DOCUMENTS DE SYNTHESE


CHAPITRE I - Comptes annuels
Section 1 - Règles d'établissement et de présentation
511-1 - Pertinence de l'information
511-2 - Présentation en tableau ou en liste
511-3 - Subdivision des documents de synthèse
511-4 - Arrondis
511-5 - Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
511-6 - Éléments d'information chiffrée de l'annexe
511-7 - Système de base, système abrégé, système développé
511-8 - Récapitulation des informations contenues dans l'annexe
511-9 -

CHAPITRE II - Modèles de comptes annuels bilan et compte de résultat
Section 1 - Système de base
521-1 - Modèle de bilan (en tableau)
Modèle de bilan (en tableau) (avant répartition)
Modèle de bilan (en tableau) (après répartition)
521-2 - Modèle de bilan (en liste) (avant répartition (a)
Modèle de bilan (en liste)
521-3 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
521-4 - Modèle de compte de résultat (en liste) (produits et charges hors taxes)
Section 2 - Système abrégé
522-1 - Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
522-2 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
522-3 - Modèle de compte de résultat (en liste)
Section 3 - Système développé
523-1 - Modèle de bilan
Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
523-2 - Modèle de compte de résultat

CHAPITRE III - Modèles de comptes annuels annexe
Section 1 - Contenu de l'annexe
531-1 - Règles et méthodes comptables
1 - Application des conventions générales
2 - Indication et justification des dérogations
3 - Mention et justification de la méthode retenue
4 - Changements de méthode, d'estimation, corrections d'erreurs
5 - Modifications d'impôt
531-2 - Compléments d'informations relatifs au bilan et au compte de résultat
1 - Éléments d'actif ou de passif imputés à un autre poste
2 - Etat de l'actif immobilisé
3 - État des amortissements et dépréciations
4 - État des provisions
5 - Comptabilisation de valeurs réévaluées
6 - Etat des stocks
7 - État des échéances des créances et des dettes
8 - Dettes garanties par des sûretés réelle données
9 - Montant des engagements financiers
10 - Éventuelles dérogations en matière de frais de recherche et de développement
11 - Fonds commercial
12 - Évaluation des éléments fongibles de l'actif circulant
13 - Coûts d'emprunt
14 - Précisions sur la nature, le montant et le traitement de certains éléments
15 - Ventilation du chiffre d'affaires
16 - Détail des frais accessoires d'achat
17 - Répartition du montant global des impôts sur le bénéfice
18 - Corrections exceptionnelles de valeurs liées à la législation fiscale
19 - Allégements fiscaux
20 - Dettes et créances d'impôts différées
21 - Portefeuille de titres immobilisés
22 - Transactions effectuées sur les marchés de produits dérivés
23 - Bons de souscription
24 - Opérations de désendettement de fait
25 - Remises accordées dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises
26 - Informations relatives à la vente à réméré
27 - Informations relatives aux contrats à long terme
28 - Opérations d'échange dont au moins un des lots échangés concerne une prestation publicitaire
29 - Opérations de fusion et opérations assimilées
531-3 - Autres éléments d'information
531-4 -
Section 2 - Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
Sous section 1 - Système de base
532-1 - Tableau des immobilisations
532-2-0 -
532-2 - Tableau des amortissements et des dépréciations
532-2-1 - Tableau des amortissements
532-2-2 - Tableau des dépréciations
532-3 - Tableau des provisions
532-4 - État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice
532-5 - Tableau des filiales et participations
532-6 - Tableaux du portefeuille de tiap
Sous section 2 - Système développé
532-7 - Tableau des soldes intermédiaires de gestion
532-8 - Détermination de la capacité d'autofinancement
532-9 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-10 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-11 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes morales
532-12 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes physiques
532-13 -




Article : DOCUMENTS DE SYNTHESE - Plan Comptable Général

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