La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?

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Kartel
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Ecrit le: 25/02/2012 02:31
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Bonjour,
j'ai plusieurs questions auxquelles je ne trouve pas de réponse, j'ai pourtant chercher et chercher :)

Je suis professionnel dans le secteur des véhicules d'occasions, j'ai donc acheté un véhicule d'occasion auprès d'un professionnel pour un montant de 3000¤ (donc ce pro est assujetti à la TVA sur marge)

- J'ai moi même revendu ce véhicule pour 4000¤ (soit 1000¤ de marge donc 196¤ de TVA)
- L'achat de ce véhicule a entrainé des frais (autoroute, carburant etc...) pour un montant de 185¤ soit 36¤ de TVA (la TVA déductible sur le carburant est le carburant est de 80%?)

Donc la question est: puis-je déduire ces 36¤ à la TVA sur marge que je dois payer sur la vente du véhicule?

Seconde question:

J'ai un véhicule que je vends à 3000¤, un professionnel de l'automobile souhaite acquérir ce véhicule.
Il me propose une reprise sur deux véhicules qu'il comptabilise à 2000¤, les 1000¤ restant seront versé par chèque.

Comment établir une facture mentionnant ces reprises?

Merci de votre aide


Tom12
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Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 25/02/2012 17:26
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Bonjour KARTEL,

Votre sujet sonne étrangement comme un dévoir comptable. D'autant plus que cette question a déja été posée ici, à plusieurs reprises. Mais bon, puisque c'est votre premiere message, on vous accord le bénéfice du doute, et mes excuses d'avance si je me trompe.

Citation

Je suis professionnel dans le secteur des véhicules d'occasions, j'ai donc acheté un véhicule d'occasion auprès d'un professionnel pour un montant de 3000¤ (donc ce pro est assujetti à la TVA sur marge)

- J'ai moi même revendu ce véhicule pour 4000¤ (soit 1000¤ de marge donc 196¤ de TVA)


La marge de 1000¤ est une marge TTC, la TVA se calcule en dedans, donc la TVA à reverser est de 1000¤ / 1.196 x 0.196 = 163¤ et non 196¤

Citation
L'achat de ce véhicule a entrainé des frais (autoroute, carburant etc...) pour un montant de 185¤ soit 36¤ de TVA (la TVA déductible sur le carburant est le carburant est de 80%?)

Donc la question est: puis-je déduire ces 36¤ à la TVA sur marge que je dois payer sur la vente du véhicule?


La réponse est oui, ces frais constituent des frais généraux. On ne déduit pas la TVA de la TVA sur la marge, mais en tant que TVA déductible sur A.B.S. normale.

Citation
Seconde question:

J'ai un véhicule que je vends à 3000¤, un professionnel de l'automobile souhaite acquérir ce véhicule.
Il me propose une reprise sur deux véhicules qu'il comptabilise à 2000¤, les 1000¤ restant seront versé par chèque.

Comment établir une facture mentionnant ces reprises?


Il s'agit de deux opérations individuelles :

Une facture de Vente est emise pour 3000¤ (TVA en fonction du régime applicable (marge, ou VN)
Une facture d'achat est enregistrée pour 2000¤ (facture emise par votre fournisseur)
Dans la compta, on compense les deux comptes (client et fournisseur), et le chèque encaissé de 1000¤ permet de solder le tout.

Cordialement

Tom


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Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 26/02/2012 03:05
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Bonsoir et, merci de ta réponse Tom, et non ce n'est pas un devoir comptable :)

Donc pour reprendre ma question concernant la TVA que je devrai sur ma marge, je peux donc la déduire de la TVA que j'aurai déja payer dans les frais annexes à la vente? (réparation, frais de route, etc...) ?

J'ai beaucoup chercher sur ce même forum sans trouver réponse à cette question, enfin j'ai lu beaucoup de choses mais j'aimerai en avoir la certitude :)

Merci


Tom12
Tom12
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Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 26/02/2012 20:37
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Bonjour,

Autant pour moi alors.

La TVA sur la marge est calculée uniquement sur la marge de la vente réalisée : Prix de vente - Prix d'achat.

Rappelons qu'il existe deux méthodes de calcul de la marge :
- La méthode dite "coup par coup" : chaque opération est analysée individuellement, PV - PA :
- Si la marge est positive, on doit reverser la TVA calculée en dedans,
- Si la marge est négative, on ne peut ni la compenser avec une autre marge positive, ni récupérer une quelconque TVA sur cette marge négative

- La méthode dite « par globalisation » :
-Des ventes d’une période d’imposition donnée (mois, trimestre, selon le cas), on élève les achats de la même période. Si le résultat est positif, on reverse la TVA calculée en dedans sur cette marge positive, si le résultat est négatif, ce montant négatif se reporte sur la période suivante (vient augmenter les achats du mois suivant).
- Attention, en fin de période, il faut procéder à une régularisation stock (variation de stock positif (marge en plus) ou négative (marge en moins))
Cela va sans dire qu’il s’agit de méthodes qui s’appliquent uniquement aux véhicules d’occasion, les VN sont taxés à la TVA comme toute marchandise.
S’agissant des autres frais (carburant, frais de remise en état, etc), il s’agit de frais généraux, dont la TVA est déductible dans les conditions de droit commun.
Si je peux me le permettre KARTEL, je ne peux que vous encourager à vous rapprocher d’un Expert Comptable pour la gestion de votre affaire, en effet, le monde des véhicules est complexe, et les réglementations applicables sont lourdes (par exemple, l’obligation d’avoir un livre de police, etc).
Bien cordialement,

Tom


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Tom

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Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 27/02/2012 20:05
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Bonjour et merci à nouveaux pour ces précisions.

Je me suis déja beaucoup documenté, et j'ai déja remplis toutes les conditions liés à mon activité (dont le livre de police entre autre).
Je n'ai pas pris de comptable pour le moment, étant encore en phase de lancement, je n'achète pas encore des lots de véhicules à des professionnels, mais je travail plus au détail et dans le haut de gamme.

J'ai déjà été autoentrepreneur durant plus d'une année dans le même domaine, voilà pourquoi j'ai ouvert en SARL.

Mes questions se posaient sur la TVA sur la marge, donc par ta cause je ne ferai pas d'erreur de calcul =)
Pour résumé la TVA sur marge est valable sur les véhicules d'occasions, et la TVA 19,6% sur les véhicules neufs.

Donc comment faire pour pouvoir déduire la TVA de mes achats de pièces / payage / carburant si je ne peux pas la déduire de ma TVA sur marge?

En te remerciant à nouveau Tom :)






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