BanStat
Logo Compta Online
DEXT

Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)

4
3 538
0
4 réponses
3 538 lectures
0 vote
Coeos70160
ProfilCoeos70160
Service informatique en cabinet
  • 70 - Haute-Saône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Service informatique en cabinet


Ecrit le: 11/02/2016 17:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

je ne suis pas comptable et je n'y connais pas grand chose, je le précise de suite je suis informaticien, et je voulais savoir si on peut qualifier un prix hors taxe de TTC si il n'y a pas de taxe.

Exemple, si un produit est à 100 € HT :

- pour un particulier Français je vais le vendre à 120 € (100€HT + 20% de TVA)

- pour un client professionnel étranger, je vais le vendre 100€ HT, pas de taxe, ce prix peut il est être considéré comme 100€ TTC ?et/ou 100 € avec 0% de TVA ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Vincent

[Article] 15 décembre 2017
Calculer le montant TTC à partir d'un prix HT ou de la TVA
Calcul du TTC avec la TVA ou le prix HT
[Article] 09 juillet 2020
Comment calculer un prix HT sur une facture incomplète ?
Calcul du HT avec le prix TTC ou la TVA
Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)
Ecrit le: 11/02/2016 19:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Monsieur,

Nous limitons notre réponse aux transactions à destination d'un autre pays européen.

Si vous êtes assujetti à la TVA, les biens et prestations à destination d'autres entreprises, elles aussi soumises à la TVA supportent une taxe à taux 0.

Par contre si vos ventes sont à destination de particuliers qui eux ne sont pas assujettis à la taxe dans leur pays, vous avez l'obligation de leur facturer une TVA française (5,5%,10%, 20%).

En espérant avoir répondu à vos attentes.

A lire :

Coeos70160
ProfilCoeos70160
Service informatique en cabinet
  • 70 - Haute-Saône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Service informatique en cabinet


Re: Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)
Ecrit le: 11/02/2016 20:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci pour votre réponse, donc si j'ai compris, on peut stocker dans une base de données, dans un champ "total_TTC", aussi bien un prix TTC pour un particulier Français, qu'un prix HT pour un client professionnel étranger (mais Européen) avec un numéro de TVA intracommunautaire.


En cas de contrôle, on ne risque rien, pas de réflexion du type : vous ne pouvez pas stocker des prix HT et TTC dans une colonne "TTC", même si certains clients sont à 0% de TVA.

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)
Ecrit le: 11/02/2016 23:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Monsieur,

Vous ne pouvez pas.

Il y identité de facturation si vous vendez vos produits à un particulier français ou à destination d'un ressortissant de l'UE non assujetti à la TVA. Vous allez vendre votre bien 100 +20 TVA =120

Par contre si vous effectuez une transaction avec une entreprise de l'Union assujettie à la TVA, vous transmettrez à votre client une facture de 100 € (TVA à 0).

Toutes les opérations indiquées sont assujetties à la TVA mais à des taux différents (0 et 20%)

Il serait utile que vous puissiez trouver un collaborateur disponible dans votre cabinet capable de vous expliquer de vive voix les mécanismes de la TVA.

En espérant avoir un tant soit peu répondu à votre demande.

Coeos70160
ProfilCoeos70160
Service informatique en cabinet
  • 70 - Haute-Saône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Service informatique en cabinet


Re: Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)
Ecrit le: 12/02/2016 07:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci d'avoir pris le temps de me répondre.

Retour en haut









connectés
Publicité
ACD
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer