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Acheteur/Revendeur UE et Hors UE : qui déclare quoi ? (TVA et DEB)

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Troup
ProfilTroup
Comptable en entreprise
  • 45 - Loiret
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Comptable en entreprise


Ecrit le: 15/03/2022 11:09
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Bonjour,

Société française, vous vendons régulièrement à un client situé dans un pays de l'UE.

Jusque là, les marchandises commandées transitaient forcément par notre entrepôt situé en France avant d'être expédiées chez le client en question.

Le flux avec ce client va accélérer et nous projetons de le faire livrer directement par nos fabricants/fournisseurs.

3 cas de figure vont donc se présenter :

  • CAS 1 : Notre fabricant français livre directement notre client UE
  • CAS 2 : Notre fabricant UE livre directement notre client UE
  • CAS 3 : Notre fabricant Hors UE livre directement notre client UE

Quelqu'un saurait me confirmer pour chaque cas les incidences pour notre société :

- quant à la Tva

- quant aux DEB (EMEBI)

En espérant avoir été assez clair,

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement

Laurentdeprovence
ProfilLaurentdeprovence
Directeur Administratif et financier en entreprise
  • 13 - Bouches-du-Rhône
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Directeur Administratif et financier en entreprise


Re: Acheteur/Revendeur UE et Hors UE : qui déclare quoi ? (TVA et DEB)
Ecrit le: 15/03/2022 17:20
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Bonjour,

Concernant la TVA intraCEE et les nouvelles règles relatives à l'EMEBI, je vous conseille de lire le forum qui se trouve sur le site de Compta-Online.

Vous devriez trouver réponse à l'ensemble de vos questions.

Au plaisir de vous renseigner,



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