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Pv lt et ct

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Jcsa
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Ecrit le: 21/02/2008 19:45
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Bonsoir,

LA pV est la différence entre la VNC et le prix de cession ! Comment apprécie-t-on le court terme du long terme ?
Les Plus-value Lont terme et court terme ne sont pas imposées au même taux d'impôt ? le quel ? Cela a été remplacé par quel autre dispositif ?
Dois-je renseigner le cerfa 205... de la liasse fiscales ?

merci d'avance
Sazamuzer
ProfilSazamuzer
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Re: Pv lt et ct
Ecrit le: 21/02/2008 22:05
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Bonsoir,

La plus ou moins value résulte de la sortie du bilan d’un élément amortissable ou non amortissable. Les plus values latentes ne sont pas taxées (sauf dans certains cas comme les OPCVM)

Pour calculer votre plus value, vous devez proceder de cette facon
- Pour les biens non amortissables :
PV ou MV = prix de cession - prix d’acquisition

- Pour les biens amortissables :
PV ou MV = prix de cession - Valeur Nette Comptable (VNC)
(VNC = prix d’acquisition - cumul des amortissements pratiqués qu’au jour de cession)

La qualification de votre plus ou moins values dépend de :
- La nature du bien (amortissable ou non)
- La durée de détention (verifier s'il figure au bilan depuis +/ 2ans)

* Si le bien detenu depuis - de 2ans
La plus ou moins values est à court terme quelquesoit la nature du bien (amortissable ou non)

* Si le bien detenu depuis + de 2ans
- Pour les biens non amortissable : Plus ou moins values toujours à long terme
- Pour les biens Amortissable : La moins values est tjr à court terme
et la plus values est : à court terme dans la limite des amortissement pratiqué et à long terme au dela.

(Notez egalement que les plus ou moins values de meme nature se compense, on parlera de plus ou moins values NETTES)

La plus values court terme est étalé sur 3 ans (fiscalement)
Donc il vous faut deduire 2/3 de la plus values et reintegrer 1/3 les 2 années suivantes

La plus values à long terme est à deduire car elle est imposée isolément (imposé au taux reduit), et les moins values à long terme viendront en deduction de vos plus values long terme futur (imputable pendant 10 ans)

Espérant avoir été clair

Cordialement.


--------------------
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Bac STT
DUT GEA Option FC
DECF en Apprentissage
DSCG en Apprentissage

...Encore beaucoup de chose à apprendre
Dragey
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Re: Pv lt et ct
Ecrit le: 22/02/2008 11:18
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Bonjour,

Citation
La plus ou moins value résulte de la sortie du bilan d’un élément amortissable ou non amortissable.


Pas nécessairement, il existe les cas de réevaluation, de fusion ...

Citation
Pour calculer votre plus value, vous devez proceder de cette facon
- Pour les biens non amortissables :
PV ou MV = prix de cession - prix d’acquisition

- Pour les biens amortissables :
PV ou MV = prix de cession - Valeur Nette Comptable (VNC)
(VNC = prix d’acquisition - cumul des amortissements pratiqués qu’au jour de cession)


Le premier point à connaître, avant de se lancer tête baissée dans des calculs, concerne le régime fiscal. Le régime des plus ou moins-value diffère selon que l'on se trouve imposé à l'IS ou à l'IR.

Pour les sociétés à l'IS, le régime des plus-value ne concerne guère plus que les immobilisations financières et quelques rares droits incorporels.

Citation

(VNC = prix d’acquisition - cumul des amortissements pratiqués qu’au jour de cession)

Il s'agit d'une règle générale qui souffre de quelques exceptions

Citation
La plus values court terme est étalé sur 3 ans (fiscalement)
Donc il vous faut deduire 2/3 de la plus values et reintegrer 1/3 les 2 années suivantes


Il s'agit là d'un régime optionnel

Cordialement,
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