Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Achat scooter : avantage en nature ?

8
4 458
0
8 réponses
4 458 lectures
0 vote

Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 06/12/2007 14:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Ma société vient d'acheter un scooter pour un de nos salariés : est-ce un avantage en nature?

Cordialement.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 115 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 06/12/2007 15:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Si ce salarié s'en sert à des fins personnelles ( aller-retour domicile, durant ses heures de repos ) alors, oui .
Il conviendra alors de réintégrer en avantage en nature un certain montant.
Voyez le lien suivant :
https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/avantages-en-nature.html



--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 06/12/2007 15:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Il se sert du scooter pour son trajet domicile-travail et travail avec un autre travail. Il est à temps partiel chez nous, il a donc un deuxième travail.
C'est donc de l'avantage en nature.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 06/12/2007 16:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
De plus comment peut-on savoir si l'utilisation est personnelle?

Cordialement.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 07/12/2007 10:43
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Pour le calcul de son avantege en nature, c'est comme la voiture?

Cordialement.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 115 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 07/12/2007 11:02
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

[De plus comment peut-on savoir si l'utilisation est personnelle?]

Vous avez dit :

[Il se sert du scooter pour son trajet domicile-travail et travail avec un autre travail.]

Il y a donc usage personnel. S'il ne s'en servait que durant ses heures de travail ( venant en transports ) cela n'en serait pas.

Si l'administration distingue pour les frais kilométriques les voitures des motos, les textes concernant les avantages en nature, eux,à ma connaissance, ne parlent que de "véhicules" en général.
Il convient donc à mon avis, de suivre ces directives.


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 07/12/2007 12:23
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour votre réponse.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Helenec
ProfilHelenec
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 07/12/2007 13:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Une autre question se pose a moi : j'ai mon gérant qui a un scooter depuis un an et je n'ai jamais fait l'avantage en nature. Dois-je reprendre sur la prochaine fiche de paie l'avantage en nature non déclaré depuis un an.

Merci d'avance.


--------------------
Bac STT comptabilite et Gestion

Bts comptabilite et Gestion

DECF
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 115 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Achat scooter : avantage en nature ?
Ecrit le: 07/12/2007 15:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re bonjour

Je ne crains que légalement, oui, malheureusement ....

Mais parlez lui en, c'en est de sa responsabilité.
Les avantages en nature pèsent sur la rémunération.
A lui de prendre le risque de régulariser ou pas. Votre rôle est d'abord celui de conseil, pas de faire le travail d'un contrôleur Urssaf ou fiscal ...


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Retour en haut









Retour en haut
Soirée du recrutement
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer