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Controle fiscal et social (perso)
Journée de solidarité et lundi de pentecôte
Tva sur frais de réservation dans un camping
Libéral: écart prélèvement et résultats + compte 455 et liquidation
Rapports entre génrance minoritaire et associé majoritaire
Tva intracommunautaire, établissement non assujettie
Tva à l'ile de la réunion
Liquidation dissolution
Tva et facturation de commissions sur ventes
Création de plusieurs sarl plafonnées à 38120 euros de bénéfices
Licenciement et indemnités
Entreprise individuelle et compte de réserve spéciale
Exoneration de plus values sur cession immobilière
Rachat du fond de commerce d'un expert comptable
Frais kilometriques
Taxe foncière
Création d' une eurl et statut intermittent du spectacle
Délai pour enregistrer au greffe statuts de sarl après cessions parts
Congés de patérnité - subrogation et maintien du salaire
Convention réglementées
Regime de tva
Probléme de tva belge
Opération triangulaire, 1 cee, 2 hors cee
Frais de déplacement est sci à l'is
Ca12 e et déduction d'acomptes
Comptes 77 et ca taxable à la tva (déclaration ca3)
Prestations comptables non effectuées
Pv d'AG pour transfert de siège d'une EURL
Prime 3000 euros pour embauche stagiaire
Société mandataire des particuliers
Tva acquisitions intracommunautaire vehicule d'occasion
Assemblee generale ordinaire
Mise en sommeil
Valeur d'un fonds de commerce - valeur des parts sociales
Convention collective pour une holding ?
Operation triangulaire : ht ou tva ?
Baisse de la tva dans les hcr
Chômage partiel et présentation du bulletin de paie
Indemnité de stage
Liquidation - partage des actifs non vendus
Repartition du bénéfice
Gie, redevable partiel, problème d'autoliquidation tva
Frais de port et tva intracommunautaire
Modification des exercices sociaux : 2 clotures en 2009.
Les frais de vêtement
Application des 39h dans le secteur du batiment
Abattement de 10% dans les entreprises du batiment
Prime anuelle pour apprentis
Prêt d'argent par une sarl
Calcul indemnite licenciement etam batiment
Déductibilité fiscale d' une provision pour redressement de tva
Avis tiers detenteur /atd
Periode d'essai et cc des experts comptables
Réduction isf et transmission universelle de patrimoine
Association et gestion des salaires
Demande de révision de cotisations rsi : question de dates.
Traitement concernant l'acquisition de tableau
Contrôle fiscale d'un autre - un risque pour moi?
Societe en participation: double imposition : est ce normal?
Tva sur assurance facturée au client
Entreprise en grande difficulté et responsabilité du comptable
Avenant au contrat de travail ......
Cession d'actions avec fonds propres négatifs
Montant du salaire brut pour l'attestaion assedic d'un apprenti
Territorialité de la tva: prestations d'intermédiaire
Indemnites kilométrique
Avenant a credit bail immobilier et levée d'option
Jours fériés travaillés ou chomés dans les cafés r
Contrôle urssaf et mandataire social
Commissaire aux apports sas
Tenu d'effectuer ma clôture en cas de prévision de liquidation
Registres obligatoires
Rupture conventionnelle et congés payés
Quel cotisation payer urssaf ou msa
Contrat d'accompagnement dans l'emploi et congés payés
Bulletin de salaire auxiliaire de vie
Bulletin de paie bâtiment - vérification
Conges payes et horaires journaliers differents
Compte de résultat prévisionnel - divers questions
Comptabilité associative
Association soumise a la tva
Territorialité tva société mère etrangère et filiale française
Rémunération exploitant
Distinction frais professionnels et petits déplacements
Frais de recouvrement par un cabinet de recouvrement
Promoteur immobilier
Perte = 4 fois les capitaux propres !
Prime sur chiffre d'affaire
Ei et dépenses personnelles
Obligation(s) d'une société étrangère immatriculée au rcs
Subrogation et net imposable...
Modification horaires mensualises en cours de mois
Calcul de la base csg / crds...
Depot de bilan et dettes
Rémunération gérant après clôture
Dividendes payés en 2009
Déductibilité des intérêts dans la sci
Interet comptes courants
Passage eurl de is en ir
Cotisation agemetra d'un salarié dirigeant
Congés anticipés imposés
Comment connaitre le montant de la taxe pro minimale avec les taux?
Solde de tout compte négatif
Tva : le paiement des acomptes et la régularisation ?
Compte d'associé et redressement judiciaire
Depreciation des titres de participation
Is : le paiement du solde et les acomptes ?
Déductibilité provision pour risque
Supprimer congés pour finir le bilan (au 5 mai!)
Jeudi de l'ascension travaillé
1er mai , 8 mai est congés payés
Is et produit exceptionnel
Provision bilan 2008 cotisations sociales ?
Regime de tva pour les sociétés de ventes et prestations de service?
Impôts sur le revenu
Bnc deductibilite de charge/barème kilometrique.
Conséquences fiscales d'une indemnité d'éviction
Qui peut signer une liasse fiscale ?
Salaire minimum pour un salaire commissionné
Nombre de rtt
Apport en industrie
Pacs et mariage
Obligations comptables et fiscales des g.i.e
Déduction loyers entreprise individuelle
Taxe pro et location gérance
1er exercice de 18 mois = prévisionnel de 18 mois?
Louer ou prêter un salarié?
Sci location à soi même
Embauche d'un jeune de - de 17 ans et réduction fillon
Obligations comptales et fiscales
Cession de logiciel d'un particulier vers une société
Compte-courant d'associé et isf
Pret entre sarl : abus de bien social ?
Déclaration pour la taxe professionnelle
Prévisionnel : mais quelles seront mes cotisations sociales?
Calcul de l'impôt sociétés avec déficits antérieurs
Déclaration fiscale du capital non libéré et comptes courants
Absence de locataire = exonération des ordures ménagères ?
Couverture sociale gérant non associé non rémunéré.
1er mois du plan de trésorerie : reprise du plan de financement?
Pv assemblée
Société anonyme à actionnaire unique (s.a.u.)
Statut du gérant de sarl si "holding" sas
Loi de modernisation financière - sas - transformation sarl
Frais facture d'un avocat
Distribution de dividendes feuillet 2777 a remplir
Mise en oeuvre d'un split-payroll
Déclaration de revenus et dividendes
Sarl acompte sur dividendes
Apport entreprise individuelle et report imposition
Acompte is et cession d'actif
Cotisations personnelles de l' exploitant dans la liasse fiscal 2033
La CSG et l'exploitant individuel
Abattement vrp
Frais de représentation
Convention de trésorerie
Loueur en meublée, abus de bien ou legal ?
Salaire de l'apprenti
Carry back et distribution
Imposition du conge paternite?
Article 258.i.a du cgi
Devenir apporteur d'affaire pour un cabinet comptable
Pret entre 2 entreprises
Droit au dif
Amortissement
Résultat fiscal et cession de parts en cours d'année
Abandon cc pour contrer des pertes supérieures à la moitié du capital
Problème de choix de bureaux pour une sarl
Loueur de fonds
Salarié ou micro-entreprise
Création d'entreprise
Dons : en professionnel ou privé ?
Cotisations gérant minoritaire salarié devenu gérant majoritaire ?
Is, les conditions du taux réduit à 15 %
Je ne comprends pas ma paie
Exonération de plus value
Réduction consentie aux salariés
Avance en compte courant d'associés/ avant immatriculation société
La tva sur encaissement
Cession crédit bail immobilier
4 associés a part egale ?
Ou trouver un contrat auto entrepreneur
Compte 108 crediteur
Convocation à assemblée juste avant licenciement
Consultations des comptes par les salariés
Impot sur le revenu : Frais réels.
Tp dégrèvement permanent
Compte 438 en début d'année
Tva antérieurement déduite à reverser
Pour mon cdd
Un administrateur dans une sa peut il etre dg?
Abattement pour une entreprise du batiment
Lme et application au secteur public
Tva que l'on applique au marchand de bien lors de l'acquisition
Tva sur refacturation achat billet de train
Tva sur facture de rétrocession
Chèque emploi service
Abandons de créances et tva
Jetons de presence : pour qui ?
Controle fiscal dramatique
Licenciement économique salarié associé
Cotisation gmp
Procédure pour traiter un nouveau dossier client en social
Fin de la taxe professionnelle en 2010.... à suivre
Salarié en france pour société etrangère
Prime d'interressement
Rupture conventionnelle d'un cdi
étalement de l'urssaf conditions
Dernier bulletin de salaire d'un cadre
Cotisations tns
Declaration de taxe pro : agencements passibles de tf ou non ?
Achat de créance à un prix inf à la valeur nominale
étapes apres un licenciement économique?
Depot de bilan
Liquidation amiable et jugement prud'hommal en cours
Gérant sarl non porteur de parts sociales indemnité licenciement
Refacturation commissions bancaires soumises ou non
Le régime de l'auto-entrepreneur
Cumul auto entrepreneur et salarié dans la même branche d'activité
Imposition participation 2008
Apport pour crédit professionnel pour achat fond de commerce
Tva achat intracom
Remboursement prévoyance et bulletin de salaire
Carry back et dividendes
Régime complémentaire de remboursement frais soins santé obligatoire
Immo en cours et societe en liquidation judiciaire
Regle de calcul du dixieme des congés payés
Dilemne en matière de co-gérance
Avances sur salaires, jusqu'à quand?
Facturation d'acompte de bien avec ou sans tva?
Méthodologie déclaration ca3 tva sur encaissement
Sci 1er exercice déficitaire
Formalité de radiation d'une sarl
Facturation de prestation
Liasse fiscale : bénéfice fiscal avant ou après is ?
Provisons pour dépréciation d'actifs
Sci : régime robien recentré
Cession de parts sociales
Dividendes
Employer quelqu'un à l'étranger?
Tickets restaurant et exonération de charges
Crédit-bail immobilier et refacturation de travaux
Primes sans charges sociales?
Calendrier inédit dédié aux animaux
Les taxes sur les opérations de transfert
Statut de l'auto-entrepreneur
Licenciement économique notifié avant le délai des 7 jours
Indemnité transactionnelle
Une écriture d'amortissement oubliée
Paie salarié a temps partiel
Loi dailly
Calcul de la paie pour mois incomplet avec jour férié
Transmettre parts sarl à un enfant
Film de court métrage
Travailleur indépendant au sein d'une enterprise
Demande de rectification impôt à la source
Résultat comptable
Traitement fiscal de la cession d'une entreprise individuelle
Saisie d'une caisse dans un cinéma
Amortissement d'un immeuble dans une sci avec un nvel associé à l'is
Gérant majoritaire devenu salarié en 2008
Assurance décennale et dcr
Report declaration 2072 sur declaration 2044 (sci familliale)
Rachat d'épave après sinistre et immobilisation
Obligation abandon de créance ou pas ?
Auto entrepreneur et facturation à une sarl dont il est associé minori
Facturation d'association et tva
Encours client maximum
Traitement fiscal des plus value long terme sur titre de participation
Bien migrant, changement de régime fiscal
Pv ago pour cession de parts entre associés ?
Tableau de calcul pour annualisation
Calcul résultat fiscal
Solde fournisseur débiteur et travaux en cours
Petite question d'une ambulanciere
Dissolution d'une entreprise...
Traitement comptable d'une attribution d'actif après réduction capital
Analyse d'un bulletin de salaire
Versement de coût de réparation
Taxe professionnelle - bien en location plus de 6 mois
Client exonéré de tva... dois-je l'être aussi?
Bulletin de paie
Impot sur le revenu (irpp) , revenus étrangers (japonais)
Indemnités en cas de rupture conventionnelle ?
Abandon de créance de l'associé déductible des revenus personnels ?
Recherche formulaire cerfa 10960*15
Contrôle fiscal et responsabilité de l'expert
Location saisonnière imposition ?
Sci augmentation de capital
Dispense de preavis par l'employeur
Procédures permettant de changer le satut juridique d'une entreprise
Remboursement des frais de transports en commun / prime d'ancienneté
Refacturation d'une prestation
Commandement de payer, prenom erroné
Compte courant d'associé débiteur
Vente site internet avant fermeture
La paie - quelques doutes
Prime de panier
Vente de clientèle
Impôts sociétés et résultat sarl
Problème de tva
Plus values sur immobilisations somptuaires
Les holdings
împots sur les sociétés
Congés payés accumulés à plein temps
Credi timpot recherche : date d'engagement des depenses...
Coût de démontage d'une immobilisation pour en réparer une autre
Comptabilisation des "frais de bouches"
Taxi locataire
Clause d'exclusion dans une s.a
Exoneration entreprise nouvelle
Facturation mise a disposition personnel comité d'entreprise
Démission et droits
Le retraitement des dividendes distribués pour calcul du carry back
Contravention retenue sur salaire
Changement de statut d'une filiale en établissement
Contribution sociale de solidarité des sociétés (c3s) soumise à l'ir
Csg crds gérant tns
Deontologie commissaire aux comptes stagiaire
Remboursement compte courant associé
Refacturation du salaire du comptable à une autre société.
Pret au salarié
Cession parts société irlandaise
Cae et renouvellement de contrat
Transformation période d'essai en cdi temps partiel
Jours de congés supplémentaire pour fractionnement
Base taxe professionnelle
Quel statut adopter ?
Provision prime de bilan avec un résultat négatif ! !
Montant du panier 09 dans le btp
Cae à mi temps et retraite complémentaire
Scp et frais de blanchisserie
Convention règlementée ?
Taxes à l'exportation
Travaux et bail
Salaires minimaux des etam du batiment
Compte courant d'associé à l'actif d'une sci à l'ir
Faillite d'un groupe
Apport de titre par une société
Commissionnaire de transport : traitement de la tva sur les litiges
Président de sasu et statut tns
Sci / location d'un meublé. quelles sont les possibilités?
Tva intracommunautaire
Dif et employé d'une association
Paiement commission à particulier
Ouverture établissement secondaire
+/- value sur immo bénéficiant d'un complément deduction tva
Sci apport en nature
Fusion et déclaration de la société absorbée
Provisions charges sociales tns
Le gcsms et la taxe sur les salaires
Crp et dif
Frais de déplacement
Doit on intégrer les repas dans le brut
Ij reçu en février et fin de cdd en décembre 2008
Tva besoin d'aide pour calcul
Sarl dommages et intérêts
Creation d'une deuxieme entreprise dans une deja existante?
Abandon de créance et intégration fiscale
Choix entre bnc et régime des salaires
Charges sur prime
Probleme de rapprochement bancaire sous ciel compta
Intermittent du spectacle et entreprise individuelle.
Prime de vacances dans les transports
Droit auto entrepreneur
Associés à parts égales
Sasu optant pour ir et bnc
Creation sociéte entre un expert comptable et un non expert comptable
Equivalent a la tva en allemagne angleterre
Heure sup et jour férié
Pret inter-entreprise
Dépenses non justifiées
Valorisation parts sci
Hotels cafés restaurants
Indépendant en belgique et résident en france
Lettre de mission ec et liquidation société
Incidence fiscale sur le cumul frais réels et allocation forfaitaire
Licenciement contrat de professionnalisation
Reglement sans factures
Déduction tva avant paiement fournisseur ?
Paiement des jours de rtt en cas de départ
Congés sans solde de 4 mois
La notion de transfert de propriété pour des voitures
Compte courant d'associé et cessation d'activité
Congés payés maintien des heures supplémentaires salarié à 39 heures?
Bilan fin d'année, sarl
Tva sur les encaissement et sur les débits
Redressement de tva
Cas particulier du rapport de fin de mission
Etre fonctionnaire et créer son entreprise
Interets comptes courants
Csg et rds sur le montant préjudice moral suite décision prud'hommale
Délégation de service public
Aides restaurateurs
Facturation unique de loyers
Taxe professionnelle - cotisation minimale assise sur la va
La valeur de rachat
Récupération de la tva sur des frais de repas
Integration fiscale-titres de societes stockes-marchand de biens
Mentions légales facture
cession parts sociales entre associés
Réactivation d'une sarl
Paie dans le btp et abattement de 10%
Rachat de cotisations sociales - retraite
Tup ecritures comptables et liasse fiscale
Tva sur le transport de marchandises intracommunautaire
Rémunérations équitable des co-gérants ?
Augmentation du taux a.t
Gérant égalitaire
Contribution patronale sur les indemnités de mise à la retraite
Paiement à l'étranger
Déclaration de tva
Loi fillon avt octobre 2007
Accident du travail sur trajet comment indemniser ?
Réduction fillon, de droit commun ?
Quelle partie du salaire déductible des charges?
Convention réglementée - prise en charge cotisation tns
Retour d'expérience et de conseils société en participation
Prime pour l'emploi tns
Indemnités kilométriques et assurance privée
Heures supplémentaires en cabinet
Indemnité de licenciement en juillet 2008
Comment un particulier peut facturer une entreprise
Cession d'un fichier clients
Quel type de contrat pour un "extra" en dehors de la restauration
Tva recupérable pour les collectivités ?
Acqusition intracommunautaire et tva deductible
Centrale photovoltaique et entreprise soumise à l'is
Report de délais pour dads ?
Dons à une société
Inspection du travail
Passage à 4/5 d'un salarié après une naissance
Taxe apprentissage percue dans les impro
Bilan d'ouverture d'une asssociation
Dads et medecine du travail
Gerant secteur hcr
Cumul des charges tnt et tns
Plafond réduit
Salarié absent et loi fillon
Faire des rectificatifs
SARL apport en industrie interdit oui mais...
Dépreciation du fond de commerce
Emprunt pour achat à l'étranger
Inventaire physique: obligations de conservation des états finaux
Solde de tout compte
Tup et liasse fiscale
Déclaration 2561 de 2009
Défaut de nomination de commissaire aux comptes
Déclaration dads2
Heures supplementaires
Comment retrouver des bilans refusés d'etre communiqués ?
Indemnité journalière de maternité
Remboursement de la tva italienne
T-shirt promo
Reçu pour solde de tout compte loi lme
Problème déclaration assedic trimestrielle
Convention collective nationale des ouvriers des tp
Exercice paie
Entreprise en difficulté
Déménagement siège social, déclaration tva
Holding ?
Indemnidites de licenciement
Chômage intempérie ou chômage partiel ?
Rupture conventionnelle
Tva sur achat en devises en vue de sa récupération
Tva déductible
Associé non gérant peut-il apporté la capacité professionnelle
Fusion retroactive - distribution periode intercalaire
Financement parallele aux banques
Problème avec le report a-nouveaux du compte 512
35 heures
Informations liées à une augmentation du capital
Associé égalitaire
Pv d'assemblée générale
Contrôle fiscal après un an d'activité
Absence maladie
Taxe sur les salaires
Déclaration dads indemnités journalières cpam
Comptabilité super simplifiée et choix options fiscales pour une asso
Indemnité compensatrice congés payés
Transformation cdd en cdi
Durée des congès payés
Retenue de garantie
Conges payes et heures absence conges payes
Livraisonà soi-même et tva
Exonération tva sur services pour français vivants hors europe
Provisions doublées sur précédent bilan
Complement d'information fongecif
Régime micro bnc et statut intermittent
Declaration provisoire tp 2009
Refacturation de frais vers holding et tva
Cessation d'activité et conjoint salarié
Régime fiscal apres transfo sarl en eurl ?
Plus values sur vente de fonds de commerce
Taxation des pee - perco - madelin
Question sur le calcul de l'is
Fiches de paie dans le btp
Tva frais de repas
De gerant égalitaire à majoritaire
Gérant ou salarié ?
Calcul du résultat fiscal
Réduction loi fillon 2009
Payer ht quand on n'est pas soumis à la tva
Particularités sur la tva
Remboursement par anticipation de l'excédent d'is
Opca
CSG non déductible
Loi madelin et exercice fiscal décalé
Congé parental - salariée - d'un an d'ancienneté
Salaire
Entreprise individuelle et vehicule perso ou pro ?
Embauche d'un 1er salarié
Problème de tva
Cumul de retraite dans 2 pays différents
Gérants egalitaire salaire rsi
Convocation société civile
La nomination d'un commissaire aux comptes
Election du commissaire aux comptes pour une sa
Rémunérations et cotisations sociales du gérant
Déduction frais de déplacement sur l'IR
Assiette de cotisations retraite etam/cadres dans les tp en cas de cp?
Loyer professionnel
Cloture de compte micro entreprise
écart de réévaluation et cession d'immobilisation
Arrêt maladie pendant une période de chomage partiel
Liquidation sarl
Refacturation de tva suite à un contrôle fiscal
Taxe professionnelle
Calcul de base biens prix en location pour la taxe professionelle
Modele de bulletin de salaire sur excel
Mutuelle obligatoire
Perco et plafond annuel
Ecriture comptable
Protection des dons en espèces
Commissariat a la fusion - actif net négatif
Que signifie l'expression '' inopposable au tiers''
Fermeture de sarl
Taxe fonciere de sci
Loi tepa et fiscalisation des heures supplémentaires
Droits de partage sur boni de liquidation et déductilbilité
Cession d'entreprise et retrait d'immeuble au patrimoine privé
Tva
Reflexion sur le changement de statut juridique
Contrat professionalisation et reduction fillon
Contrat commercial sans prix
Communes concernées par les zat, zrr, zru
Avoir suite à litige
Entreprise qui assemble devient elle fabricant ?
Abandon de poste et conséquences
Heures & salaire réduits avant (certainement) fermeture définitive
Gérant tns - indemnités kilométriques
Taxe sur les véhicules publicitaires : supprimée ou pas ?
Facturé en 2009, mais acompte reçu en 2008, possib
Exonération de charges chômeurs longue durée
Fillon et temps partiel
Base de calcul pfc-peec entreprises du batiment
Calcul jours de congés
Sci : ir mode d'emploi
Licenciement en cdd masqué
Taxe sur les voitures des sociétés
Retenue à la source pour non résident
Defiscalisation premier credit bail majore
Liquidation judiciaire et liste du personnel
Imbroglio juridique
Utilisation du compte courant pour une plus value de sci
Paiement des dividendes
Tva et cession d'immobilisation
Chambre d'hôte et option à la tva
Depot de bilan ou arrêt sarl suite passage au tass
Avenant à la lm
Annuler des avoirs emis en double: tva
1% logement
Valeur ajoutée : calcul cotisation minimale taxe professionnelle
Cotisation minimale de taxe professionnelle
Durée d'amortissements
Fermeture annuelle et congés insuffisants
Déductibilité des amortissements sur les véhicules
Taxe tph textile
Refacturation d'amortissement
Convention reclassement et congés payés
Déclaration des biens non passibles d'une tf
Déduire le plafonnement tp 2008 du solde au 15 12 2008
Dépenses réalisées avant création d'entreprise et capital social
Compte courant associé
Tva sur coproduction entre 1 assujetti et 1 non-assujetti
A quoi correspondent les "bases exonérées" sur l'avis de taxe pro. ?
Paiement d'un jour férié travaillé
Droit aux indemnites chomage
Nouvelle facture suite à contrôle fiscal (tva recettes omises)
Droit de présentation patientéle
Amortissements obligatoire et sci à l'is
Comptabilité de copropriété
Responsabilité en cas de fraude d'un comptable salarié
Les caractéristiques du contrat fin de chantier
Télétransmission de documents
Demission du statut tns
Revenus de sci
Tva - vente de livres entre la france et l'espagne
Frais indemnités kilométriques
Non déclaration de perte de capital au greffe
Tva sur les royalties
Capital minimun pour une earl
Demission cogerant associé et caution solidaire
Astreinte
Calcul des temps de pause dans un contrat à temps partiel et sans rtt
Déductibilité de l'is !
Droit fiscal
Tva pour ambulancier indépendant
Abus de droit et amortissement dégressif
Salarié déguisé...
Deb et marchandises destinées à l'exportation
Heures supplémentaires éxonérees en maladie
Expert comptable obligatoire pour sarl?
Bilan comptable
Indemnites de licenciement
Apport de trésorie
Conséquences du passage de l'IR à l'IS
Congé de maternité et maintien du salaire brut
Un client me demande une facture vierge ou une proforma
Prov à recevoir dommages et intérets
Aide degressif à l'emploi
Liquidation et non payement d'honoraires
Instruction fiscale
Annualisation du temps de travail
Convention de travail
Seuil pour la taxe professionnelle
Frais de tenue de comptabilité
Déduction de tva sur frais dans le cadre d'un pot de départ
Tva en nouvelle calédonie
Taxe professionnelle?
Plus value sur cession d'immobilisation (point de vue fiscal)
Certification des comptes par un commissaire aux comptes (cac)
Contrat d'exercice professionel à frais commun
Calcul de l'impot sur la societé
Versement prime associé sarl
Tva ou taxe sur les loyers
Indemnités rtt
Liasse fiscale
Renouvellement période d'essai, normal ou pas?
Véhicule utilitaire et indemnisation kilométrique
Bilan suite à une dissolution
Carry back et base de calcul de la contribution additionnelle à l'is
Modifier mes horaires de travail ou prendre les clés de l'entreprise
Création entreprise sarl de famille : statuts et fiscalité ?
Pénalités de retard
Reprise sur provision
Extourne des ecriture de paye
Associé décédé, succession non close.
Tva déductible sur ensemble immobilier
Tva hotel
Cac et transformation en sarl
Clôture de liquidation gie avec ou sans passif ?
droit chômage technique partiel
Salarié gérant voulant arrêter de se payer
Calcul des heures suplementaires et des jours feriés convention 3292
Prime de repas ou panier)
Décompte heures supplémentaires
Apport de matériel en compte courant d'associé
Livraison à soi-même : comment ça marche ?
Comptabilité pour les taxis
Tva pour un client américain
Location gérance
Sarl en detresse
Art 293 b du cgi
Tva Sur Restaurant Et Gazoil
Jour de congés pour un contrat de professionnalisation
Tva applicable en sous-traitance.
Sort de la tva due /un marche de travaux de construction
Exo de charges sur frais dentaires non rembouses
Frais de restaurant
Fusion d'associations
Facturation de commission
Accès au cac par les associés
Sci - déduire les charges de copro récupérables ?
Calcul salaire horaire brut
Calcul congés payés prime de précarité
Immobilisations >500¤ : valeur unitaire ou montant facture ?
Prime d'assurance capital décès
Apport partiel d'actif
Heures réelles a prendre en compte
Congé maternité durant congé parental
Dispositif yvelines entreprises numériques : immo ou charge
Date de clôture statutaire
Tva sur la réunion pour une entreprise localisée en polynésie
Tva sur prestations réalisées pour un client bosniaque
Transformer son ei en eurl
Eco pastille et déductibilité
Journee de solidarite et heures supplementaires
Différence entre une sci patrimoniale et sci d'exploitation ?
Loyers payés par la sci
Fusion eurl en sarl
Associé comptable
Achat fonds de commerce (ne comprenant que le droit au bail) et tva ?!
Eurl : rapport de gestion + affectation du résultat...
Clôture de fin d'exercice: travaux de fin d'exercice, liasse & ag
Quel document pour remboursement de la carte orange/navigo
Declaration urssaf et rsi
Presentation des factures emises par un fournisseur etranger
Vente de pièces d'occasion : soumise à Tva ?
Réduction de capital par rachat de la société de ses propres droits
Tva
Formalites de mise au rebut de stock deprecie
Indemnites journalieres complementaires
Prorata de tva
Obligations de facturation aux particuliers
Cotisation travailleur independant et salarie
Pas de devis - pas de facture
Droit social duree de preavis
Obligation de cloture des comptes
Scm + sci ou scm tout court
Debutant sur ciel et en compta
Déclaration de plus value suite à vente d'entreprise
Les responsabililtés du comptable
Refus d'un salarie de signer son cdd
Régularisation de tva suite modification de prorata -ets publics
Frais de direction
Plus value professionnelle et csg
Co gérance, quels sont les inconvénients financièrement parlant.
Frais professionnels
Tva sur encaissement
Statut gerant
Facturation pour une association. tva ?
Congés payés versés par une caisse
Association : Rémunération et réduction Fillon
Prorata de taxe foncière?
Un intermittent du spectacle peut il créer une association?
Conjoint collaborateur - cotisations rsi
Autoliquidation
Renouvellement cdd
Tolérance légale
Taxe livraison à soi même sci
Licenciement économique et crp, cessation d'activité
Rupture du contrat d'apprentissage hors normes !
Indemnisation repas dans la restauration rapide
Chômage partiel pour apprenti
Rapport article 230 cac
Création d'entreprise en complément d'une activité salariale
Temps de pause
Tva et vehicule d'occasion a l'exportation
Accès comptabilité
Taux tva applicable à l'onf pour du débardage
Fiscalité de l'art
Partage de bureau avec les experts-comptables
Mission commissariat aux comptes
Contrat de concession
Problème de convention collective
Achat pour soiree avec les salaries
Pointe de garantie financière
Quel statut juridique choisir pour un cabinet libéral?
Bulletin de paie d'un négociateur immobilier vrp
Remuneration brut totale et brut soumis a cotisation
Tva / exportation hors ce
Renoncement des droits d'associé
Réintégration des dépenses informatiques inférieures à 500 euros
Ifrs en algerie
Plus value court terme soumis à l'is
Calcul conges payes suite a demission
Rsi pour une société nouvelle
Csg + crds
Impôt Société Réduit / Capital Non Libéré
Tva et son exigibilité
Tarif horaire des femmes de ménages
Licenciement
Droits de mutation lmnp vers lmp eurl
Loi madelin et prélévements sociaux
Prix de transfert et tva
Vente d'1 fond de commerce d'1 sarl et arret de cette sarl
arrêt d'activité et immobilisations
Cotisations tns
Problemes personnel liés avec une eurl
Base de calcul des congés payés dans le btp
Bnc possibilité de raccourcir un exercice
Location gérance
Aprés le bilan
Loyers s.c.i. encaisses par une s.a.r.l.
Gérant associés majoritaire : revenu imposable ?
Tup de filiales
Congès suite au décès d'un grand parent
Hs et congés payés
Droits d'enregistrement
Calcul de la valeur des parts d'une pme
Droits du locataire exploitant
Dépôt de bilan en cours et beaucoup de questions et d'angoisse
Reduction fillon
Première immobilisation
Les salaires minimaux hiérarchiques en brut ou en net
Fiscalité des concessionnaires
Conv. métallurgie région paris liste des coefficients non cadres
Temps partiel et cp
Compte 455
Conges maternite problème de règlement des ijss
Assurance retraite
Micro entreprise et tva
Retrait d'argent de l'exploitant
Salarié contrat horaire,congés payés
Gérant de société civile salarié ?
Interprétation article de notre ccn
Rapport spécial de la gérance en gaec
Procédure de sauvegarde
Vente immobiliere et tva
Comptabilité d'engagement et/ou de trésorerie
Prendre en compte un déficit en entreprise individuelle
Prets d'argents entre 2 societes (1 liberale et l'autre sociète)
Tva 19.6 facturée par une entreprise anglaise
Possiblité d'un particulier à facturer
Contrat de professionalisation et jours de RTT
Comparaison mes calculs / calculs ciel paye
Cessation d'activité
Prêt d'un particulier à une sarl
Remboursement assurance decennale
Cessation d'activité et procédure engagé au prud'homme.
Facturation mise à disposition main dans un même groupe
Maintien de salaire pour un cdd
Sci : déclaration 2072 et exercice décalé
Qui effectue les conditions générales de vente?
Provision pour perte sur marché à terme ou opcvm?
Dissolution anticipée sarl
Commerce en ligne et litige
Maladie, délai de carence et convention collective
Différence entre rachat de parts et rachat du fdc ?
Annulation d'une facture d'un fournisseur
Modalité acquisition d'1 société ?
Déductibilité plancher chauffant crédit impot développement durable
Paiement de dividendes par anticipation => est-ce légal ?
Comptes de liaison et comptes courant ?
rapport de transparence des cabinets d'audit
Etablir un cdi selon mes conventions collectives
Refacturation des honoraires comptables
Choix du statut gérant non salarié
Licenciement économique pendant maladie non professionnelle
Holding et tva
Cotisations tns et exercice décalé
Deductibilite des interets
Augmentation capital sa hlm
Remplir une liasse fiscale
Heures travaillées, absences et bulletin de paie
Tva achat en sci
Tva irlande applicable ?
Fiscalité des commissions.
Cession de parts sociales zero euro
Restriction imposé par un fournisseur
Véhicule de fonction/avantage en nature/financement du salarié
Tva sur le logement d'un gérant de chambres d'hotes?
Echanges intracommunautaires
Taxation d'office
Rentrée scolaire
Condamnation pénale du dirigeant et sous traitance
Conventions règlementées... incohérence des textes?
Sous capitalisation & intérêts déductibles fiscalement.
Augmentation du salaire du gérant ...
Cotisations
Facturation séminaire / agence de voyage
Votre avis sur ce bulletin
Tva et intermédiaires
Crédit d'impôt : déclaration complémentaire au titre de n-1
Former quelle société en agriculture?
Préavis suite à démission
Due dans le cadre d'un transfert
Cession fonds de commerce tabac-presse
Jours de congés au prorata
Retenue à la source : impôt déductible ?
Erreurs sur déclaration TVA
Jour férié et congés
Frais de blanchissage dentiste
Transformation d'une société en etablissement
Prime d'ancienneté : proratisation ?
Mission juridique en cabinet
Rsi cotisations maladie
Compta associative : enregistrer notes de frais
Enseignement et tva
Au secours comment me régulariser vis a vis des impots?
Réduction fillon et fin cdd au 31/08/2008
Salaires non versés depuis 5 mois
Assemblées générales
calcul des heures sup. dans une collect
Rupture de la période d'essai de 6 mois, quels droits ?
Abandon de poste
Facturation exceptionnelle d'un travail, et déclaration au fisc
Revenu et compte courant d'associé
Achat d'un local
Cession de parts
Taxe vehicules de tourisme
Changement d'horaires et de fiche de poste
Attestation sur l'honneur / test logiciel
Livraison de bien ou prestation de service
Cession immobilisation à un particulier et lasm
Facturation entre partenaires, entreprise et association
Indémnité de licenciement assistante maternelle
Droit légal d'édition de bulletin de salaire
Compta intérim
Question sur les r.t.t
Sci à l'is
Déductions des charges de l'impot sur le revenu d'une micro
Externalisation du traitement informatique à l'étranger
Frais professionnels
Filiales (en activité) d'une sarl en sommeil
Conseil avant depot de bilan
Les éléments inclus pour le 13ème mois
Comptabilisation de facture d’achat établie à un ordre autre que le nô
Contrat de prestations de service
Date d'établissement du chèque différente de la date de signature
Travailler pendant les congés
Prélèvement personnel sur entreprise agricole en nom propre
Augmentation de capital , prime d'émission, réduction d'impots
Cet
Quid lcr non avisé ?
Compte courant d'associé et dette financière
Arret de travail pendant les congés
Tva facture etablie au nom des commerciaux se la societe
Deductibilité organic
Déclaration de tva-produit non soumis
Loi lme
Les sci sont-elles passibles à la taxe professionnelle ?
Salaire mensuel
Ouvrir exercice 2006 après exercice 2007 sur ciel
Période d'essai : renouvellement - rupture (ancienne loi)
Fixation des revenus d'un gérant majoritaire par age
Salaires
Réclamation escompte pour paiement anticipé sur facture déjà réglée
Certification des éléments accompagnant les comptes annuels
Societe civile dans le cadre de gestions de portefeuilles titres
Acquisition intacommunautaire
Affectation du résultat
Apport de titres entre sociétés sous contrôle commun
Revenir un jour de plus après cdd
Calcul du solde de tout compte avec le cetpe
Indemnité de stage
Embauches en zfu
Frais professionnel
Question sur l'expresssion "clients prospectés"
Tva intracommunautaire sur prestation service
Frais professionnels
Non paiment de la tva sur véhicule allemand
Sci / lmp / lmnp
Tva intracommunautaire
Tva sur cession de clientèle et enseigne commerciale
Avantages gérant majoritaire ?
Loi lme et commissariat aux comptes dans sas
Caisses de congés payés non bâtiment (transport/logistique/proprete)
Maintien de salaire convention expert comptable
Calcul des cotisation sociales suite subrogation total employeur
Calcul des heures supplémentaires / cabinets d'experts comptables
Licenciement et attestation assedic
Solde tout compte et avance sur frais
Vente appartement - dois-je payer des impôts?
Frontallier suisse - geneve
Tva pour une facture de consultant
Facturation de la tva à un ministère?
Mise en place d'une nouvelle convention collective
Paiement des charges sociales tns
Tva sur la recherche scientifique
Impot sur la vente d un fond de commerce d'une sarl en difficulte
Congé de reclassement personnalisé et licenciement économique
Scp et contrat de capitalisation : aspect comptable et fiscal
Le report des a-nouveaux
Abandon de compte courant à retout de meilleur fortune
Co-commissariat aux comptes
Explication du report du deficit en arriere
Abonnement de soutien
Contrat apprentissage 100% smci
Application tva 5.5%
Heures supplementaires
Facture d'acompte avec deux taux de tva
Rsi cotisation 1ère année avec accre
Prime de fin de contrat ou non?
Crp préavis 14 jours
Royalties (tva et statut bic bnc)
Taxe non perçue
Problème de tva sur véhicule
Précompte sur la tva
Apport de fonds libéral dans une société
Tvts et vehicules loues
Frais de repas eurl is
Tva sur une importation transitant par un pays membre de la cee
Tva sur les locations de murs d'hôtels
Vente véhicule immobilisé
Invalidite - depart a la retraite : que deviennent les congés acquis ?
Frais de constitution de sarl ?
Départ d'un salarié
Quelles sont les droits d'une sarl ne facturant que du matériel?
Mutation de salarié
Obligation de poser ses congés pendant un prévis
Risque de la location supérieure à la valeur du marché pour une sci?
Comptabilité agricole
Renseignement sur forme de société à prendre ?
Cession SARL
Paiement d'un salaire le 07 du mois au lieu du 01 au 05
Taxe professionnelle
Remboursement de frais de transport
Rachat de rtt
Doute pour facture
Arrêt maladie
Prise en charge d'une formation par la société
Le medico social
Demande d'aide concernant les cotisations d'une micro-entreprise
Absorption d'une mère par sa fille+actif net transmis négatif
Complément de salaire et ijss
Taux horaire en cas d'absence
Pb avec associé, cession parts/augmentation capital
Tva sur facture client gabon afrique
Prime de 13eme mois
Contestation d'un bilan
Conventions réglementées
Rédaction règlement intérieur
Aide sur fiche de paie
Indémnités de grand déplacement
Liquidation de société avant établissement de son premier bilan
Objet de sarl
Ecriture comptable de l'ijss
Impôt sur les sociétés bilan simplifié
Type de contrat de travail
Déclaration de tva du mois de juillet sur télétva
Plafond de sécurité sociale
Facturation étranger livraison france
Détermination du taux de tva applicable lors d'une refacturation
Contrat apprenti
Cadrer la tva
Estimation du montant de la tp
Creation societe sep
Congé payé
Cotisation rsi gérant société sans activité commerciale
Frais enregistrements lors de création d'entreprise
Pv assemblée
Régularisation crédit tva sur déclaration
Co gerant dont un salarie non majoritaire ?
Transformation d'une eurl en entreprise individuelle
Cotisations sociales gérant sans activité
Organic
Prime défiscalisée 1000 ¤
Création d'une sarl : besoin de voir un avocat ?
Cumul bic/cnc
Cotisation gérant rsi pour sarl sans activité commerceial
Responsabilté de l'expert comptable
Destruction bateau
Réduction fillon avec abattement 10% et hs
Location mixte d'un loft
Echéance d'une facture définitive de vente
Missions juridiques d un cabinet d expert comptable
Pénalités de retard loi 31/12/1996
Traitement d'une mvlt à l' ir en dissolution/liquidation
Tva sur services
Activité mixte artisan en regime micro bic
Bulletin de salaire, etablissement
Facturation
Frais de restauration en mission
Facturation en livres sterling ?
Déclaration de revenus
Mise à disposition de personnel facturé
Expert comptable associe d'une s.a.s dont il etablit les comptes
Eciture négative en régularisation comptabilité générale
Partage des bénéfices à parts égales
Eurl et véhicule utilitaire ?
Selarl unipersonnelle avocat
Petite question toute bête concernant une fiche de paie
CDD d'usage entre une SARL et un associé
Les relevés d'acompte et solde d'is
Résiliation de mission comptable... urgent
Dividendes prélèvements sociaux
Declaraton de revenu gerant d'eurl soumise à l'is
Cotisations sociales d'un marin pecheur salarié
Taux cotisations urssaf 2000.2001.2002 travailleurs indépendants
Opérations de clôture de liquidation d'une sarl
Plus values professionnelles
Charges tns
Vente d une societe
Société de courtage d'assurance et tva
13ème mois pour vrp
Forfait agricole
Depot de garantie
Vrp multicartes et élection du délégué du personnel
Délai de paiement des salaires par les ags
Défaut de convocation de l'ag d'une sas dans les 6 mois de la clôture
Contrat consultant et cumul cdi
Vérification de comptabilité
Produits financiers dans une association
Gestion de trésorerie
Déficit de l'an n-1
Controle fiscal sur la tva
Tva prestation de service hors ue
Liasse fiscale 2065-k
Jeudi 1er mai = jour férié compte double ?
Rémunération compte courant associé
Prime d'ancienneté ccn 3068
Calcul salaire
Interets bancaire
allègement fillon sur gratification d'un stagiaire
Liquidation amiable d'une sarl
Charges sociales sur accident travail
Rédaction des statuts suite à réduction de capital
Tva sur les interets bancaires
Signature des chèques
Véhicule de société, tvs ou non?
Indiquer un bénéfice sur la déclaration impot sur le revenus 2008
Heures et Absence AT
Calcul retenue sur salaire en cas de maladie
Suir et convention collective
Prestations : droits, devoir et montage comptable
Comptabilite analytique d'une entreprise de travaux publics
Licenciement économique
Nombre des écritures à saisir et temps de travail
Apport de titres suivi d'une tup
Gérant majoritaire de deux sarl
Micro entreprise et déclaration fiscale des revenus
Eurl et prime d'émission élevée
Paiement des heures de recherche d'emploi pour un cadre (métallurgie)
Exonération entreprises nouvelles
Adresse siège social
Rémunération à déclarer sur 2042k
Congés payés régime fiscal
Absences et decompte d heures sup
Contrôle interne
Difference entre net fiscal et net à payer et heures sup. exonérées d'
Déclaration de revenus
Abattement forfaitaire en micro-entreprise
Création d'une sarl
Micro entreprise et déclaration de taxe professionnelle
Gestion stock consigné
Congé paternité & préavis
Paiement du crédit impôt recherche
Grilles salaires minima 2008
Tva sur service effectué par un prestatataire étranger (ue)
Ventilation des bénéfices
Indemnitmaladie et maintien de salaire
Formalité des prélévements sociaux sur dividendes
Acompte congés?
Responsabilité du gérant
Fusions de societes d'un meme groupe
Mention des conges payes sur le bulletin
Annexe à la fiche de paie
Obligations comptables du gérant d'hôtel sans personnalité juridique
Choix entre une sarl et une snc
Ticket restaurant
Travel expenses
Cotisations formation professionnelle
Crp et congé de reclassement
Tva prestation de services associé à revente de marchandises
Demande d'aide pour probleme particulier sur resultat fiscal
Cne
Modalité de paiement rachat de ses propres parts
Licenciement économique - maternité
Imprime 2058 ifa
Imposition plus et moins value pour les sociétés à l'is
Edition et distribution de dvd : ventes pf ou royalties
Cp et forfait jours
Législation sur la tva sur encaissement
Constat d'abus de bien social d'un associé
Facturation de la tva ou pas?
Rachat des parts ou du fonds?
Cumul cdd et cdi : prime de fin de contrat
Ré-activation de société
Compagnie de gestion comptable et fiduciaire
jours de RTT et statut cadre
La deb avec le logiciel sap
Sarl is gerant majoritaire remunerations annuelles à déclarer
Eurl dividende & déclaration des revenus particulier.
Regime de gerance salarie
Base taxe professionnelle et crédit bail
Devise de paiement: euro dollars
Cessions de parts et fusion
Declaration impots pour apprentie? mode d'emploi?help!
Revalorisation smic
Primes de bilan
Problème de salaire en contrat de professionnalisation
Exoneration zfu
Application de la tva prorata/ Algérie
Tva à 19,6 ou à 5,5
Comment calculer ses heures supplémentaires quand on est saisonnier?
Rachat du vehicule personnel du gerant
Eurl et assemblée générale
Deduction de la tva
Travail dissimulé
Impots d'une sarl nouvelle
Congé exceptionnel enfant malade
Maintien salaire net après ijss reçues par le salariés
Création d'entreprise dans les dom
Frais de déchetterie
Frais internet
Augmentation de capital par compte courant d’associés.
Declaration accident de travail
Déclaration régime micro
Pouvoir d'achat - Prime exceptionnelle de 1000 ¤
Viager par une sci : incidences fiscales
Probleme sur creation d'un salaire
Quel taux de tva à appliquer produit médical?
Reverser la tva à l'état lors d'une vente d'un véhicule de société?
Cours a domicile
évaluation des provisions
Jour de congé isole pour les salariés en temps partiels
Timbre fiscal / Algérie
Compte de résultat : le compte port et frais facturé
Plus values pour cession de parts de sci
Ago et affectation du résultat
Passage en régime réel simplifié tva en cours d'année
Création de plusieurs eurl (une eurl par activité)
Effectif et travail a domicile
Charges patronales
Loueur en meublé professionnel et assedic
Option pour le régime d'intégration fiscale
Quel contrat choisir ?
Calcul de salaire
Modification répartition horaire hebdomadaire
Une facturation et l'annulation d'une facturation
Demission et autolicenciement
Indemnités de départ d'un cdd
Déclaration d'impots
Imputation des heures absences d'un salarié
Investissement immobilier : sci is ou sociét foncière (sarl)
J'ai 2 statuts de tns comment faire avec le rsi?
Lettre accompagnement + liasse fiscal
Quelle déclaration pour sci à l'is
Récupération de dividendes et participations
Dads 2008 + taxe d’apprentissage + fpc
Sci : point de vue fiscal et comptable
Ventes à perte
Problème d'imputation des déficits (ir)
Cession d'un fond de commerce
Evaluation de sfr
Réactivation d'une sarl
Tva intracommunautaire
Liquidation judiciaire : quel traitement comptable?
Les heures supplementaires
Tva applicable sur la revente de vin/alcool acheté à des particuliers
Sci louant un meublé
Dépôt de bilan entreprise individuelle
Déclaration taxe prof 1003
Cession d'un fonds de commerce et poursuite d'un cdd
Les frais de constitution
Fiscalité vente fond de commerce en sarl plus value et dividende?
Recuperation des ecotaxes sur les biens et marchandises exportees
Plus-value à long terme et dotation au dépréciation
Qui peut signer les assemblées générales
Conge et temps partiel
Augmentation de capital sarl
Le droit du travail
Conditions pour se mettre à son compte.
Facture d'achat comptabilisée à posteriori et tva déductible
2572 et 2065
Licenciement : délais à respecter
Honoraire tenue de compta par un associé
Nouvel exercice
Subrogation demandée et ijss versées au salarié
1° mai et jeudi de l'ascension même jour férié cette année !
Revalorisation du smic au 1er mai 2008
Agencements pour taxe professionnelle
2065
Frais tickets restaurant
Sarl rapport de gestion et approbation des comptes
Rfa et risque fiscal
Perte nette bilan à 0
Participation effort de construction
Capital et réduction d'impots
Tva sur importation
Balance compte de decaissement de tva
Ligne 18 et 19 déclaration 2072
Distribution de dividende proritaire sans approbation des actionnaires
Gestion des déficits fiscaux reportables avec exonération is (art44)
Déclaration des reports en arrière des déficits sur 2572 et 2039
Indemnités kilométriques
Sci et charge sociales
La tva sur les royalties
Augmentation du capital d'une sarl
Libération du capital
Vehicule d'entreprise en ei quelles deductions de frais possibles ?
Question sur la redevance audiovisuelle
Créances rattachées et comptes courants...
Entreprise individuelle
Achat vehicules occasion pour location
Exoneration de tva pour l'enseignement du sport
Déclaration commune des revenus 2007
Retenu sur le salaire
Taux d'is
Taxe professionnelle: comment calculer le montant des immo amorties?
Enregistrement frais d'établissement
Reprise entreprise en liquidation
Indemnités journalières de sécurité sociale en cas de subrogation
Différence entre cadre et non-cadre
Rupture anticipée congé parental
Répartition du loyer personnel et société
Quota nombre de stagiaires en entreprise
2eme emploi
Dans quels cas un cdd doit être transformé en cdi
Pont et rtt ou prise de congès payés.
tva à payer (régul)
Important
Temps partiel a 80% sur travail 12heures
Licenciement
Charges à payer et factures non parvenues
1003 ou 1003 s
Contrôle de laliasse fiscale
Augmentation de capital
Succursale et filiale
Dcr
Rsi,ram pl, cipav, ugrr, ag2r...à quels organismes cotiser ?
Comptabilité et droits d'auteurs
Un artisan peut-il exporter pour revendre
Cas compliqué
Tva aux antilles
Sci et réduction d'impot
1ère déclaration de tva
Publicités au jal et au bodacc
Regime sarl familliale
Attestation fiscale marches publics 3666
Avis sur possible rupture de contrat ?
Part patronale de l'article 83 et base csg crds
Abattement 10%
Intérêts deductibles
Scm et associes a l is
Imposer le pont du 1er mai (poser un cp ou un rc pour le vendredi)
Apport en nature : immobilisation ou charge ?
Participation des salaires
Réintégrer comptablement la quote-part non déductible des frais repas
Aide sur les prets airdie
Compte courant associé, avantages fiscaux
Enregistrement des charges social pour l'entrepreneur individuel
Demande de renseignement sur une paie en cas de maladie
Taxe professionnelle: calcul de l'abattement dégressif
Fiscalité dans la micro entreprise?
Taux d'amotissement en tunisie
Obligation ec pour 342a
Indémnité perçu suite à une surestimation du fond de commerce
Salaire minimum conventionnel
Tva sur divers frais de déplacement, tva sur facture anpe et assedics
Amortissement vehicule deductible
Statuts marchand de biens
Dépôt de la déclaration des sociétés immobilières 2072-K
Creation d'une 2eme société pour beneficier du taux réduit is
Revente à perte
Statut fiscal du viticulteur
Achat de véhicule et commissaires aux apports
Cesion de l integralite des parts d une sarl
Sort fiscal des travaux dans une sci à l'ir
Les jours fériés
Aide pour déclaration impot et revenu foncier ?
Est-ce légal de faire son propre prévisionnel?
Achat d'une sci
La déclaration 2035 a
Declaration taxe professionnelle n° 1003
Cessation activité et procédure
Date des statuts
Projet de loi sur le marché du travail
Révision triennale des loyers
Charges à réintégrer et produits à déduire
Evaluation d'une agence d'architecte
Regime special report plus values
Participation effort construction/déclaration 2080
Apport en nature ou apport en industrie
Amortissement de parts de scpi par une sci à l'is
Prime compensatrice de conge paye apres maternite
versements du CNASEA et IJSS (arrêt maladie)
solde de tout compte et calcul des congés payés
Mode de calcul d'une prime d'ancienneté
Parametrage/calcul des congés payés sur ciel paye
Montant de la redevance audiovisuelle/pizzéria
Déclaration 2072 SCI
Vente du fonds commerce, conséquence fiscal pour les associés ?
Tva 5.5% et 19.6%
Absence de dépreciation des clients douteux. que faire?
Faire apparaître les sous-traitants sur la Das2 ?
Association et société commerciale
Pénalités de recouvrement de tva
Deficit fiscal - aides fiscales creation d'entreprise
Subvention pour création d'un site internet
Sci de construction vente
Liquidation société sans avoir tenu de comptabilité
Achat professionnel payé avec le compte personnel
Indémnités de précarité? pour qui?
Salaire apprenti
Fiscalité
Remboursement d'emprunt
Eurl et option is
Fermeture de l'entreprise
Sci : choix du régime d'imposition
Revenu foncier
Documents obligatoires pour controle fiscal, besoin d'aide
Compta des sociétés: le poste transfert de charges sur vente actions
Evaluation d'un actif successoral
Liasse fiscale intermédiaire pour nouvelle entreprise
Définition du revenu professionnel pour un TNS
Comment réclamer des sommes dues par l'urssaf?
Cash pooling position dans la liasse fiscale
Participation aux bénéfices
Missions et réceptions
Amortissement, avantages en nature
Csg sur des droits à l'image
Cession de parts sarl nulle
Travaux sci immobilisation ou charges
Obigations fiscale et comptable pour une ei
Obligation à la declaration mensuelle de la tva
Acquisition d'un second local
Autorisation de filmer
Erreur sur tp provisoire (demande d'exonération)
Déclaration 2033 ou 2035 en selarl de médecin
Deces d un salarie, procedures?!
Abandon de poste - attestation salarié reconnaissant les torts reproc
Travaux d'aménagement et taxe profesionnelle
Impots societe
Resultat fiscal
Heures supplementaires
Sci amortissement robien classique
Rapport de gestion dans une sasu
Compte de liquidation
Provision pour amortissements derogatoires et liasse fiscale
Sarl en liquidation judiciaire?
Refacturation - tva billeterie
Charges locatives refacturées à la société
Calcul d'acomptes d'is avec déficit antérieur
Acompte is 2008
Jour d'absence ou absence pour congé payé
Emploi salarié ou indépendant?
Apports en nature dans une sarl
Incidence du capital au niveau des plus value dans les société civile
Amortissement : durée d'usage de la profession
Paiement facture de mon fournisseur directement par mon client
Calcul salaire
Registres obligatoires photocopies recto verso ?
Intérêts emprunt déductibles si emprunt à l'étranger?
Aide pour un salarié desirant un pret
Décompte des jours récupérés de temps partiel
La théorie d'agence
Cession d'immobilisation à perte au gérant d'une sarl
Cloture
Opération triangulaire
Cessions de parts sociales scm
Convocation tribunal pour liquidation judiciaire
Travailler dans deux sociéetés
7h18 par jour d'absence?
Ouverture du rapport général du cac
Traitement comptable des décisions de justice au profit d'une sci
Tva sur le carburant
Cotisations sociales de l'exploitant
Liasse fiscale et acomptes is
Double préavis en cas d'un cdi
Apport en usufruit et capital
Prime de transport non imposable
Vente de materiel informatique
Cp restants
Aide au calcul des heures supplementaires effectuées de 2002 à 2006
Plus value s/cession de titres de participation à lt et taux réduit.
Formulaire tva sur les débits
S.c.i. je n’ai pas très bien compris mon notaire
Tabac
Premiere déclaration is
Impots sur les sociétés
Deux véhicules pour ei
Compte courant
Déductibilité de frais généraux (vêtement de travail)
Réduction d'impôt pour souscription au capital d'une pme
Déduction ou crédit d'impôt suite à une dépense d'un réversible
Licenciement suite à une fin de location gérance
Declaration 2072 - crl
Comptes d'associés
Registre d'assemblées générales
Comptabilité d une selarl de dentiste
Salaire effectif et prime annuelle
Réparation d'un sinistre par le sinistré....
Ecrêter un impôt différé
Chargés d'enquêtes intermittents (syntec) et maladie
Comptabilisation des ifc et impact fiscal
Quel Statut choisir ?
PrÊt de mon epouse à ma société
Arrêt de travail
Intérêts comptes courants
Exonération d'aide a l'embauche
Amortissement comptable et fiscal d'une immobilisation
Démission et préavis
Sci et crédit d'impôt (loi tepa°
Impot sur le revenu frontalier
Comment rémunérer un étudiant effectuant une prestation?
TVA et commissions en intracommunautaire
Embauché un salarié pour des travaux à réaliser dans l'entreprise
Interet de la taxation sur la marge pour les negociants en vo
Acompte sur l'is
Travaux dans une entreprise indivividuelle
Achat d'un bien immobilier en sci
Appel d'offres avec une administration
Contestation d'une prime d'émission
Comptes consolidés
Atelier théâtre et tva
Frais de représentation et repas
Précompte assedic
Bordereau de versement formation
Différence avec le bulletin de salaire
Travaux sci
Tva sur vente maison construite
Dépôt de bilan d'une sarl
Deficit a reporter de l'année precedente
Taux d'imposition d'un bénéfice distribué
Passage d'une scp (soumise à l'ir) à l'is
Indemnité kilometrique et salaire
Delai de detention ...
Tva sur intérêts de retard
Mise en capital
Forfait blanchissage
Provision pour insolvabilité clients étrangers
Sort des déficits fiscaux
Evaluation forfaitaire ou réel?
Logement de fonction
Exigibilité de la tva pour facture mixte : prestation + vente
Entreprises nouvelles exonération d'impôt
Installations photovoltaïques entreprises agriculteurs
Entreprise individuelle et mutuelle
Convention collective et arrêt de travail
Cumul rtt et congés payés
Ifa 2004 payé en 2008
Prevoyance rajoutée après 1 ans
Livre traitant des contrats de travail
Taxe apprentissage/formation continue
Calendrier dans le cadre d'un licenciement pour faute
Rédaction de fiche de paie sans être salarié de la société
Demande d'aide sur la comptabilite
écriture comptable
Déclaration 2072 des sociétés immobilieres non soumies a impot societe
Petits renseignement pour une eurl
Rémunération du gérant
Bouclier fiscal et plus value immobiliere
Création entreprise individuelle
Indemnités de garde cpam ( pharmacie) soumis à tva?
Tva sur les offerts
Cne et validité
Dads
Facture recu apres bilan
Maintien salaire et majoration jours en cas de maladie
Réforme de la tva ?
Augmentation de capital : - aspect comptable -
[fisca] définition d'un véhicule "commerciale" ?
Tva sur cession d'immo
La sci en restauration
Sci : que faut t il faire pr le 28/02?
Deficit reporté sur exercice suivant
Valeur ajoutée négative et cotisation minimale tp
Eurl et loi madelin
Temps de travail dans les hotels-cafés-restaurants
Disparition des transfert de charges ?
Avance sur cession fonds de commerce
Csg non déductible et mariage
Mise en demeure
Fiscalité et partie des bénéfices mise en réserve
Besoin d'aide, probleme avec la tva
Partenariat entre entreprises et apport d'affaires.
Sci or not sci ?
Location pour un associé non salarié
Avantage en nature pour les salariés et tva
Primes exonérées de charges
Erreur de société pour le paiement des acomptes d'is
Outil de réintégration fiscale.
cotisations des travailleurs non salariés
Question exigibilité sur prestation de service
Congés payés fin de cdd
Taxe prévoyance 8% et probtp
Liquidation eurl (reprise des stocks)
Modification du contrat de travail (Avenant)
Ecriture comptable compte epargne entreprise
Normes internationales d'audit
Que peut-on déduire en entreprise individuelle?
Calcul exo is zfu
Pas de porte non facturé
Choix du régime fiscal d'une sci
Deficit : report en arrière
Problème sur l'ifa
Mise a la retraite
Facture de meuble
Importation usa et tva
Assiette taxe apprentissage dans le btp
Deb et frais de port
Remboursement du credit de tva des entreprises exportatrices.
Apport d'un terrain à une sci
Frais de déplacement (restauration & hotel)
Instauration et fonctionnement des conventions de forfait
Cga obligations
Dissolution d'une sarl dont le capital n'est pas totalement libere
Avis calcul congés payés - urgent
Aide pour obtenir le bilan,... d'une assemblée générale ordinaire
Crédit tva
Préyance obligatoire dans le secteur de la blanchisserie
Tva pour une école de danse
Comptabilisation des débours
Abattement forfaitaire dans le batiment
Livraison à soi même
La tva pour les bateau ayant un acte de francisation
Sci construction vte : bic professionnel ou non professionnel ?
Affectation du resultat ei
Retraité : percevoir une rémunération ?
.............................Edit
Indemnisation des temps de transport bâtiment
Exonération zrr
Fraude fiscale ?
Utiliser le livret a (non plafonné) d'une eurl à titre personnel ?
Licenciement économique et charges sociales
Etablissement secondaire ou agences
Dépôt de bilan et débits bancaires
Fiscalite placement de fond commun de placement
La valorisation du fond de commerce
Entreprise de comptabilite
Constitution d'une sa : apport de créance avec tva = apport en nature?
Tva collectée sur la marge en cas de vente par licitation
Liquidation amiable et réalisation de l'actif.
Fonds de roulement normatif
Régime de tva pour achats-reventes hors ue
Tva sur ventes de biens d'occasion importés
Avance de trésorerie
Les obligations liées a l'inventaire extra comptable
Décision age
Tns
Remboursement de frais de formation
Livre d'inventaire
Svp urgent
Liquidation
Procès verbaux des ag dans une association
Taux de tva à utilsé
Facturation via une societe etrangere
Cession d'action en SAS
Titres restaurant
"don" d'une comcom à une association
Base cotisation prévention
Redevances de concession et impôt sur les sociétés
Demande d'aide a l'embauche
Association et trésorerie
Logement fourni (avantage en nature)
Honoraires/reprise d'un fonds de commerce
Ecart entre date cession d'entreprise et date de transfert d'activité
Seuil immobilisations en 2008
Aide à l'embauche
Impôts différés et fusion
Droit et fiscalité - organisation d'évènements sportifs
Frais mixte (et plus), domiciliation au domicile du gérant
Chèques cadeaux
Loueur meublé professionnel et isf
Nouveau contrat : salaire mensuel avec heures supp incluses
Une sci de location peut-elle avoir un compte sur livret ?
Télépaiement de la tva
Comptabilité "recettes-dépenses" pour une société civile immobilière
Deblocage participation d'un salarié ayant quitté l'entreprise
Affectation des résultats
Ei vers micro et création d'une eurl
A quel pret a t on droit pour acheter en sci?
Doter la provision pour investissement
Problème bulletin de paie cadre
Reclamation impots
Embauche et frais de déménagement
Demande de dégrevement de la taxe professionelle
Demande de facture
Tva dans les dom tom
Cotisations sociales de l'exploitant
Tva dans l'hotel, quel taux de tva?
Passer du régime fiscal foncier au lmnp: intéressant ou pas?
Combien coûte un employé au smic toutes charges comprises ?
Conges payes des commerciaux
Jours feries durant les congés payés
Facture de retrocession dans les pharmacies
Départ en retraite
Lotisseurs et tva immobilière
Quelles démarches faire ?
Credit impot recherche
Probleme de statut
Non respect de livraison
Association à but non lucratif
Prime d'ancienneté et maintien de salaire
Facturation frais de déplacements à clients
Controle fiscale : jusqu'où peut-on remonter ?
Construction & exploitation d’une résidence de tourisme
Mode de calcul des congés payés en retauration
Caution locataire
écrivain crée une eurl de travaux de rénovation à faible activité
Exonération de charge, accre et création d'entreprise
Documents comptables et trésor public
Declaration sci
Démarche pour l'entrée d'un salarié dans l'entreprise
Les effets escomptés non echus
L'information comptable à communiquer au fisc
Fiscalité de société transparentes
Comptabilité d'une association
Utilisation d'un véhicule personnel par l'entrepreneur individuel
Calcul congés payés suite à une démission
Taxe sur les salaires
Tva sur operation d'assurance et de reassurance
Paye de salariés commerciaux
Délai de prescription
Frais de déplacement de l'entrepreneur individuel
Doutes au niveau d'un calcul d'acompte d'is
La location d'actions ou de parts sociales
Création d'entreprise, statut du gérant et cotisations sociales
Déclaration taxe professionnelle 2008
Régularisation de déduction de tva et redevable partiel
Domiciliation société
Tva sur pas de porte
Paiement des heures supplémentaires
Tva à reverser à l'état sur immobilisations
Tva et coefficient de conversion
Livre de compabilite
Société en grosse difficulté financière
Exonération de taxe professionnelle la 1ère année ?
Les comptes annuels
Client facture d'acompte établie sans travaux effectués
Transmission de société avec facture travaux en cours de rélisation
Deux sociétés en franchise en base de tva ?
Plus values etranger
Delai depot liasse suite cessation activite
Frais de deplacement
Les cotisations sociales urssaf
La décentralisation
Différence entre société fiduciaire et société d'expertise ?
Une deuxième boutique
Droit à rtt et 13e mois
Réembauche d'un salarié licencié pour faute grave en cne
Notes de frais élevées co gérants associés
Qualification professionnelle et forme sociale
Résiliation d'un contrat de lg , comment remplir le formulaire m2?
Subvention ou aide donnée pour chaque repas aux salariés
Deces d'un associé
Impots sur le revenu
Versment de soulte
Ag pour changement de dénomination ?
Encore un cas de décès d'un associé gerant
Apports pour création SARL à capital variable
Avantage en nature
Récupération d'une tva sur frais bancaire espagnole
Société achetant un bien à un particulier.
Choix logiciels pour cabinet freelance
Exonération de la tva sur les opérations d'assurances
Intérêts des comptes courants d'associés
Prime exceptionnelle administrateur sa
Tva à déduire
Modele de lettre rachat de credit
Payer la taxe sacem des cd-rom destiné à diffuser mes propres oeuvres
Taxe professionnelle
Tva sur facture hors cee
Ethique et commissaire aux comptes
Questions sur taxe professionnelle
Assurance retraite - assurance vie
Les frais de gazoil véhicule utilitaire
Valeur locative des vehicules pour activité ambulante
Impôts, taxes et regime entreprise individuelle
Gérant et emploi
Tvts
Taxe professionnelle d'un agent commercial
Les différentes tranche de salaire pour retraite
Statut de cadre et non cadre au sein de la meme entreprise ?
Creation sarl
Enregistrement petit frais d'établissement
Factures originaux et tva
amortissement degressif fiscal
Tva sur re-facturation de charges
Calculer un amortissement avec un exercice de plus de 12 mois
Enregistrement capital sarl sur ebp
Tva restos hotels?
Création site internet marchand en interne
Tp et fin d'activité
Avenant au bail commercial
Tva déductible sur vehicule utilitaire pris en location?
Tva déductible pour les cadeaux à la clientèle?
Tp et base d'imposition
Probleme de saisi en compta
Problème saisi avec mon logiciel de comptabilité ebp
Taxi et taxe professionnelle!
Fractionnement des congés payés
Titrisation impact sur l'is ?
Atelier de production dans diverses communes et eonération is
Cadeaux clients
Rapport du gérant-liquidateur
Cas pratique sur des amortissements
Activité complémentaire non déclarée
Transaction urssaf et suite
Agc, risque pour la profession libérale
Complément de salaire
Holding de reprise ? pourquoi ?
Procédure comptable des opérations sur titres (prêts et emprunts)
Transaction et charges sociale
Poursuite des associes-transformation snc en sarl
Comptabilite d'un bar
Le régime des brevets en is et bic
Transformation sarl en sci?
Franchise de base tva
Tva sur encaissement
Plus ou moins values (bic)
Emprunt bancaire - difficulté de remboursement
Sarl agent commercial et facture resto hotel
Convention syntec
Cdd remplacement jusqu'au retour du salarié : décès du salarié
Net à payer & net imposable...?
Subrogation de plein droit
Qui paie la taxe/impôt ?
Aide pour inventaire
Tva intracom et restaurants
Heures complémentaires et heures supplémentaires en cas d'absence
Chèques de salaire de différentes sociétés
Retenue sur salaire
Prime d'ancienneté
Frais de chancellerie
Formalités suite à une démission cdd
Is à taux réduit
Clause de non concurrence - contrepartie financière
Convention collective en cas de changement d'ape
Tepa et congés payés
Refus d'un créancier du plan d'apurement du passif en r.j.
Heures supplémentaires
Rapports entre associations et entreprises
Entrerise individuelle et chomage
Coup accordeon
Creation de sci
Facturation anticipée de prestations de services
Taxe professionnelle
Tva et importation
Transfert de salariés
Reversement de tva
Complément de tva
Des charges patronales dans les associations?
Interets de la participation (epargne salariale)
13ème mois
Indemnité prévoyance en cas de maladie
Consolidation
Appel de fonds au titre de formation par l'agefos-pme
Base calcul indemn licenciement
Heures supplémentaires réellement effectuées
Rachat de parts sociales par une société
Révélation faits délictueux
Recherche taxe ?
Sci et donation entre frères
Liasse bic non déposée pendant 2 ans
Revenus de référence pour dégrèvement taxe habitation
Essai d'un salarié
Prime d'ancienneté : droit et conditions
Charges tns entreprise individuelle
Coût comptable et social des primes exceptionnelles sur salaire
Remontée des résultats dans une holding
Problème is ou ir pour eurl ?
Retrait de capital
Déductibilité: frais de location
Quel tva appliquer pour les prestations de service en ue et hors ue...
Cac et ipo
Echange de bien contre paiement d une créance
Sarl: retrait d'une partie du capital
Comité d'entreprise
Remise en état d'immobilisation
Sci filiale d'une société commerciale et compte courant.
Facturation à part des frais de deplacements engagés pour les clients
Un gérant peut-il louer un bien personnel à son sarl ?
Bâtiment indemnité de trajet de plus de 200km
Taux de tva pour vente de vetements sur internet
Passer d'un cdd à un cdi
Création société de grande remise
Franchise en base de tva
Travaux d'aménagement
Type de revenus dans une holding de reprise
Explication sur travail à faire
Non payé le samedi et dimanche car en arrêt maladie
Création d'établissements secondaires
Examen pour un salarié = congé?
Tva hors cee
Rachat de fond de commerce, quel délai pour le notaire?
Récupération de dividendes
Taxe sur les vehicules de societe
Tva suisse
Taxe sur les véhicules de société
Le périmètre de consolidation
Taxation d'office tva
Formation professionnnelle continue
Enregistrement des droits de douanes sur les ventes
Voitures commerciales/particulières amortissements non déductibles,tva
Chiffre d'affaires d'un groupe
Arrêt entreprise individuelle
Cumul loi tepa et aide à l'emploi
Comment quitter son entreprise ?
Gerant majoritaire et salaire en sarl
Bulletin de paie suspect !
Taxe sur les véhicules de sociétés
Formes juridique sarl sas
Mission de controle des comptes de copropriétés
Société sans salarié
Facture italienne ht
Taxe sur les produits pétroliers (tipp)
Avantage au crédit-bail ou à l'emprunt au regard de la tp ?
Seuil honoraires dads
Eurl vers micro entreprise
Abandon des comptes courants et bilan
Pont du 1er novembre et conges payes
Cotisation minimale de taxe professionnelle
Acompte sur dividende et notion de capitaux propres
Site internet marchand ou non marchand?
Ir et travaux habitation principale
Connexion entre fiscalité et comptabilité
Intégration d'un emprunt personnel dans la création d'une sarl
Provision pour risques et charges
Centre de gestion agrée
Imputation d'ifa
Cotisation minimale de tp & zru
Tickets restaurant et forfait repas
1er bilan déficitaire, que devient le déficit en sarl?
Dividendes distribués aux associés de sociétés de personnes
Indemnité conges payes et temps partiel
Cp et rtt une même semaine (travail à temps partiel)
Cession d'entreprise et fiscalité
Renouvellement d'un cdd de 15 jours
Amortissement dans le cadre d'une sci
Amortissements fiscalement differés
Ouvrir un cabinet
Société de groupe
Abattement de 10 % plus values
Mutuelle par l'employeur : intérêts ?
Un cas d'école mélant loi tepa, réduction fillon et retenue ijss !
35h00, 37h30, 39h00?
Prc
Rémunération d'un gérant tns
Tva taxe formation professionnelle reparation automobile
Csg et défiscalisation
Remboursement des frais repas de salariés sédentaires
Calcul de va et ebe corrigés
Associé dans une SARL
Période d'essai d'un cdi
Question pour un champion
Sel ou sarl ?
Comptabiliser les heures supplémentaires
Annulé
Quels risques lors du dépassement du contingent des heures supp
Base de contrôle du smic
Deductibilite tva
Forfait accordé utilisation vehicule perso
Rémunération d un cadre
Loi fillon
35 heures déguisées ?
Cession de titres de participation d'une holding
Accident de trajet et de travail
Compte bancaire personnel ou professionnel ?
Capitaux propres et report à nouveau
Déclration de tva & déductibilité de la tva
Charges locatives
Probleme d'effectif
Calcul du total ttc sur plusieurs articles / arrondi de tva
Calcul du nombre de jours pris en conges payes?
Titres restaurant
Etre expert-comptable et conseillé prud'hommal
Contrat professionnal. la paie heures presences
Statut salarié et travailleur indépendant
Amortissement au niveau fiscal
Demande d'information contrat préavis
Taux de charges salariales plus élevé dans une association
Aide de l'état et fiscalisation (precription)
Calcul charges sociales et patronnales... pour vérifier
Loi dailly et tva
Refus d'un congé payé
Calcul des heures d'absences
Comptabilisation redressements fiscaux
Sortie d'une cae : transfert actif passif
Fiscalité des reprises de provision des créances chez l'obsorbante
Fiscalité des reprises de provision des créances chez l'obsorbante
Construction d'un immeuble par la sci-livraison soi même
Cession de parts SARL
Refus de déductibilité fiscale des amortissements
Gérant tns et mise en sommeild'une société
Frais de déplacement réel ou au forfait ?
Taxe sur véhicules de sociétes
Avantage en nature pour les gérants ... de restaurant
Délai dépôt liasse fiscale en cas de contrôle fiscal
Déductibilité de la loi madelin
Déduction de frais pour l'ir
Passage à 10 salariés
Documentations charges locatives et annexes
Simulation d'ei
Nouvelles dates exigibilités cotisations t.i.
Assurance décès
Mise en sommeil d'une société
Acquisition et vente intracommunautaire !
Amortissement rapide d'un tracteur agricole
Parts sociale de sarl
Frais sur véhicule utilitaire
Gérant égalitaire et contrat de travail
Cdd transformé en cdi : droit au 13eme mois?
Déménagement de mon comptable
Acomptes tva congés payés
Avance sur la répartition des bénéfices
Cne preavis
Société en sommeil et emploi de salarié
Attibution ticket restaurant
Refacturation et tva
Contrat de travail
Dépôt de bilan et liquidation, Quand ?
Non paiement des heures supplémentaires en restauration
Fraude à l'urssaf
Revenus d'immeubles nus dans une sarl à l'is
Le statut de gérant salarié
Problème relatif à un contrat de travail
Taxe fonciere
Article 83 et loi fillon
Congé parental et convention de reclassement
Honoraires immobilises dans la das-2 ?
Rupture d'un cne : risque pour l'employeur ?
Compte bancaire personnel
Groupement d'entreprises, partenariat
Assurance et sous traitance
Société à l'ir, distribution de "dividendes"
Plus-value long terme en bic et reprise de dépréciation
Liquidation judiciaire - conséquences
Retard en tva
Contingent annuel d'heures supplémentaires
Conge de paternite et maintien du salaire
Ue02 du dcg : diff entre acte sous seing privé et acte authentique ?
Paie mois incomplet
Tva sur les débits ou sur les encaissements.
Cadrage de salaire/ travaux de fin d'exo
Sort du déficit en zfu
Absence et loi fillon
Frais d'agencement et d'aménagement
Tva applicable sur place de marché ?
Déclaration de tva pour un mandataire immobilier
Boissons et denrées consommées par salariés
Réserve légale dans une eurl
Salaire et coeff
Sarl bic ou bnc ?
Licenciement et préavis
transport et deb
Cumul d'activités fonction publique territoriale
Plus value à long terme
Congé paternité
Cloture de société individuelle
Tva sur les encaissements
Tva et prestation de services
Delai pour remettre un cdd ou un contrat interim
Déduction charges sci
Periode de professionalisation
Tva et obligations cautionnées
Mention de tva sur les encaissements sur une facture de livraison
Capital et augmentation
Valeur acquise - intérêts composés
Licenciement après 60 ans
Aide assédic à la création d'entreprise : sort fiscal et comptable
Cour de cassation (chambre sociale)
Licenciement économique possible pour l'arrêt d'une activité annexe?
Contrat de professionnalisation
Tva étrangère perçue par 1 entreprise française sur ventes à distance
Territorialité de la tva
Sci à capital variable
Exonération is pour les activités non sedentaire
Heures supplémentaires détaxées
Les indemnités compensatrices
[fisca] sanction / opportuniste -->> tva : sur acquisition intraCEE
Un salarié malade 2 jours
Déclaration de livraison à soi - même
Contrat signé par une association
Frais kilométriques et bulletin de paie
Convention de trésorerie entre société qui ne sont pas du même groupe
Conventions groupes de sociétés
Modification a posteriori de l'affectation du résultat
Agencements et aménagements
Facturation avec ou sans tva pour un transport
Rupture de contrat pour non respect de celui-ci
Renseignement sur les cotisations sociales des artisants
Remuneration des gerants
Compte à terme
Tva sur les débits
Véhicules personnels utilisés à titre professionnel et tvts
Réduction fillon
Traitement comptable des concessions
Association belge et impots commerciaux
Report des déficits
Tva et facturation assurance
Repreneur d'entreprise
Regime fiscal d'une sci : is ou ir ?
Assiette csg rds batiment sans abattement 10 %
Holding ponctionnant trésorerie de sa filiale issue d'un bfr négatif.
Redressement urssaf
Exoneration plus values long terme cession immeuble
Arrêt de travail, attestation salaire sans subrogation, maintien
Congés pour un cdd
Formalité libération capitale en sas
Production immobilisée et taxe professionnelle
Créateur d'entreprise : accre+maintien des allocations chomage
Mutuelle groupe durant un cif
Arret maladie
Manuel de paye
Bons de souscription d'actions
Conseils à donner à une comptable d'une association
Comptes consolidés
Ccn expert-comptable...valeur du point
Prime ou gratification bénévole
Dif et absences
Location avec apport
Dividende aux associés d'une SARL à l'IS
Intégration fiscale
Passer de l'is à l'ir
Charges de personnel dans une société soumise à l'is
Changement de la paie, détaxation des heures supplémentaires
Comptabilisation d'une facture réglée bénévolement
Compta simplifiée et immo
Sarl de famille ?
Associé sarl
Devoirs de l'employeur envers les fiches de paie
Impot société
Facturation tva france belgique
Taxe à l'etranger
Base csg superieure au brut ?
Insertion au jal
Iccp et cdd
Passer aux 35h ou appliquer le paquet fiscal
Calcul Tva Agence De Voyage
Arrêt maladie non déclaré. quid du maintient ?
Frais de déplacement et tva
Paie: le 15 aout pour un salarié ne travaillant pas le matin
Conventions réglementées sur le rapport de gestion
Conges payes et arret maladie qui commence le meme jour
Critères juridiques de validation d'une écriture comptable
Récupération tva sur perte
Achat des factures
Deduction des avoirs
Cadre au forfait jour et conges paternite
Indemnités fin de contrat cdd
Mentions obligatoires pour facturer aux usa ?
Quand est due la prime de panier
Passage de la tva à la franchise en base ?
Augmentation de capital en cours de vie d'une sarl
Justificatif comptes courants
Indemnités de sécurité sociale
Deficits reportables et benefices
Complement de salaire et pas recu les ijss
Emprunt bancaire et hiv
Paie
Cachet commercial restaurant
Droit au retrait
Activité rémunérée non déclarée
Calcul congés payés d'un salaire mensualisé
Conccession d'une licence d'utilisation d'une marque
Passer la voiture payée perso sur le compte de la société
Renseignement comptabilité d'une sci et compte du gérant
Sci non propriétaire d'un bien
Tva sur un bail commercial
Solder les cp d'une salarié aprés la maternité
Analyse de coûts
Tva déductible
Jour férié
Taxe dépenses publicitaires
Congés payés dans le cadre d'un cae
Congés payés : mieux vaut les prendre ou se les faire payer ?
Comment faire un bulletin de salaire pour un apprenti coiffeur?
Entreprise individuelle
Inscription du taux d'intérêts sur une facture
Salaire d'un associé de sarl en compte courant d'associé ?
Création d'une sarl, quelles charges ?
Zone afr
Imposer des jours ferie religieux, est ce legal?
Fond commun de placement à risque
exoneration taxe professionnelle pour nouvelle entreprise
Procédure appel d'offre des marchés publics
Bénéfice d'un g.i.e.
Appréciation des seuils liasse fiscale simplifiée ou normale
Mise au rebut, qualification fiscale
Résultat net et résultat d'exploitation
Liquidation judiciaire et consequence pour associé
Régime réel simplifié
Problème lié au calcul de la tva sur l'importation
Régimes des redevables patriels et secteurs disctins d'activité
Charges sociales
Droits aux congés
Changement de statut
Subvention sur cie (contrat initiative emploi)
Frais péages personnels remboursés en notes de frais
En cas de contrôle urssaf
Mise au rebut d'installations techniques et materiel informatique
Régularisation de tva
Cessions d'immos et régularisation de tva
Entité ou entreprise ?
Questions très précises sur cdd de remplacement maladie
Le treizieme mois fait il partie du minima de la grille salariale
Augmentation/réduction de capital dans les sociétés anonymes
Activité de restaurant et vente à emporter
Compte de l'exploitant - bilan simplifié - n° 2033-a
A propos d'un solde de tout compte un peu particulier
Fiscalité des associés après la vente par une sarl d'un fond de comm.
Sous-location d'anneaux
Remboursement crédit tva et risque de controle fiscal
Dissoultion anticipée
Modèle de lettre de licenciement pour inaptitude
Questions relatives à la paye
Déductibilité des dons
Clientèle possible avec 930n ...
Procédure de licenciement
Contrôle urssaf gérance
Cdd et indemnités de fin de contrat
Opposabilité / inopposabilité aux tiers
Urssaf et justificatifs de domicile
Dettes provisionnées pour congés à payer
Optimisation fiscal
Fusion simplifié et cac
Indemnités fin de cdd
Passage entreprise individuelle en sarl
Charges de personnel
Renumeration au coeur d une holding
Montage lbo (paiement de l'is en intégration fiscale)
Dépréciation des titres
Conges payes pour temps partiel
Eurl ? est-cejustifié ou pas
Moins-value à court terme
Calcul cotisations organic sur année de faillite de l'entreprise
Créer une entreprise
Sci sousmise à l'is et tva sur la construction
Répartition des biens mobiliers sur le pv d'ago de liquidation
Tva
Arrêt de travail
Factures
Cotisations sociales du gérant unique de l'eurl
Remboursement carte orange 50% oui mais...
Date de la paye
Reduction is / capital non libéré
Fillon au 1er juillet 2007 aide au calcul
Rémunération d un stagiaire
Ifa et charge à payer
Calcul indemnités de congés payés
Salaire brut de base
Avis tiers détenteur
Tva sur encaisssements (encore..)
Exemple de calcul de cotisations urssaf d'un tns
Amortissement par composants
13eme mois
Gie et sarl
Is taux réduit
Indemnité différentielle vrp
Modification de statuts d'une société et publications
Concurence entre entreprises
Aides de minimis
Plus value sur sci soumis à impot société
Questions sur deux formations du cfpc
Retraite complémentaire
Utilisation professionnelle d'un véhicule personnel gérant eurl
Fin de cdd employé de maison
Tva
Tva agence de voyage
Comment faire pour "facturer" une entreprise titre "personnel"
Travail effectif et heures de deplacement
Implantation en slovaquie / questions sur tva pour échanges intra ue
Contrat de professionnalisation
Voiture en liberal
Augmentation du capital par le compta associé
Convention collective pour salarié conducteur de taxi
Déclaration sans la déclaration préalable à l'embauche.
Dépenses de mécénat dans une scm et réduction d'impôt
Facture de comptable inadmissible
Ecriture de tva
Taux tva applicable
A qui appartient les documents comptables
Imposition sur les emprunts ?
Heures de travail non payées
Fiscalité sur la vente de produits d'horlogerie d'occasion
Jour ferie tombant un week end
Conventions réglementées
Procédure de sauvergarde
Gérant demande de nullité de rémunération
Prestations comptables par holding
Bulletin salaire employé temps partiel
Tva sur terrain
Statuts ouverts et fermés ?
Fond de roulement
Nr de siret pour un point de vente ?
Liste des opérations : tva non déductible
Apport d'un immeuble à une sci
Gérant minoritaire rémunération obligatoire ?
Impots sur le revenus - urgent
La taxation d'office
Tva tableau
Fin d'un plan de continuation
Forfait jour pour les cadres
Net imposable
Salarié indépendant
Evaluation engagements dif
Honoraires d'un comptable
Creer un gie ?
Tva : Livraison à soi-même
Comptabilisation boisson (machine)
Possibilités après 2 contrats a duree determinée
Associations et cadeaux
Avenant à un cdd
Avance frais - quel compte ?
De combient sont les charges pour un garage automobile ?
Quelles sont les charges et impôts pour une association 1901?
Création de société > besoin d'aide
Plafond de sécurité sociale
Marchands de biens droits d'enregistrement
Sarl ou eurl?
Maladie et congés
La prime de fusion
Régime fiscal en Nouvelle-Calédonie
Taxe pro
Rubrique des salaires
Pause durant le travail
Relevé de frais généraux (n°2067) et représentants du personnel
Réduction de l'organic ?
Tva sur prestation de formation
Facturer à titre personnel
Futur recrutement
Bec et bsec
Facturation association avec ou sans tva
Deduction pour absence maladie
Comptabilité sci par employé de sarl
Tva déductible machine à café et consommables?
Déduction cotisations sociales tns multiactivités
Prévision à deux : création de société
Payes 39h au secours
Réduction ir pour souscription capital de pme
Societe sans compte bancaire !
Reception de chèque et inscription en comptabilité
Le rachat d'entreprise par les salariés (res)
Tva sur loyers impayés - dois-je payer la tva
Taxe professionnelle/ exercice décalé
Conséquence du passage d'une sic à l'ir en sci à l'is
Augmentation du capital par incorporation des bénéfices pour une eurl
Dotations aux amortissements
Répartition du temps de travail
Embauche d'un stagiaire et période d'essai
Attestation assedic diminution temps de travail
Réduction de capital au bénéfice d'un actionnaire en particulier
Taxe professionnelle
Tva sur les emballage consignés nouveauté fiscale?
Sortie (autorisée?) pendant la pause
Congés payés
Deux roues et fiscalité
Juste pour sourire mais....
Sté italienne qui souhaite travailler en france
Diviser une société
Prestation de service immatériel en europe
Tva sur les prestations de services en ce
Condamnation pour licenciement abussif. déductible fiscalement ?
Dissolution
Facturation de tva dans divers pays européens
Comment affecter le résultat d'une eurl soumise à l'ir?
Location courte durée
Fusion simplifiée
Bfr
Calcul montant annuel impot sur les bénéfices
Declaration rectificative des donnees sociales
Voiture en entreprise individuelle
Refacturation de tva
Vente de fond de commerce et concurrence
L’exonération des plus values sur titre pour les dirigeants
Dépôt vente et obligations fiscales en matière de tva
Passage d'ir à is : quelques questions
Cession de fonds
Primes aux hotels, cafés, restaurants
Inscription des rémunérations en cca
Le licenciement economique et le congé parental
Décompte des jours de congés payés salairié à temps partiel
Bnc ou pas
Droit de vote dans les sociétés civiles
contrat nouvelle embauche
Facture impayée / relance
Tva sur refacturation des frais de déplacements au client
Responsabilité en matière de rédaction des statuts
Refacturation de loyers avec tva (sous-location
Dividendes
deficit supérieur au capital
Création micro-entreprise en étant salarié à temps partiel
Impôts sur les bénéfices
Affectation des résulats
Fiscalité française pour un boni de liquidation belge
Capital des sociétés allemandes
Déclarations de tva
Les impôts directs et indirects
Distribution de dividendes et réduction de capital
Comptabilité notariale
Report du déficit d'une sci de construction vente
Abattement fillon pour un gérant de sarl, non associé
Commissaire aux comptes et gie
Compte épargne temps
Plan comptable espagnole
La fiscalité de l'association 1901, taxe pro, taxe d'habitation?
Valeur d'une earl
Interdiction de gérer et clôture pour insuffisance d'actif
Congès payés dans le batiment
Un salaire negocié net peut il varier si les charges changent?
Trop perçu sur le salaire.
Actions de préférence
Bic et is
Transfert d'activité et taxe professionnelle
Congés et salarié démissionnaire
Cdd senior
Temps partiel et temps complet
Sci construction-vente
Acompte is et crl
Prime apres resultat exercice 2006
2072
Contrat à temps partiel minimum Chèque Emploi
Revenu foncier
Auteur de l'établissement des comptes sociaux
Calcul de pénalités de retard
Condition donant droit à l'indemnite de precarité fin de cdd
13ème mois dans la base des congés payés ?
Dépôt de bilan et cession d'entreprise
Une vente de l'outil de production frauduleuse ?
Jours de fractionnement dans le batiment
La compensation
Indemnité congés payés, jours ouvrés,commission ca payée le mois suiva
Enregistrement des an
Probleme de fiche de paye?
Bic réel normal et tva mini réel
Augmentation du capital en passant par le compte courant
Mise à jour statuts suite age
Pourquoi passer d'une entreprise individuelle à une entreprise sociéta
Création, exercice décalé et tp
Participation des salariés
Interessement
Bilan en retard et cga
Intérêts achat parts sociales
Congès payés en tiers temps quels sont mes droits?
Crédit impôt ir
Tva à l'exportation
Filiale et societe mere
Bilan économique et social
Comptabilité chez un promoteur-constructeur
Base de calcul des cotisations
Modélisation des rémunérations de la part variable
Affectation du résultat et besoin de trésorerie
Juridique de la sa
Redressement is pour provisions injustifiées
Quel partenariat avocat / expert comptable ?
Paiement de la tva
Annualisaton du temps de travail, comment rédiger le contrat ?
Réduction de capital (partie non libérée)
Fusion-acquisition avec constitution société nouvelle
Delai convovation ag en sas
Les repas...
Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?
Refacturation de frais (tva) pour une prestation de serv. effectuée ue
Frais suite à une vente de fonds de commerce
Supprimé
Quote-part du règlement de copropriété
Tva restaurant
Modification de statut du gérant
Ir et retraite mutualiste
Ir en cas de divorce
Banque et cessation de paiement
Eurl à l'ir: questions sur pv agoa et ir
Plus values de societe soumise a l is
Calcul d'une plus value immobiliere
Le 1er mai
Attribution d'actions gratuites
Participation des salaries et ce
Taxe professionnelle et credit bail
Report déficit
Parts sociales banque populaire
L'enregistrement du salaire du dirigeant ?
Affichage obligatoire dans les entreprises
Les congés payés
Déclaration préremplie pas remplie
Ir et exercice comptable décalé
Bénéfice 2006 ==> libération du k ? --le gérant : assurance chômage ?
Première année d'imposition en tant que frontalier.
Cessation d'activité dans une entreprise agricole
Différence entre société cotée et faisant appel public à l'épargne
Obigation du cabinet comptable
Bnc et prevoyance
Changement des statuts sarl condition ?
Frais des associés d'une sarl (les limites ?)
Décès exploitant
Taxe professionnelle et valeur ajoutée
Personne morale etrangere dans statut sarl
Remplacer tribunal de commerce par tribunal de grande instance statuts
Séminaire
Responsabilité gérant associé snc et liquidation judiciaire
Formulaires pour paiement de dividendes
Taux retraite
Remplir la déclaration 2033 c
Taxe professionnelle et bungalow
Démission d'un co-gérant
Taxe professionnelle et durée d'exercice
Convention reglementee sarl - tous les associés sont concernés
Déclaration impot sur les sociètés n°2065
Deduction des indemnités kilométriques
Taxe professionnelle
Réduction du temps de travail
Depot de bilan (formalites)
Changement de gérant d'une sarl
Déclaration des honoraires
Taxe professionnelle et matériel de transport pour din
Taxe professionnelle
Degrevement pour investissements nouveaux (taxe professionnelle)
Embauche de salarié
Serveur remunere aux pourboires
Comptabilisation de la part non versée du capital d'une sarl
Indemnité de licenciement économique
Situation d'un associé non salarié
Facturation commission (dépôt-vente d'oeuvres d'art neuve)
Société et retraite
Bases à assujetir pour organic
Sci soumise à la tva
Distribution du résultat et eurl ir
Mise en place d'un credit bail immobilier
Société holding
Acompte de tva (déclaration)
Repas d affaires tolérés par l'administration fiscale
Comptable plusieurs salaires
Sci & sarl
Quel type de sci dois je adopter?
Dividendes
Déclaration 2058 c
Impots revenu bic artisan
Première ago
Liquidation d'une snc détenue par une sarl à l'ir
Location salle
Abandon de compte courant associé
Dividendes versés
Cotisations travailleurs indépendants
Entreprise individuelle en zrr
Sci ou pas ...
2 branches d'activité.. 1 ou 2 conventions collectives ?
Renouvellement cdd et prime de précarité
Prise de dividendes
Tva s/ créances irrécouvrables
Organisme de charges sociales non salariés
Combien de temps garder les documents comptables
Fusion : méthode comptable et fiscal
Avec ou sans tva
Obligation comptable pour une ei avec option au réel simplifié
Declaration 2033 : report du deficit pour une sarl soumise à ir
Indeminite pour depart a la retraite + gerant
Rémunération du gérant
Déclaration 2072k
Redressement sur tva
Congés payés et temps partiel
Aide à la déclaration
La constitution d'une scm, un avantage fiscal ?
Ifm ou pas ?
Renonciation à toutes poursuites
Cessation de paiement ou dissolution
Influence de la fiscalité sur la politque de l'entreprise
La fiscalité et son influence sur le pouvoir d'achat
Externalisation ifc
Indemnités de stage
Bnc et perco
Bail précaire
Remboursement tva sur biens achetés avant assujetissement
Fiche de paie maternité
Expertise judiciaire
Lundi de paques
Base immobilisée
Sci choix de l'is ou de l'ir
Blanchisserie professions médicales bnc
Hotel cafe restaurant conges payes avenant du 5 fevrier 2007
Déclaration 2072 des sci
Heures supplémentaires
Influance du mariage sur la déductibilité du salaire du conjoint
Fiche paie maternité
Vente sur internet et pointage des comptes clients
Garantie minimale de points
Eurl et charges sociales
Frais sur chèque impayé
Concernant l'enregistrement du carburant dans la comptabilité
Réintégration pvnlt
Repas
Réduction de capital
Redressement fiscal sur is et tva
Passage en société d'une entreprise individuelle...
Echanges de marchandises
Nombre de ticket restaurants aux salariés
Is tranche à 15%
Formateur occasionnel
Achat d'immo faites par un salarié
Suite controle fiscal
Impôt sur le benefice et liasse fiscale 2033
Légalité ou non d'un "transfert de fonds"
Formation professionnelle
Micro-entreprise et imposition
Procédure comptable des reports de deficits anytérieurs sur exe benef
A quoi servent les comptes courants d'associés?
Cession materiel et vehicule à société
Declaration 2072 (sci) : que signifie 20 euros par local
Bareme indemnites kilometrique inferieur au bareme urssaf
Plan de financement
Congés payés apprentis
Is au taux de 15%
Obligation validation bilan par un expert comptable ?
C.a. = 0 ? mais alors combien ça va me coûter ?
Site internet et amortissement
Comptabilisation acompte is
Congés payés pendant mise à pied conservatoire
Avantages d'une SAS location gérance par rapport à une SA?
Ifa perdu?
Avoirs fournisseurs et déclaration de tva
Comptes courants d'associés débiteurs dans une SCI
Redressement fiscal
Quelles sont les charges déductibles pour une sci
Declaration 2072 - frais notaire
Le temps de transport...
Paiement d'IS pour première année
2072:disparition de la déduction forfaitaire de 14% "frais divers"
Vérifier la solvabilité d'une entreprise.
Licenciement économique d'un associé minoritaire
Démarche de la récupération de tva sur les autoroute de 1996 à 2000
Article 700
Imposition des société de personnes n'ayant pas opté pour l'is
Exportation du maroc vers la france
Apport du capital en cours de vie : coût et procédure à suivre ?
Détaxe et taxation sur la marge
redressement fiscal TVA
Perte ifa (2005) au 31/12/2006
Attestation expert comptable en sci
Tva sur la marge sur un vehicule d'occasion
Paypal et deduction de tva
Indemnité de départ à la retarite
Créances et redressement/liquidation judiciaire
Acompte impot sur les societes
Règle d'incorporation au capital après achat
Etablir un bulletin de salaire d'un salarié de nationalité allemande
Droit fiscal et gestion fiancière
Embauche d’un formateur occasionnel
Tva intracomm
Choix s/création
Sarl gérance majoritaire imposition ou non des prestations madelin ?
Déclaration 2072
Formalités pour la constitution d'une eurl
Declaration 2072 crl
Assurance vie et liquidation judiciaire
Quotités saisissables sur une saisie sur salaire
Contribution formation gerant majoritaire
Société offshore
Tva intracommunautaire
Application convention collective obligatoire ou pas ?
La compétitivité du régime fiscale du secteur minier/et secteur econom
Reprise des opérations passées par la société en formation
Convention collective
Responsabilité de l'ec
Remboursement de sécurité sociale
Gmp pour les temps partiels ?
Sci : acquisition de bureaux : faut-il calculer une valeur de terrain
Enregistrement de la tva en franchise en base
Correction d'erreur
Report en arrière déficit fiscaux
Double gérance
Mutuelle
Salarié en télétravail - frais professionnels et sci
Déclaration sci non soumis à l'is
Fiscalite de facturation de travaux a l'interieur de la societe
Sci : Date d'envoi des documents fiscaux
Frais de cadeaux à des tiers
Cession d'une société et emprunt
Impot sur les societes
Chèque cadeau pour clients
Documents obligatoires pour la retaite ?
Indemnisation kilométrique.
Besoin d'aide sur des missions cac
Variabilité du capital : modificat° des statuts ?
Amortissements réputés différés déclaration 2033b
Le sponsoring en comptabilité et fiscalité
contrat apporteur d'affaires
Titres de participations en stock et regime marchand de biens
Calcul au trentième et tranche b
Accord chr
Contrat de travail : n° de dpe?
Exoneration charges pour les extras
Déclaration emploi handicapés
Comptabilisation du bonus exceptionnel
Pouvoir du gerant dans une sarl
Liasse fiscale à présenter aux impôts
Fiscalité des fusions acquisitions ?
Coentreprise
Franchise de tva
Régime tns et salarié
Période d'essai peut-elle être annulée
Prélèvement libératoire (imprimé 2777 - k)
Période d'essai
Taxe professionnelle
Prestations realisées en france facturées à tour opérator en corée
Acquisition immeuble à rénover
Charges sociales
Expatriation sur un navire battant pavillon taaf
Redevable partiel
Decalage de la paie
Salaire : petite colle !
Création d'entreprise de services
Entreprise individuelle et ir
Impôt différé (ias)
Indemnité d'éviction : charges ou charges constatées d'avance
Ir 2007
Gerante minoritaire de 20 parts d'une sarl
Mise à la retraite
Exoneration de tva pour une association
Sci revenus fonciers
Augmentation du capital par conversion de créances
Législation en vigueur concernant le net imposable
Dépot de bilan
Trading et fiscalité
Salaire prevu au contrat
Formation professionnelle et acquis personnel du salarié
Cotisation sur le perco
Dividendes : limites financières
Maintient personnel après achat fonds de commerce
Paie 2007
Allocations chomage / mode de calcul
Salaires et redressement judiciaire
Probleme inventaire carte prépayées
Salarié expatrié : importance du pavillon?
Fin d'un préavis démarrant le 31/01/07 ?
Indemnités compensatrices de cp avec temps partiel
Convention de trésorerie sans intéret
Rémunération en royalties de créateurs d'un logiciel
La nouvelle taxe : éco-participation
Les différents droit d'accès des traitement comptable
Droits d'enregistrements
Certification de l'expert comptable
Abonnement club sportif
Passage cdd à cdi
Indemnité compensatrice de congés payés
Avantages d'une société individuelle
Dads + guso
Gérant d'une sarl non associé et non rémunéré
Zones d'aides à finalités régionales
Obligation pour une eurl de prendre un expert comptable
Régime fiscal pour une entreprise créée par un étudiant
Micro-entreprise et mariage
Responsabilité du donneur d'ordre - cas de sous-traitance
Tva sur construction neuve
Controle fiscal tva
Fiscalité du paiement de dividende à un résident étranger
Conservation des documents comptables
"Reconstruction" et interdiction d'amortir des travaux en sci
Stage recuperation points sur pemis de conduire
Entreprise en espagne,local secondaire en france,facturation au states
Primes soumises à cotisations et net imposable
Reduction des charges pour un smic
Distinction entre bénéfice et fonds de roulement
Comment embaucher à l'étranger ?
Déductibilité taxe foncière et taxe d'habitation
Pv d'ag autorisant nantissement d'actions dans la sa
Création d'entreprise
Pourquoi les règles fiscales ont elle la primauté sur le pcg?
Exonération de tva pour actions de formation?
Declaration fiscale entreprise indivuduelle
Tva sur les véhicules offerts par une union de commerçants
Liquidation judiciaire en 1974 interdiction de gérer a vie
Création - travail "non rémunéré" des associés
Gps et tva
Commissaire aux comptes: inventaire physique
Leasing d'entreprise a une association
Facturation de france pour la belgique
La tenue d'un stock est elle obligatoire? (activité traiteur)
Mandat social du gérant
Salarié associé d'une snc
Tva applicable sur les travaux dans les locaux d'habitation
Eco-participation
Tva à l'importation ?
Peu t on reevaluer l'actif d'une earl lors d'une reprise
Tva sur port
Cession de créances
Tvts
Expert comptable et entreprise
La conservation des documents comptables
Congés payés et réduction fillon
Indemnites journalieres pendant conge maternite
Obligations comptables d'une sarl
Fiscalité de la distribution du ran
Regsitre ag côté et paraphé
Prise en charge des contrats groupes par l'employeur
Grille des salaires en comptabilite 2003 2004 et 2005 et prime ancienn
Rémunération d'un gérant d'eurl (ir et bnc)
Recuperation de tva ( Resolu )
Noël sur la feuille de salaire
Législation fiscale et sociale avec l'allemagne
Mon employé comptable pourrait il se charger d'une autre comptabilité
Vente d'un fonds de commerce en location gérance
Gerer le compte 5112
Commissaire aux comptes
Conservation des documents comptables(support, obligations légales)
Versement de royalties dans le cadre de l'exploitation d'un brevet
Le compte à équilibrer
Clôture d'un bilan au 30/09/06
Taxe professionnelle
Stock déjà acquis
Congés payés et temps partiel
Secret professionnelle entre ec cac d'une même société ?
Salaire d'un comptable lors d'une création d'entreprise
Congés/ noel
Salaire 2006
Régler des interventions (conférences..) en note de frais ?
Charges sociales des tns
Sci... unipersonnelle ?
13e mois
Prime de gérance
La retraite
Pourquoi passer d'une ei à une eurl
Crédit d'impôt apprentissage
Passer du régime réel simplifié à la franchise tva
Chéque cadeau
Tva recuperable sur les repas
Choix d'une structure adaptée au démarrage d'une activité commerciale
Norme IFRS IAS17
Commisions bancaires tpe...
Quid du compte courant en cas de passage de l' ir à l' is pour une sar
Procédure de remboursement du crédit de tva
Vignette automobile
Délai de rétractation
Durée du contrôle fiscal
Fiche métier poste d'aide comptable
Dispense de paiement tva
Assujetissement et calcul de la taxe sur les salaires.
Calcul du benefice imposable ent individuelle
Is ou ir pour une eurl?
Micro-entreprise, forfait ou réel ?
Décompte rtt pour un temps partiel
Tva
Déductibilité dépréciation 2006 titres de participations
Tva les écoles
Tvs
Liquidation communauté sci sarl
Tva 4ème acompte
Obligations comptables d'une professeur de golf (en eurl)
Le 1% logement
Compte courant d'associé
Les actions a droit de vote double
Compte courant d'associe
La comparaison de l'organisation comptable dans 2 entreprises ?
Tva et cat
Report de notes session 2008
Augmentation de capital - révison descf
Tva à 5,5% dans le bâtiment et fournitures de matières premières
Charge social d'une micro entreprise a petit chiffre d'affaire...
Vente à l'exportation
Cotisations sociales gerant majoritaire
Tva
Entretien préalable licenciement : que faire ?
Facture fournisseur sans tva = facture client sans tva ?
Taxe professionnelle sur transmission universelle de patrimoine
Préavis dans un cabinet d'expertise
Sarl de famille
Societe en nom propre
Question sur la récuperation de la tva
0.83 jours de rtt
Abattement professionnel
Societe sarl disparition subite du gérant
Urssaf et sci construction vente
Creation d'associations
Bulletin de paie incomplet
Bordereau de cotisation urssaf
nécessité commissaire aux comptes pour association
Quel régime choisir pour une activité très réduite?
Comptabilisation des indemnité ss sur le bulletin de paie
Tva deductible ?
Maintien de la réduction de charges sociales d'un cie agé de 60 ans
Convention collective nationale 51 et ccu
Frais deductible
Déclaration de succursale
Exonération de taxe professionnele
Rachat d'une sci par une foncière immobilier
Csg-crds et cotisations allocations familiales expatrié
Agissements frauduleux ?
Prise en charge des frais professionnels dans les sociétés de portage
Exigibiltté de la tva lors d'une activité mixte
traitement fiscal des crédit d'impôt
Légal ou pas ?
Dossier assurances
Tva sur frais de restauration
Problème de déclaration d'impot sur le revenu
Garantie minimale de points
Problème de comptabilisation sur un échange de biens
Cotisation urssaf exploitant individuel
Certificat médical
Prescription de la tva
Bnc et taux d'imposition des plus values long terme
Déduction des cadeaux pour les bic
Tva belgique -> france
Demande d'information au niveau social
Cession de part dans une sarl
La taxe professionnelle
Isf et biens démembrés.
Comptable pour une association
Tva et commissions bancaires perçues par les agences immobilières
Convention règlementée
Paye d'un commercial
De l'entreprise individuelle à l'eurl
Avis à tiers détendeur
Déclaration à la douane ?
Bénéfices non commerciaux
Exonératton de charges pour les entreprises innovantes
Salarié danois
Avoir ou perte?
Periode essai et conge
Déménagement sarl
Ijss sans subrogation
Demolition d un immeuble : consequences sur les immos
Calcul de l'indemnité de licenciement
Obligations et gain
Titrisation avntages et perspectives de succès aux pays émérgents
Taxe professionnelle
Facturation en dollars
Remboursement frais de transport et de repas des apprentis
Payes et échelons
Participation des salariés
Neutralisation des plus values sur cession intra-groupe
Provisions? ifrs?
Formes juridiques permises pour les cabinets d'audit en italie
Forfait déplacement
Contrat d'apporteur d'affaire
Fiches de paies
Régime fiscal du compte 6717
Compte courant
Administration d'entreprise
Tva sur marge brute pour un marchand de biens
Lmnp gîte rural et usufruit
Refacturation entre sociétés ir et is
Descf: bouquin sur strategie des goupes
Bulletin de paie
Pee et social
Utiisation du code de commerce et des mementos pour l'écrit du dec
Barèmes kilométriques
Taxe sur les salaires
Accident du travail pour salarié multi employeur
Eurl et compte courant
Licenciement
Sujet droit des sociétés
Amortissement voiture gpl, revente
Contrôle urssaf
Dépot-vente facturation et tva
Prime d'ancienneté convention métallurgie
Indemnités pour mise à la retraite
Impôt sur les bénéfices
Marge contributive 2
Contrat de professionnalisation
Tva sur marge : taxe sur la valeur ajouté ou sur la marge commerciale?
Notes de frais tardives
Facture anglaise sans numéro tva intracom
Justificatif de notes de frais
Régime de TVA.
Détail d'une facture
Les deux uv de synthèse du descf 2006
paie et IJSS
Acte en post création pour récupérer ses investissements pré-création.
quel taux de tva dans ce cas la?
Paiement de IS
Date de bilan en cas de liquidation volontaire d'une SARL ?
cotisation de la retraite à 100% pendant un Accident de travail
? provision pour pécule de vacances ?
la cogérance de SARL
engagement de retraite et consolidation
Cours de formation de l'apprenti DECF
Affichage convention collective
Immobilisation décomposable comprennant une immob incorporelle
autoliquidation tva 09-2006
Crédit bail immobilier et taxe foncière et professionnelle
entreprise sociétaire sans personnalité morale
déclaration de prêt à titre privé
fin de contrat pour un apprenti peut il signer un CDD ?
refacturation des conges payes
IFA 2006 et intégration fiscale
Controle fiscal : La cascade
comptabilisation d'une indemnité de procés
vente d'un fonds de commerce et contrats de travail
TVA intracommunautaire
société en liquidation
Double Activité
rompre mon cdi après mon mois d'essai
cessation d'activité et provision risque prudhommes
changement gerant non remunere en gerant remunere
enregistrement comptable des charges sociales pour un locataire taxi
révocation du gérant dans la SARL
TVA sur commissions
TVA pour service ponctuel d'une société non-assujetie
Calcul de la participation des salariés
SARL Familiale et Loueur en meublé professionnel
mecanisme de calcul des cotisations des travailleurs non salariés
Pour une Internationalisation de la lecture des comptes ?
Etablissement de la paie
Associé non salarié et notes de frais?
refacturation de frais entre sociétés soeurs
Facture d'avoir : TVA sur chiffre d'affaire ?
paiement des factures
Congés payés : comptabilisation
Renseignement Salaire et contrat
Crédit bail immobilier
Vente de clientèle
tvs sur véhicule de société
Paiement des CP mensuellement
TVA et Charges déductibles
Date limite de dépôt des liasses fiscales
consolidation et application de la norme sur les immos
Régularisation de la TVA déduite sur immeuble
PBRD et ventes à distance
Doit-on proratiser la valeur locative dans la taxe professionnelle ?
question sur la Fiche de paie
Mise à jour droit fiscal 2006
Indemnite d'assurance
Combien coûtent un salarié à son employeur
Honoraires d'un expert comptable
Gérant, deux types de rémunérations => 2 paies ?
Nage dans la création d'une entreprise
Maison de retraite : tva et forfait de dépendance
CNE
tva sur encaissements
Aide de l'Etat aux octroyeurs d'un logement social
Confusion de patrimoine / transmission universelle de patrimoine
Taux de TVA pour la vente de livre sur internet ?
Préavis et prise de congés payés
impots et taxes pour entreprise individuelle
rémunération pendant un congé maternité
un peu de droit social
cheques entreprise encaisses sur compte perso
Archivage des lettres chèques
La tenue de la comptabilité d'une filiale par sa mère
Comment faire une étude de marché?
depot et cautionnement
Passage du régime micro franchise en base au régime réel
sans brevet proffessionnel, puis-je ouvrir un salon de coiffure?
Quel est le coefficient d'un comptable ?
Téléphone portable lié au commerce
Cessions de parts de SARL après décision d'affectation de bénéfices
problèmes fiscaux
Remboursement repas pour gérant SARL
Droit à deduction de la tva sur des depenses évenementielles
effets d'une dénociation d'une convention collective
véhicule idéal pour sarl
zfu et droit social
droits de succession et abattements
casse en restauration
scission de société
changement de gérance
gérants de SARl et avantages en nature
Usufruit temporaire - associé personne morale
des conseils pour achat sarl
rémunération gérant minoritaire sarl
recherche une aide pour calcul des plus values
Rapport de stage & convention réglementée
Déduction IR d'intérêts d'un prêt financant compte courant SCI
prime de précarité
Cumul de congés payés
"Avance" sur dividendes
remuneration
Apporteur d'affaires
calcul des congés payés
Transfert de siège social d'une sarl
gmp
Factoring entre société d'un groupe
Taxe prévoyance
fin de contrat de professionalisation
Comptabilisation des actifs par composants
Gestion de la TVA et représentations théatrales
Pcg Article 420-3 : interprétation ?
Bonus exceptionnel
Création d'une EURL
taux reduit d'is
Rémunération du gérant d'une Eurl
loi jacob
Rémunération d'un gérant minoritaire dans plus d'une société
TVA sur la production de courts métrages
expert comptable dans le rhone?
Dissolution d'une association
Salaire + prime mensuelle
Livraisons à soi-même
Clause de préemption
organismes de formation et Plan Comptable spécifique
Nouvelles rubriques de déclaration de TVA en vigueur pour le 01/09/06
sarl perte de la moitié du capital
Imposition et compte courant associé
A quel moment établir un bilan en valeur liquidative ?
Sci, frais de notaire et d'agence
Calcul de la rémunération minimale d'un expert-comptable
Taxe percue au profit des EPIC
contrôle des à nouveaux
choix de qualification
Terminogie
agent mandataire tva et facturation
TVA intra comm & déclaration de TVA
Loi 2005-845 relative à la sauvegarde des entreprises
Transformer une SARL en Entreprise Individuelle
charges patronnales
licenciement economique cadre
Charges sociales
fiscalite sci
Prise en charge des repas d'un gérant minoritaire non salarié ?
Distinction entre difficultés, défaillance et faillite d'entreprise ?
Intégration de la dépréciation dans le calcul du loyer
Paie d'un réalisateur de cinéma, help !
Incompatibilés et interdictions pour un EC stagiaire
Les jours ouvrés/ non ouvrés/jours francs
Employer une pièce qui n'a pas de pièce d'identité ?
indemnités kilométriques
Mensualisation des congés payés et licenciement
imposition des dividendes
Prime exceptionnelle en toute légalité.
Option Impôt sur les Sociétés pour une SCI sans mise en location?
Irpp modification 2006
Déductibilté des intérêts en allemagne
cheque emploi service gérant
Etat de difficulté economique
TVA pour achat d'un service par une entreprise à un particulier
Documents à joindre à la convocation l' AG extra pour dissolution SARL
% légal acompte à la commande
lundi de pentecôte
SARL, loi Madelin et Accre !
pv d'assemblee d'une eurl
Problème facturaion TVA
Immobilisations et tva intracommunautaire
avoir ultérieur à l'enregistrement d'une immo décomposée
demande de renseignement sur encaissement d'1 chèque
sci a l'is et vehicule break
Intervenant extérieur
indemnités maladies
rachat de fonds de commerce par l'intermdiaire d'une autre société
Csg non déductible du gérant majoritaire
départ d'un associé: conséquences pour les salariés
ali p maitien du net ?
tvts et tva sur pick up
utilisation de fonds sociaux par des dirigeants d'association
dissolution d'une sarl
élaboration d'une facture d'acompte
cession de parts sociales
Signature lettre de mission
Intégration fiscale
AVANT DE POSTER UN MESSAGE
régime en matiére de TVA
déductibilité de tva luxembourgeoise
Statut TNS en tant que co-gérant minoritaire
comptabilisations des operations de cloture
Commissaire aux apports
Retrait Compte professionnel
Indemnité d'éviction.
Frais afférent à un transfert de contrat de crédit bail
Rupture amiable pour raisons économiques
Traitement de la TVA / encaissement après un impayé
Rémunération gérant minoritaire SARL
Ecart de réevaluation
micro entreprise pour artiste peintre
leasing et TVA
estimation fond de commerce
Remunération du gerant majoritaire (641)
les charges sociales sur l'indemnité pour un stage non obligatoir
Inaptitude / rémunération
SARL à domicile du gérant
ifa 2006 imputation suite à la réforme
Passage d'une entreprise individuelle à une s.a.r.l.
Entreprise individuelle: compte de resultat obligatoire?
profession liberale et dépenses personnelles
une SCP qui detient l´usufruit dans une SCI
Fiscalité des antiquités ?
Rapport spécial
gérance majoritaire ou minoritaire ?
cession de parts associé vers son pacsé ?
Ouverture de procédure collective
LMP ou LMNP
incidences fiscales de la provision pour congés payés
Règle des 3/4 - 1/4 dans l'hôtelerie
Rôle de révélation des faits délictueux par le CAC
SCI à l'impôt sur les sociétés
réduction loi fillion
Micro-entreprise et déclaration CA12.
declaration remboursements de comptes courants
Formulaire 2033-B,déficits antérieurs reportables et location meublée
Disparition de la ligne "caisse" sur le formulaire 2033-A de
Livre des entrées / sortie d'or
question d'ordre comptable et fiscal sur les immobilisations
SCI et achat informatique
Rémunération du Gérant égalitaire
transfert de dossier comptable entre cabinets
Cessation d'activité d'entreprise individuelle
évaluation d'un fonds de commerce
conditions de réévaluation des actifs comptables
Apports et capital social
Gérant minoritaire sarl ? création d'entreprise
numérotation des factures
Cotisations sociales et SCI & SARL
Sujet de dissertation: Comité d'entreprise, expert et expertise
Artisan loyer du siege sociale
Question d'ordre comptable et fiscale sur les immobilisations
Accord de partanariat entre deux sociétés
voiture non polluante
forme juridique
quorum légal association loi 1901(sans but lucratif)
Entreprise Individuelle, bilan et compte de résultat
Transformation d'une SCP en SEL
remise en cause remboursement tva sur vehicule utilitaire
Capital en profession libérale
tva sur dépenses liées à la restauration
Taxe Professionnelle : déclaration d'un bien mobilier en crédit-ba
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