BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Reintegration fiscale credit bail vehicule de tourisme

3
25 670
0
3 réponses
25 670 lectures
0 vote
Elie88
ProfilElie88
Collaborateur comptable en cabinet
  • 89 - Yonne
 
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 31/10/2012 20:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Thème : réintégration fiscale liée à la présence d'un crédit-bail d'un véhicule de tourisme.
Elle est calculée en faisant la différence entre le prix de revient du véhicule et le plafond fiscal de 18 300 ¤ ou 9 900 ¤ et multiplier cette différence par le taux d'amortissement correspondant à la durée d'amortissement définie par le loueur.
Mais si en cours d'année le véhicule est racheté, et donc inscrit à l'actif, la réintégration fiscale est-elle toujours calculée avec le même taux prorata temporis (sur le nombre de mois de location jusqu'au rachat)ou avec la nouvelle durée ?
Exemple : amortissement sur 4 ans
Crédit-bail sur 5 ans
Pendant 4 ans, la réintégration fiscale est identique
Au cours de la 5ème année : l'option est levée et le véhicule est inscrit à l'actif et est amorti sur deux ans.

Comment calculer la réintégration fiscale à la clôture de l'exercice pour le 5ème année ?

Merci de votre réponse.

ELIE88


--------------------
Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 533 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Reintegration fiscale credit bail vehicule de tourisme
Ecrit le: 01/11/2012 08:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Vous pouvez continuer à déduire la partie déductible des 9 900 ou 18 300¤ non utilisé durant le contrat de location.

Personnellement je ferais alors une règle de 3, sur le prix de l'option d'achat

Attendez d'autre avis

Cordialement
Christian
Elie88
ProfilElie88
Collaborateur comptable en cabinet
  • 89 - Yonne
 
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Reintegration fiscale credit bail vehicule de tourisme
Ecrit le: 01/11/2012 09:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je ne comprends pas bien votre réponse.
La valeur d'entrée à l'actif est en général très faible et nous amortissons le bien alors sur au plus deux années.
Quel est précisément votre calcul ?

Merci


--------------------
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 406 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Reintegration fiscale credit bail vehicule de tourisme
Ecrit le: 01/11/2012 12:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

La fraction non déductible de l'amortissement est déterminée en appliquant à l'annuité d'amortissement le rapport entre la fraction du prix excédent le plafond et du prix total.
En cas de crédit bail, le plafonnement concerne le loyer.

À mon avis, la cinquième année,
1) Vous prenez les loyers et vous en réintégrez une partie au même prorata que les années passées.
2) Pour les amortissements correspondant à la levée d'option, il n'y a pas de réintégration, le prix d'achat à la levée d'option étant -comme vous le remarquez - inférieure au plafond.

Cordialement.


--------------------
Retour en haut




3
25 670
0





connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer