Message écrit le: 13/07/2008 20:50 | |
Minra Cadre du secteur privé Messages: 3 Inscrit le: 13/07/2008 Région: 78 - yvelines | Message édité par Icovellauna le 13/07/2008 21:35 Bonjour à tous et à toutes,J ai besoin de votre aide pour passer les premières écritures suite à la création d'une holding mixte (financière et management). Je vais essayer de présenter le cadre des opérations : A - 2 societés détenues par 2 actionnaires différents vont etre intégrées dans un nouveau groupe constitué par 1 Holding + Société A + Société B, avec un régime d intégration ficale (la Hoding étant à la mére et detenant 100% de la société A et 100% de la société B) B - La Holding est créee pour respecter ce schema et les actionnaires respectifs des sociétés A et B remontent dans la Holding avec un pourcentage distinct pour chaque actionnaire (on va dire que l actionnaire de A (nommé Alpha) aura 70% de la holding et l actionnaire de B (nommé Beta) aura les 30% restants) C - Alpha se charge de la creation de la holding, en se chargeant des formatités (incluant un depot de X euros sur un compte bancaire bloqué) D - Suit ensuite l'apport des actionnaires des titres respectifs (selon valorisation qui avait été retenue entre les actionnaires) avec traité d apport Alpha amene les titres de A pour 70 K euros, et Beta les titres de B pour 30 K euros Mes questions : - Comment traduire en compta (comptes a debiter ou crediter) la création de la holding, étape par étape (depot en compte bloqué, apport des actinnaires, et autres étapes qui pourraient suivre et dont je n ai pas connaissance aujourd hui) - Comment traduire en compta le changement d'actionnaire dans la societe A et dans la societe B - Quelle est l incidence en compta (écritures) de l integration fiscale au moment et après la constitution de la holding Voilà, j ai essayé de détailler au mieux les opérations pour vous apporter les plus d'informations. Merci par avance pour votre aide. Information Bonjour, Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici. 3.1- Pas de répétitions de messages 3.4- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde. 7.1- Tous les messages ne respectant pas ces règles de base seront SYSTEMATIQUEMENT supprimés SANS PREAVIS par notre équipe et sans en prévenir l'auteur. Cordialement, L'équipe de modération Compta Online |
Message écrit le: 13/07/2008 22:57 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, Effectuez une recherche sur le forum avec les outils mis à votre disposition à droite. Je suis certain que vous trouverez la réponse à votre question. Bien sûr, si un point vous pose question, n'hésitez à demander. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 15/07/2008 11:11 | |
Minra Cadre du secteur privé Messages: 3 Inscrit le: 13/07/2008 Région: 78 - yvelines | Citation : Claudusaix @ 13.07.2008 à 22:57 Bonsoir, Effectuez une recherche sur le forum avec les outils mis à votre disposition à droite. Je suis certain que vous trouverez la réponse à votre question. Bien sûr, si un point vous pose question, n'hésitez à demander. Cordialement, D'abord désolé pour la répétition de mon message, c'est du à une mauvaise man½uvre, j avais corrigé une abréviation du terme "compte" et cela à généré un 2eme post. Merci pour votre réponse, mais j'avais déjà fait les recherches par le moteur de recherche du site, mais peut être que je n'utilise pas les bons termes dans ma recherche. Pourtant j ai même été à ne mettre que le terme holding pour trouver des cas similaires à ma problématique (j avais eu des pages et des pages, c'est vrai que je n ai pas lu tous les sujets vu le volume que cela représentait) et c'est en désespoir de cause que j ai décidé de poster ma question. Je vais donc vous proposer pour être un peu plus clair dans ma demande les écritures que je pense passer, et vous me direz si c'est bon ou pas ? Dans la Holding : 1- Apport en numéraire : D 512 pour 10 C 101 pour 10 2- Apport de titres D 2611 Titres société A pour 70 D 2612 Titres société B pour 30 C 101 pour 100 Dans les sociétés A et B - Modification de l'actionnariat des sociétés A et B Chez A Le capital détenu par Alpha était de 30 Ce capital est valorisé dans l'apport à la holding à 70 Là je planche, je n'ai vraiment pas d'idée sur les écritures à passer. J ai vraiment besoin de votre aide sur ce point Idem chez B qui était détenue par l'actionnaire Beta pour 15 Ce capital est valorisé dans l'apport à la holding à 30 même problématique quant aux écritures à passer dans la société B Peut être même qu'il n'y a pas d'écritures à passer ni dans A ni dans B, mais j'aimerais quand même avoir une explication sur l'absence d écriture 4- pour ce qui est des incidences de l intégration fiscale, je verrai après avoir réglé ces problèmes d'écritures Je vous serais vraiment très reconnaissant de m'aider à résoudre ces problématiques qui malgré mes recherches aussi bien en documentation (lefebve, et autres) que sur le net, ne sont pas très claires dans mon esprit au niveau de leur traitement comptable (ça me gâche mes week end je vous avouerai !) Merci encore pour votre aide |
Message écrit le: 15/07/2008 20:40 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, Vous voyez, sans chercher des heures avec la fonction recherche avancée, j'ai trouvé deux sujets : De plus, vous constaterez en bas du dernier message après la publicité, l'affichage des titres des sujets similaires. Néanmoins, je vais vous donner des pistes pour votre question. La première chose est qu'il existe un compte 456 Associés - Opérations sur le capital avec toute une série de sous-compte : Citation 4561. Associés - Comptes d'apport en société 45611. Apports en nature 45615. Apports en numéraire 4562. Apporteurs - Capital appelé, non versé 45621. Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé 45625. Associés - Capital appelé, non versé 4563. Associés - Versements reçus sur augmentation de capital 4564. Associés - Versements anticipés 4566. Actionnaires défaillants 4567. Associés - Capital à rembourser
Citation 1011. Capital souscrit - non appelé 1012. Capital souscrit - appelé, non versé 1013. Capital souscrit - appelé, versé 10131 Capital non amorti 10132. Capital amorti 1018. Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
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Message écrit le: 17/07/2008 00:51 | |
Minra Cadre du secteur privé Messages: 3 Inscrit le: 13/07/2008 Région: 78 - yvelines | Bonsoir, |
Message écrit le: 17/07/2008 06:53 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonjour, J'insiste sur la fonction recherche car les écritures de constitution d'une société sont identiques quelques soient la forme juridique. D'autre part, je crois vous avoir laissé entendre qu'il faut utiliser les comptes de tiers des associés. Je ne crois pas à la simultanéité de la promesse et des apports. Il y a toujours un décalage. C'est pourquoi, je ne validerais pas vos écritures. Pour les sociétés A et B, il convient d'enregistrer dans le registre des titres le changement d'actionnaires. Aucune écriture n'est à priori à passer. De plus, compte tenu qu'il y a apport en nature, les commissaires aux comptes des sociétés A et B ont dû se prononcer sur les apports à la holding (commissaire aux apports). A défaut de commissaire aux comptes, vous avez dû nommer un commissaire aux apports. C'est pourquoi, je le répète, je ne crois pas à la simultanéité de la promesse et des apports. De plus, l'imprimé M2 (si je me souviens bien) est à remplir pour l'inscription de la société holding au greffe du tribunal de commerce. Enfin, je vous rappelle qu'une SA doit avoir 7 actionnaires. Hors, je constate que vous n'en avez que 2 actionnaires, ce qui est illégal. Rabattez-vous plutôt sur une SAS puisque qu'un seul actionnaire est nécessaire (dans ce cas, on appelle ça, une SASU). Cordialement, -------------------- |