BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%

2
26 813
6
2 réponses
26 813 lectures
6 votes
Voyageur75
ProfilVoyageur75
Directeur Financier en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Financier en entreprise


Ecrit le: 08/09/2014 09:10
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

J'aimerais poser une question d'ordre general.

Quelle TVA doit-on facturer au client, lorsqu'a l'achat nous avons eu pour le meme produit/service une TVA Exonerée?

Exemples de services ou sur la facture d'achat de notre fournisseur nous n'avons pas de TVA :

- Achat/Revente de transport (transfert Aeroport-Hotel etc) lorsque le fournisseur est basé dans un autre pays Europeen (autoliquidation)

- Meme cas, mais le transporteur est francais et beneficie d'une exoneration de TVA pour certains types de transferts

- Achat/Revente de service d'un autoentrepreneur

- Achat/Revente des billets de Musés seuls

Concretement si j'achete, un service a 100 E et j'envisage appliquer une marge de 10 %. Dois-je facturer de la TVA au client final ou etant donné qu'a l'achat il n'y avait pas de TVA, je facture sans celle-ci? Si le client est pret a payer 110 E pour le service, il l'est beaucoup moins quand le prix passe a 132 E (20% TVA), et il pourra envisager de passer par le fournisseur directement, qui lui n'appliquera toujours pas de TVA.

Merci par avance.

PS j'avais posé une question similaire concernant les cours de Ski, et du coup j'ai decideé de la generaliser pour voir si la regle est la meme. Pour les ski, le cas etait particulier.

HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 374 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%
Ecrit le: 01/03/2015 23:00
+4
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Quelle TVA doit-on facturer au client, lorsqu'a l'achat nous avons eu pour le meme produit/service une TVA Exonerée?

Il n' y a pas de lien entre a TVA sur vos achats et la TVA sur vos ventes, sauf à ce que le fait de collecter vous permet de déduire par principe.

Exemples :

  • Un restaurateur qui achète des produit en TVA à 5,5% qui va les intégrer dans la production de ces plats, va revendre ses plats à une TVA de 10%
  • Un commerçant achète des marchandises auprès d'un non assujetti (un auto entrepreneur par exemple) qui donc n'a pas de TVa sur les marchandises achetées, il va devoir les revendre avec une TVA 20%
  • Un importateur qui achète en exonération de TVA, qui va revendre ses produits en France, va appliquer la TVA sur ses vente

Etc...

L'application du taux de TVA dépend de la situation du vendeur en princpe (sauf dérogation comme en opérations intracommunautaire)

Concretement si j'achete, un service a 100 E et j'envisage appliquer une marge de 10 %.

Donc vous revendez ce service (sous traitance) à 110 € => marge 10 € si l'on considère le service initial à 100 € HT ou qu'il n'y avait pas de TVA sur l'achat.

Dois-je facturer de la TVA au client final ou etant donné qu'a l'achat il n'y avait pas de TVA, je facture sans celle-ci?

Non, en fait le fait d'appliquer ou non de la TVA, comme indiqué ci-avant, ne dépend pas de vos achats mais de votre activité, voir du type de produits ou services vendus. Donc si vous êtes un assujettis, oui vous appliquez la TVA sur la vente 110 € HT + TVA donc.

Si le client est pret a payer 110 E pour le service, il l'est beaucoup moins quand le prix passe a 132 E (20% TVA),

Je suis d'accord... mais si le client est un assujetti comme vous, il vous verse 132 € mais va récupérer 22 € en déduisant cette TVA sur ces ventes ou en la récupérant auprès du fisc. s'il n'est pas assujetti (ex : particulier), oui il va payer 132 € au final.

et il pourra envisager de passer par le fournisseur directement, qui lui n'appliquera toujours pas de TVA.

Oui... Mais si vous êtes grossiste, il n'aura peut être pas les même prix car lui achète une fois alors que vous pouvez négocier des prix car vous achetez plusieurs produits ou services et donc vous pouvez margez sur la remise que vous fait votre fournisseur.

Par exemple, votre plombier lorsqu'il intervient chez vous, il vous facture avec de la TVA un service et des fournitures. Ces fournitures en général il va vous les facturer au prix du marché (au prix magasin) mais il aura eu une remise de 30% sur fournitures car il a des avantages auprès de son fournisseurs afin qu'il se créer un lien qui bénéficie au deux.

Espérant avoir été claire,

Cordialement,



--------------------
Voyageur75
ProfilVoyageur75
Directeur Financier en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Financier en entreprise


Re: Regles d'application TVA vente, quand achat TVA Exo ou 0%
Ecrit le: 12/03/2015 16:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse.

Retour en haut









connectés
Publicité
Epithete
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer