BanStat
Logo Compta Online
ESCG

Traitement du contrat de crédit bail, lors du calcul de l'ANCC

2
6 847
2
2 réponses
6 847 lectures
2 votes
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DSCG
Sujets et corrigés du DSCG
Espace DSCG
Découvrez l'espace DSCG
Degla
ProfilDegla
Etudiant Master CCA
  • CI - Cote d'ivoire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant Master CCA


Ecrit le: 14/05/2015 00:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour, je souhaiterais bénéficier d'une aide académique de votre part. En effet , lors du calcul de l'ANCC, par principe ( a moins que je me trompe), on ajoute la valeur du contrat de crédit-bail, égale à la différence entre la valeur du bien et la valeur actualisée des loyers restant à payer et de la levée d'option. Mais pour quel taux d'actualisé ( lorsque l'énoncé reste muet ) ? Par ailleurs , existe d'autre méthodes de traitement du contrat de crédit-bail ?

Merci pour le temps de lecture et pour votre éventuelle réponse.

Momot
ProfilMomot
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
  • 58 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Traitement du contrat de crédit bail, lors du calcul de l'ANCC
Ecrit le: 14/05/2015 15:51
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Deqla,

Il faut calculer la différence entre la valeur du bien en crédit bail ( la plupart du temps on prend la VNC de ce bien ) et la valeur actualisée des loyers restant et du prix de levée d'option.

Cette différence peut être positive comme elle peut être négative donc il faut pas généraliser sans oublier l'impôt différé y afférant selon les hypothèses d'imposition du sujet.

Pour le taux d'actualisation il peut être mentionné dans l'énoncé ou une indication genre le taux de rémunération minimum du capital investi par les apporteurs de capitaux propres est ... donc il faudra prendre ce taux.

sinon à défaut il faudra élaborer une hypothèse les énoncés ne sont pas à 100% correct tout le temps.

Bon courage pour votre préparation

Degla
ProfilDegla
Etudiant Master CCA
  • CI - Cote d'ivoire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant Master CCA


Re: Traitement du contrat de crédit bail, lors du calcul de l'ANCC
Ecrit le: 21/06/2015 05:20
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Momot, desolé pour le temps mis. Heuresement qu'il n'est jamais tard pour bien faire ( dans certains cas), je vous remercie donc pour votre reponse, elle me fut d'une grande aide. Merci

Retour en haut









connectés
Publicité
Sup Expertise
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer