La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?

5
6 477
1
http://goo.gl/Ws0uOK
5 réponses
6 477 lectures
1 vote
Lien raccourci vers cette page : http://goo.gl/Ws0uOK

Kartel
Kartel
Manager Audit en cabinet
  • 16 - Charente
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail

Manager Audit en cabinet


Ecrit le: 25/02/2012 02:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
j'ai plusieurs questions auxquelles je ne trouve pas de réponse, j'ai pourtant chercher et chercher :)

Je suis professionnel dans le secteur des véhicules d'occasions, j'ai donc acheté un véhicule d'occasion auprès d'un professionnel pour un montant de 3000¤ (donc ce pro est assujetti à la TVA sur marge)

- J'ai moi même revendu ce véhicule pour 4000¤ (soit 1000¤ de marge donc 196¤ de TVA)
- L'achat de ce véhicule a entrainé des frais (autoroute, carburant etc...) pour un montant de 185¤ soit 36¤ de TVA (la TVA déductible sur le carburant est le carburant est de 80%?)

Donc la question est: puis-je déduire ces 36¤ à la TVA sur marge que je dois payer sur la vente du véhicule?

Seconde question:

J'ai un véhicule que je vends à 3000¤, un professionnel de l'automobile souhaite acquérir ce véhicule.
Il me propose une reprise sur deux véhicules qu'il comptabilise à 2000¤, les 1000¤ restant seront versé par chèque.

Comment établir une facture mentionnant ces reprises?

Merci de votre aide


Tom12
Tom12
Expert-Comptable
Modérateur Compta Online
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 127 votes
popupBulle tail

Expert-Comptable
Modérateur Compta Online


Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 25/02/2012 17:26
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour KARTEL,

Votre sujet sonne étrangement comme un dévoir comptable. D'autant plus que cette question a déja été posée ici, à plusieurs reprises. Mais bon, puisque c'est votre premiere message, on vous accord le bénéfice du doute, et mes excuses d'avance si je me trompe.

Citation

Je suis professionnel dans le secteur des véhicules d'occasions, j'ai donc acheté un véhicule d'occasion auprès d'un professionnel pour un montant de 3000¤ (donc ce pro est assujetti à la TVA sur marge)

- J'ai moi même revendu ce véhicule pour 4000¤ (soit 1000¤ de marge donc 196¤ de TVA)


La marge de 1000¤ est une marge TTC, la TVA se calcule en dedans, donc la TVA à reverser est de 1000¤ / 1.196 x 0.196 = 163¤ et non 196¤

Citation
L'achat de ce véhicule a entrainé des frais (autoroute, carburant etc...) pour un montant de 185¤ soit 36¤ de TVA (la TVA déductible sur le carburant est le carburant est de 80%?)

Donc la question est: puis-je déduire ces 36¤ à la TVA sur marge que je dois payer sur la vente du véhicule?


La réponse est oui, ces frais constituent des frais généraux. On ne déduit pas la TVA de la TVA sur la marge, mais en tant que TVA déductible sur A.B.S. normale.

Citation
Seconde question:

J'ai un véhicule que je vends à 3000¤, un professionnel de l'automobile souhaite acquérir ce véhicule.
Il me propose une reprise sur deux véhicules qu'il comptabilise à 2000¤, les 1000¤ restant seront versé par chèque.

Comment établir une facture mentionnant ces reprises?


Il s'agit de deux opérations individuelles :

Une facture de Vente est emise pour 3000¤ (TVA en fonction du régime applicable (marge, ou VN)
Une facture d'achat est enregistrée pour 2000¤ (facture emise par votre fournisseur)
Dans la compta, on compense les deux comptes (client et fournisseur), et le chèque encaissé de 1000¤ permet de solder le tout.

Cordialement

Tom


--------------------

Tom

Modérateur Compta Online



Kartel
Kartel
Manager Audit en cabinet
  • 16 - Charente
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail

Manager Audit en cabinet


Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 26/02/2012 03:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir et, merci de ta réponse Tom, et non ce n'est pas un devoir comptable :)

Donc pour reprendre ma question concernant la TVA que je devrai sur ma marge, je peux donc la déduire de la TVA que j'aurai déja payer dans les frais annexes à la vente? (réparation, frais de route, etc...) ?

J'ai beaucoup chercher sur ce même forum sans trouver réponse à cette question, enfin j'ai lu beaucoup de choses mais j'aimerai en avoir la certitude :)

Merci


Tom12
Tom12
Expert-Comptable
Modérateur Compta Online
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 127 votes
popupBulle tail

Expert-Comptable
Modérateur Compta Online


Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 26/02/2012 20:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Autant pour moi alors.

La TVA sur la marge est calculée uniquement sur la marge de la vente réalisée : Prix de vente - Prix d'achat.

Rappelons qu'il existe deux méthodes de calcul de la marge :
- La méthode dite "coup par coup" : chaque opération est analysée individuellement, PV - PA :
- Si la marge est positive, on doit reverser la TVA calculée en dedans,
- Si la marge est négative, on ne peut ni la compenser avec une autre marge positive, ni récupérer une quelconque TVA sur cette marge négative

- La méthode dite « par globalisation » :
-Des ventes d’une période d’imposition donnée (mois, trimestre, selon le cas), on élève les achats de la même période. Si le résultat est positif, on reverse la TVA calculée en dedans sur cette marge positive, si le résultat est négatif, ce montant négatif se reporte sur la période suivante (vient augmenter les achats du mois suivant).
- Attention, en fin de période, il faut procéder à une régularisation stock (variation de stock positif (marge en plus) ou négative (marge en moins))
Cela va sans dire qu’il s’agit de méthodes qui s’appliquent uniquement aux véhicules d’occasion, les VN sont taxés à la TVA comme toute marchandise.
S’agissant des autres frais (carburant, frais de remise en état, etc), il s’agit de frais généraux, dont la TVA est déductible dans les conditions de droit commun.
Si je peux me le permettre KARTEL, je ne peux que vous encourager à vous rapprocher d’un Expert Comptable pour la gestion de votre affaire, en effet, le monde des véhicules est complexe, et les réglementations applicables sont lourdes (par exemple, l’obligation d’avoir un livre de police, etc).
Bien cordialement,

Tom


--------------------

Tom

Modérateur Compta Online



Kartel
Kartel
Manager Audit en cabinet
  • 16 - Charente
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail

Manager Audit en cabinet


Re: La TVA décuctible peut elle être déduite de la TVA sur marge?
Ecrit le: 27/02/2012 20:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour et merci à nouveaux pour ces précisions.

Je me suis déja beaucoup documenté, et j'ai déja remplis toutes les conditions liés à mon activité (dont le livre de police entre autre).
Je n'ai pas pris de comptable pour le moment, étant encore en phase de lancement, je n'achète pas encore des lots de véhicules à des professionnels, mais je travail plus au détail et dans le haut de gamme.

J'ai déjà été autoentrepreneur durant plus d'une année dans le même domaine, voilà pourquoi j'ai ouvert en SARL.

Mes questions se posaient sur la TVA sur la marge, donc par ta cause je ne ferai pas d'erreur de calcul =)
Pour résumé la TVA sur marge est valable sur les véhicules d'occasions, et la TVA 19,6% sur les véhicules neufs.

Donc comment faire pour pouvoir déduire la TVA de mes achats de pièces / payage / carburant si je ne peux pas la déduire de ma TVA sur marge?

En te remerciant à nouveau Tom :)






5
6 477
1



Publicité


Légende

  • Lectures
  • Réponses
  • Votes






Les derniers articles
Actualité fiscale et droit des sociétés
Distributions intra-groupe : fin de la neutralisation de la quote-part de frais et charges
Le 27/05/2016 09:55 par Clotilde Cattier
L'administration fiscale a publié ses commentaires relatifs à la non neutralisation de la quote-part de frais et charges dans les groupes intégrés et à la réduction du taux de cette quote-part de 5% à 1%. Les personnes intéressées peuvent adresser leurs...
L'emploi et le recrutement
Nos 10 conseils pour améliorer votre lettre de motivation
Le 27/05/2016 07:36 par Victoria Louvel
Bien qu'elle soit traditionnellement moins importante que le CV, la lettre de motivation est encore un bon moyen de se différencier en tant que candidat à l'emploi. Découvrez nos 10 conseils pour améliorer votre lettre de motivation et vous démarquer...
Actualité fiscale et droit des sociétés
Les acomptes de CVAE : 15 juin et 15 septembre dès 3000 euros
Le 27/05/2016 07:32 par Sandra Schmidt
Les entreprises qui ont payé un minimum de 3 000¤ de cotisation sur la valeur ajoutée ou CVAE pour le 3 mai 2016, doivent payer des acomptes de CVAE en 2016. La CVAE est due par toutes les entreprises qui font plus de 500 000¤ de chiffre d'affaires...
Actualité des métiers du chiffre
Les experts-comptables et le conseil en gestion de patrimoine
Le 27/05/2016 07:31 par Sandra Schmidt
Les experts-comptables doivent développer des missions, mais lesquelles ? L'une des missions les plus naturelles pour l'expert-comptable est très certainement la gestion de patrimoine.
Droit social
Décompter les heures supplémentaires en cas d'absence
Le 26/05/2016 07:50 par Sandra Schmidt
Le décompte des heures supplémentaires est prévu par le code du travail. Cependant, de nombreux gestionnaires de paies utilisent une méthode plus favorable au salarié. En effet, qui dit absence dans une semaine, dit aussi disparition des heures supplémentaires...

Les annonces d'emploi
75 - Paris (CDI)
Collaborateur cabinet comptable h/f
Le 27/05/2016 15:49 par ECB
Vous travaillerez avec une équipe jeune et performante. Rattaché(e) à la directrice de mission, vous assurez de manière autonome la comptabilité d'un portefeuille d'environ 20 clients: saisie, révision comptable, bilans, travaux de révision, fiscal,...
13 - Bouches-du-Rhône (CDI)
Un(e) collaborateur/trice junior en cabinet d'expertise comptable
Le 27/05/2016 09:18 par MOULIERAC AUDIT EXPERTISE
Sous la supervision d'un chef de mission et de deux experts-comptables associés , vous prenez en charge la gestion d'un petit portefeuille de TPE/PME. Dans un premier temps vous aurez à gérer : - La saisie comptable - La revision des comptes - L'établissement...
13 - Bouches-du-Rhône (CDI)
Collaborateur/trice confirmé(e)
Le 27/05/2016 09:13 par MOULIERAC AUDIT EXPERTISE
Dans le cadre de notre recrutement, nous recherchons un collaborateur/trice confirmé(e). Sous la responsabilité d'un chef de mission, vous prenez en charge en autonomie la gestion d'un portefeuille de TPE et PME sur des secteurs d'activités variés. Vos...
33 - Gironde (CDI)
Collaborateur comptable confirmé
Le 24/05/2016 17:29 par Exco Ecaf
Chez nous un Responsable de Dossiers est avant tout un RESPONSABLE... et cela veut dire quelque chose : la responsabilité est le corolaire de l'autonomie, de la prise d'initiatives, du management, de la confiance et de la reconnaissance. En tant que...
92 - Hauts-de-Seine (CDD)
Collaboratrice/collaborateur cdd 6 mois
Le 22/05/2016 22:58 par COMPLEMENTIS
Saisie de la comptabilité, déclarations fiscales, paie de plusieurs dossiers TPE (selon compétences)


La revue de presse

Publicité

spécialistes des chiffres actuellement en ligne
Réponses: 77.23%
A propos
de Compta Online
Publicité

Accueil
Forums
Articles
Interviews
Vidéos
Boutique
Salaires
Cabinets
DCG
DEC
Emploi
Revues de presse
Dossiers
Fichiers
QCMs
Contact'Expert
Logiciels
DSCG
Écoles
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2016 Compta Online
S'informer, partager, évoluer