Bonjour,
Société française, vous vendons régulièrement à un client situé dans un pays de l'UE.
Jusque là, les marchandises commandées transitaient forcément par notre entrepôt situé en France avant d'être expédiées chez le client en question.
Le flux avec ce client va accélérer et nous projetons de le faire livrer directement par nos fabricants/fournisseurs.
3 cas de figure vont donc se présenter :
Quelqu'un saurait me confirmer pour chaque cas les incidences pour notre société :
- quant à la Tva
- quant aux DEB (EMEBI)
En espérant avoir été assez clair,
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement
Bonjour,
Concernant la TVA intraCEE et les nouvelles règles relatives à l'EMEBI, je vous conseille de lire le forum qui se trouve sur le site de Compta-Online.
Vous devriez trouver réponse à l'ensemble de vos questions.
Au plaisir de vous renseigner,
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