Logo Compta Online
Editions Tissot

L'accessoire suit le principal

2
3 002
0
2 réponses
3 002 lectures
0 vote

Altproservices
ProfilAltproservices
  • 38 - Isère
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 06/02/2012 11:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,
je suis créatrice d'activité dans le support marketing. J'ai réalisé un publipostage pour un client. Je dois maintenant le facturer.
Ma prestation est soumise à TVA à 19.6% et l'affranchissement est net de taxe.
Est-ce que je dois appliquer le principe de l'accessoire suit le principal et appliquer la TVA sur le montant total prestation + affranchissement ou est-ce que j'applique une TVA sur la montant HT de ma prestation et pas de TVA sur le montant de l'affranchissement ?

Par avance, merci de m'aider.
Cordialement,
A. C.
Laurentdeprovence
ProfilLaurentdeprovence
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: L'accessoire suit le principal
Ecrit le: 06/02/2012 19:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

tout dépendra de la façon dont vous allez gérer ce "débours" pour le compte de votre client.

Pour cela comment est stipulé la convention, le contrat que vous avez entre votre société et votre client?

Quel traitement avez vous prévu pour ces couts d'affranchissement,

si vous avez précisé que ces sommes seront considérés comme ayant été déboursées pour le compte de votre client, et si vous êtes en mesure de justifier que votre entreprise ne réalise pas de marge sur ce genre d'opération alors vous pourrez exonérer de TVA ces prestations.

Par contre attention.

Pour plus de facilité, il serait pratique de facturé votre prestation et le coût d'affranchissement, avec le tout soumis à TVA.

Au plaisir de vous renseigner


--------------------
Cordialement
Laurent
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable Modérateur Compta Online
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 323 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable
Modérateur Compta Online


Re: L'accessoire suit le principal
Ecrit le: 06/02/2012 20:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Si le client peut récupérer la TVA, alors en effet autant aller au plus simple et facturer l'ensemble à 19,6%.

Cordialement.


--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online
Retour en haut




2
3 002
0





Retour en haut
RECEIPT BANK
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer