de se verser des dividendes sans cotiser dans le vide en cumul emploi retraite?  Aie aie aie
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Baisser le résultat pour payer moins d'IS
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Bonsoir, Travailler moins Cordialement
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Calcul du taux horaire
Le 30/10/2014 18:51 par Mozo
Bonsoir 10,35€ de l'heure 10,35*151,67 + 12,94*17,33= 1794€ 1794*13=23322€ Cordialement Christian
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Amende : quel compte au crédit svp ?
Le 30/10/2014 18:42 par Mozo
Bonjour, Directement avec le règlement, D6712/C512 Cordialement Christian
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Affectation du résultat d'une Eurl à l'IR
Le 30/10/2014 18:36 par Mozo
avoir un compte courant créditeur ou nul, on aura le compte courant débiteur Créditeur ou débiteur ? Vous annulez 10 000 de rémunération et en même temps vous reversez de votre compte perso 10 000 au profit de l'EURL.



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