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Absence et congés payés

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Durenor
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Ecrit le: 15/11/2009 18:28
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Bonjour,
Lorsqu'une absence n'est pas assimilée à du travail effectif. Cette absence vient en moins dans le calcul de la durée des congés payés.
Et, je lis également cela :
Mais la règle des équivalences (1 mois de travail = 4 semaines de présence ou 24 jours ouvrables ou 20 jours de travail effectif quand l'horaire de travail est réparti sur 5 jours par semaine.) peut permettre de conserver tous ses congés. Il suffit d'avoir travaillé au moins 12 fois 4 semaines au cours de l'année.

Je voudrai savoir si j'ai bien compris un exemple.
Période de référence CP du 1er juin au 31 mai.

Une salarié CDI travaillant toute l'année de référence est absente injustifiée :
au mois de juin 2 jours ouvrables => 2.5 jours ouvrables acquis de CP
puis au mois de juillet 10 jours ouvrables => 2.5 jours de CP
puis au mois de septembre 12 jours ouvrables => 2.5 jours de cp
Puis au mois d'octobre 10 jours ouvrables => 2.5*14/24=1.46 jours de cp
Puis au mois de novembre 2 jours ouvrables => 2.5*22/24=2.29
Tous les autres mois. Aucune absence injustifiée. 7*2.5=17.5 jours de cp

Total CP de la période 28.75 Cp arrondit à 29 CP.
Mon résonnement étant le suivant. Jusqu'à 4 semaines d'absence non assimilée à du travail effectif. Je ne les déduis pas du calcul mensuel des CP. Après je les enlève mensuellement.

Merci d'avance de me rectifier si j'ai mal compris,
Durenor
Durenor
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Re: Absence et congés payés
Ecrit le: 23/11/2009 19:34
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Bonjour,
Autres questions sur le même sujet.
1. Si un salarié est embauché le 23 juin N. Au 31/05/N+1 sans aucune absence. Il aura alors tous ses jours de CP puisqu'il aura 48 semaines de travail effectif ?
Et la régularisation aura lieu qu'au dernier mois puisque pour le premier d'embauche, il aura environ 1/4 de 2.5 CP ?

2. Si un salarié est embauché le 05 octobre 2009. Il totalise 4 semaines de travail effectif pour ce mois et a donc 2.5 jours de CP. Vous êtes d'accord ?

Merci d'apporter vos connaissances,
Durenor
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