Tup, mali technique et passif non comptabilisé

Bonsoir,

Je travaille actuellement sur 2 tup (absorbées par leur société mère, comme dans le cas de Lj4) dont l'une va fait ressortir un mali de confusion et la seconde un boni.

Je m'interroge principalement sur le mali :

Je me demande tout d'abord si il existe une obligation de déterminer les valeurs réelles pour calculer d'éventuelles plus-values latentes, car, sachant que la société tupée est déficitaire depuis plusieurs exercices, nous avons considéré que le mali était en totalité un "vrai" mali.

D'autre part, il existe chez la mère une provision pour dépréciation de ces titres. Après étude de la documentation, j'ai cru comprendre que cette provision ne serait pas reprise dans l'écriture de comptabilisation du mali, mais serait soldée (cf écriture ci-dessous). Du coup, je me demande si lors de l'établissement la liasse, cela ne va-t'il pas créer une anomalie ? (solde du compte de provision sans reprise)

Je pense comptabiliser l'écriture suivante :
2.. Actif immobilisé
3.. Stocks
4.. Créances
5.. Disponibilités
66. Charge financière : pour la valeur du "vrai" mali
2961 Provision pour dépréciation des titres de participation
4.. Passifs
261 Titres de participation
Ai-je raison ?

Enfin, s'il s'agit bien d'un "vrai" mali, il me semble que c'est une moins-value nette à long terme ?

Merci d'avance pour vos recommandations

Bonsoir,

Je suppose qu'il s'agit ici d'une dissolution sans liquidation, puisque l'on nomme couramment cette pratique "tup".

Après lecture du mémento fiscal FL 2011 paragraphe 39540, je dirais qu'il est obligatoire de déterminer la mali technique puisque la règlementation comptable prévoit expressément la comptabilisation a l'actif du mali technique.

De plus le vrai mali étant déductible fiscalement (sauf exceptions, notamment si le régime des moins values a long terme s'applique) il serait dommageable pour l'entreprise de se faire redresser sur un défaut d'estimation du mali technique s'il en existe bien un.

L'écriture comptable que vous proposez est la bonne.

Si le vrai mali correspond a des titres de participation détenus depuis plus de 2 ans, il s'agit effectivement d'une moins value à long terme, non déductible fiscalement.

Cordialement,
Jex

Bonjour,

Moi aussi j'ai un problème de TUP
Ma société B est aborbea par la la société A par le biais d'une TUP
Le bilan de ma société B se présente comme suit:
Capital : 40 000
Réserves : 25000
Dettes : 12 000
Créances : 22 000
La TUP est réalisée pour une valeur de 40 000 ¤ (valeur du capital)
J'ai bien compris que je vais basculer créances et dettes dans ma société A mais comment vais je équilibrer mon écriture. Que deviennent mes réserves? Quels sont les comptes à utiliser?
Si vous pouviez m'aider,cela serait très sympa car j'ai beau tourner le probleme dans tous les sens e n'y arrive pas.

merci d'avance de votre aide

Sujet : Tup, mali technique et passif non comptabilisé