TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES


CHAPITRE I - Organisation de la comptabilité
410-1 - Utilisation de la monnaie et de la langue nationale
410-2 - Documentation
410-3 - Chemin de révision
410-4 - Organisation de la comptabilité informatisée
410-5 - Plan de comptes
410-6 - Livres comptables
410-7 - Fonctionnement des livres comptables
410-8 - Inventaire

CHAPITRE II - Enregistrement
420-1 - Partie double
420-2 - Mentions minimales d'un enregistrement
420-3 - Pièces justificatives
420-4 - Enregistrement par jour et par opération
420-5 - Enregistrement définitif
420-6 - Procédure de clôture

CHAPITRE III - Plan de comptes
Section 1 - Cadre comptable
431-1 - Résumé du plan de comptes
Section 2 - Plan de comptes général
432-1 - Liste des comptes
Section 3 - Règles d'établissement d'un plan de comptes
433-1 - Principes généraux
433-2 - Structure décimale des comptes
433-3 - Signification de la terminaison zéro
433-4 - Signification des terminaisons 1 à 8
433-5 - Signification de la terminaison 9
Section 4 - Classification des comptes
434-1 - Comptes de bilan
A) CLASSE 1 - Comptes de capitaux
B) CLASSE 2 - Comptes d'immobilisations
C) CLASSE 3 - Comptes de stocks et en cours
D) CLASSE 4 - Comptes de tiers
E) CLASSE 5 - Comptes financiers
434-2 - Comptes de résultat
434-3 - Comptes spéciaux

CHAPITRE IV - Fonctionnement des comptes
441 - Section 1 comptes de capitaux : capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées (classe 1)
441/10 - Capital et réserves
441/11 - Report à nouveau
441/12 - Résultat de l'exercice
441/13 - Subventions d'investissement
441/14 - Provisions règlementées
441/15 - Provisions
441/16 - Emprunts et dettes assimilées
441/17 - Dettes rattachées à des participations
441/18 - Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
442 - Section 2 comptes d'immobilisations (classe 2)
442/20 - Immobilisations incorporelles
442/21 - Immobilisations corporelles
442/22 - Immobilisations mises en concession
442/23 - Immobilisations en cours
442/25 - Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
442/26 - Participations et créances rattachées à des participations
442/27 - Autres immobilisations financières
442/28 - Amortissements des immobilisations
442/29 - Dépréciations des immobilisations
443 - Section 3 comptes de stocks et en-cours (classe 3)
31 - Matières premières (et fournitures)
32 - Autres approvisionnements
33 - En-cours de production de biens
34 - En-cours de production de services
35 - Stocks de produits
36 - Stocks provenant d'immobilisations
37 - Stocks de marchandises
443/39 - Dépréciations des stocks et en-cours
444 - Section 4 comptes de tiers (classe 4)
444/40 - Fournisseurs et comptes rattachés
444/41 - Clients et comptes rattachés
444/42 - Personnel et comptes rattachés
444/43 - Sécurité sociale et autres organismes sociaux
444/44 - État et autres collectivités publiques
444/45 - Groupe et associés
444/46 - Débiteurs divers et créditeurs divers
444/47 - Comptes transitoires ou d'attente
444/48 - Comptes de régularisation
444/49 - Dépréciations des comptes de tiers
445 - Section 5 comptes financiers (classe 5)
445/50 - Valeurs mobilères de placement
445/51 - Banques, établissements financiers et assimilés
445/52 - Instruments de trésorerie
445/53 - Caisse
445/54 - Régies d'avances et accréditifs
445/58 - Virements internes
445/59 - Dépréciations des comptes financiers
446 - Section 6 comptes de charges (classe 6)
446/60 - Achats sauf 603
446/603 - Variation des stocks
446/61/62 - Autres charges externes
446/63 - Impôts, taxes et versements assimilés
446/64 - Charges de personnel
446/65 - Autres charges de gestion courante
446/66 - Charges financières
446/67 - Charges exceptionnelles
446/68 - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
446/69 - Participation des salariés - impôts sur les bénéfices et assimilés
447 - Section 7 comptes de produits (classe 7)
447/70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
447/71 - Production stockée (ou déstockage)
447/72 - Production immobilisée
447/74 - Subventions d'exploitation
447/75 - Autres produits de gestion courante
447/76 - Produits financiers
447/77 - Produits exceptionnels
447/78 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
447/79 - Transferts de charges
448 - Section 8 comptes spéciaux (classe 8)
448/80 - Engagements
448/88 - Résultat en instance d'affectation
448/89 - Bilan




Article : TENUE, STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES - Plan Comptable Général

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