Publicité
HEC EMS Europe Campaign

DOCUMENTS DE SYNTHESE


CHAPITRE I - Comptes annuels
Section 1 - Règles d'établissement et de présentation
511-1 - Pertinence de l'information
511-2 - Présentation en tableau ou en liste
511-3 - Subdivision des documents de synthèse
511-4 - Arrondis
511-5 - Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
511-6 - Éléments d'information chiffrée de l'annexe
511-7 - Système de base, système abrégé, système développé
511-8 - Récapitulation des informations contenues dans l'annexe
511-9 -

CHAPITRE II - Modèles de comptes annuels bilan et compte de résultat
Section 1 - Système de base
521-1 - Modèle de bilan (en tableau)
Modèle de bilan (en tableau) (avant répartition)
Modèle de bilan (en tableau) (après répartition)
521-2 - Modèle de bilan (en liste) (avant répartition (a)
Modèle de bilan (en liste)
521-3 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
521-4 - Modèle de compte de résultat (en liste) (produits et charges hors taxes)
Section 2 - Système abrégé
522-1 - Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
522-2 - Modèle de compte de résultat (en tableau)
522-3 - Modèle de compte de résultat (en liste)
Section 3 - Système développé
523-1 - Modèle de bilan
Modèle de bilan (avant répartition)
Modèle de bilan (après répartition)
523-2 - Modèle de compte de résultat

CHAPITRE III - Modèles de comptes annuels annexe
Section 1 - Contenu de l'annexe
531-1 - Règles et méthodes comptables
1 - Application des conventions générales
2 - Indication et justification des dérogations
3 - Mention et justification de la méthode retenue
4 - Changements de méthode, d'estimation, corrections d'erreurs
5 - Modifications d'impôt
531-2 - Compléments d'informations relatifs au bilan et au compte de résultat
1 - Éléments d'actif ou de passif imputés à un autre poste
2 - Etat de l'actif immobilisé
3 - État des amortissements et dépréciations
4 - État des provisions
5 - Comptabilisation de valeurs réévaluées
6 - Etat des stocks
7 - État des échéances des créances et des dettes
8 - Dettes garanties par des sûretés réelle données
9 - Montant des engagements financiers
10 - Éventuelles dérogations en matière de frais de recherche et de développement
11 - Fonds commercial
12 - Évaluation des éléments fongibles de l'actif circulant
13 - Coûts d'emprunt
14 - Précisions sur la nature, le montant et le traitement de certains éléments
15 - Ventilation du chiffre d'affaires
16 - Détail des frais accessoires d'achat
17 - Répartition du montant global des impôts sur le bénéfice
18 - Corrections exceptionnelles de valeurs liées à la législation fiscale
19 - Allégements fiscaux
20 - Dettes et créances d'impôts différées
21 - Portefeuille de titres immobilisés
22 - Transactions effectuées sur les marchés de produits dérivés
23 - Bons de souscription
24 - Opérations de désendettement de fait
25 - Remises accordées dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises
26 - Informations relatives à la vente à réméré
27 - Informations relatives aux contrats à long terme
28 - Opérations d'échange dont au moins un des lots échangés concerne une prestation publicitaire
29 - Opérations de fusion et opérations assimilées
531-3 - Autres éléments d'information
531-4 -
Section 2 - Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
Sous section 1 - Système de base
532-1 - Tableau des immobilisations
532-2-0 -
532-2 - Tableau des amortissements et des dépréciations
532-2-1 - Tableau des amortissements
532-2-2 - Tableau des dépréciations
532-3 - Tableau des provisions
532-4 - État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice
532-5 - Tableau des filiales et participations
532-6 - Tableaux du portefeuille de tiap
Sous section 2 - Système développé
532-7 - Tableau des soldes intermédiaires de gestion
532-8 - Détermination de la capacité d'autofinancement
532-9 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-10 - Modèle de tableau des emplois et des ressources
532-11 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes morales
532-12 - Informations de l'annexe dont sont dispensées certaines personnes physiques
532-13 -




Article : DOCUMENTS DE SYNTHESE - Plan Comptable Général

Publicité

À la Une

Les forums PRO
Saisie d'un paiement liquide + chèque
Le 23/04/2014 18:10 par Sabii44
Bonjour, Merci pour votre réponse mais le souci est que mon conjoint a déposer le liquide en banque
Repas pris par un restaurateur dans son restaurant
Le 23/04/2014 15:49 par Bafy
Bonjour, Un restaurateur en nom propre (entreprise individuelle) qui prend ses repas le midi dans son restaurant : 1- Doit-on considérer comme un prélèvement de marchandise? 2- Sur quelle base déterminer le prix du repas? 3-Quelle sont les comptes qui...
Base de calcul cgs crds btp
Le 23/04/2014 14:17 par Vally
Bonjour, Je sais qu'une partie des cotisations patronales de prévoyance btp n'est pas soumise a CSG CRDS. Il me semble qu'il s'agit de la garantie arrêt de travail et d'une partie de la prévoyance de base ( je crois que c'est 0,82%). Le mieux est d'appeler...
Un tour de table, facture avancée par le salarié qui incombe à l'entreprise
Le 23/04/2014 13:53 par Mozo
Bonjour Un petit tour de table concernant les factures avancées par le salarié qui incombent à l'entreprise. J'ai le souvenir que lorsque j'effectuais la déclaration annuelle des salaires,  on indiquait toutes les sommes payées au salarié en détaillant...
Décaissement pour le fournisseur
Le 23/04/2014 13:52 par Steeves
Dacoord!! Pouvez vous me dire comment on enregistre une avance qui n'est pas un flux financier??


Les derniers articles
Actualité fiscale et droit des sociétés
Option pour l'assujettissement à la TVA des locations de locaux nus à usage professionnel
Le 23/04/2014 09:24 par Clotilde Cattier
Cour administrative d'appel de Douai, jeudi 10 avril 2014 La Cour Administrative de Douai rappelle, dans une décision du 10 avril dernier, que l'option pour l'assujettissement à la TVA des locations de locaux nus à usage professionnel repose sur...
Actualité fiscale et droit des sociétés
Frais de carburant au kilomètre - Barème 2013
Le 23/04/2014 09:12 par Clotilde Cattier
L'administration fiscale vient de publier, sur la base BOFIP, le barème relatif aux frais de carburant au kilomètre, en euros, applicable au titre de l'année 2013.  Évaluation pour 2013 s'agissant des véhicules automobilesPuissance fiscale des véhicules...
Actualité comptable
Le délai de règlement client : une nouvelle attestation à produire par les commissaires aux comptes
Le 22/04/2014 09:58 par Icare
L'article 123 de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation mentionne que les informations relatifs au délai de paiement clients feront l'objet d'une attestation du commissaire aux comptes, dans des conditions fixées par ce même...
Normes ifrs
L'IASB : vers un nouveau cadre conceptuel pour 2015 ?
Le 21/04/2014 18:42 par Icovellauna
Débutés en 2013 et réunissant l'EFRAG et les normalisateurs comptables français, allemands, italiens et britanniques, les travaux de modification du cadre conceptuel de l'IASB semblent toucher à leur fin. Un document à fins de discussions a été  publié...
Le monde des entrepreneurs
Obligation de rechercher un repreneur en cas de projet de fermeture d'un établissement
Le 21/04/2014 11:03 par Icare
La loi n° 2014-384 du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle instaure une obligation de procéder à une recherche d'un repreneur en cas de ferme d'un établissement. L'article L1233-57-10 mentionne notamment que : "L'employeur adresse...


La revue de presse

Publicité

Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2014 Compta Online
S'informer, partager, évoluer