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Acompte et TVA

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Kilian1970
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Ecrit le: 09/08/2007 18:41
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Bonjour

malgrès des recherches sur le forum, j'ai toujours un doute concernant un acompte pour une prestations reçu par mon client

Si je fais les écritures suivantes, cela pose t'il un problème

à la reception de l'acompte

D 512 pour le montant de l'acompte
C 4191

et facture

D 411 montant facture ttc
c 706
c 44571

et lors du réglement client

D 512 Montant facture - acompte
D4191 Acompte client reçu
C 411 Client montant facture ttc

qu'en pensez vous svp

aussi j'ai réglé un acompte de tva de 1000 euros
j'ai passé l'écriture suivante
44551d
5121c

est bon
à défaut quelle écriture ou y a t'il autre écritures à passer
merci


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 09/08/2007 21:01
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Bonjour Kilian1970,

A la réception de l'acompte, l'écriture théorique à enregistrer est la suivante :

512 Banques pour le montant de l'acompte (Débit)
44587 TVA à régulariser (collectée) pour le montant de la TVA (Débit)
4191 Client Acomptes Reçus pour le montant de l'acompte (Crédit)
44571 TVA Collectée pour le montant de la TVA (Crédit)

Au moment de la facturation,
411 Clients pour le net à payer (Débit)
4191 Client Acomptes Reçus pour le montant de l'acompte (Débit)
706 Prestation de services pour le montant HT de la prestation (Crédit)
44587 TVA à régulariser (collectée) pour le montant de TVA de la prestation (Crédit)

Au moment du règlement,
512 Banque pour le net à payer de la facture (Débit)
44587 TVA à régulariser (collectée) pour le montant de TVA de la prestation auquel on soustrait à la TVA collectée de l'acompte (Débit)
411 Client pour le net à payer (Crédit)
44571 TVA collectée pour le montant de TVA de la prestation auquel on soustrait à la TVA collectée de l'acompte (Crédit)

Au moment de la déclaration de la TVA (fin du mois),
- pour l'acompte :
44571 TVA collectée montant TVA acompte (Débit)
44551 TVA à décaisser montant TVA acomtpe (Crédit)
- pour le règlement : même type d'écriture.

Au moment du paiement de la TVA :
44551 TVA à décaisser (Débit)
512 Banque (Crédit)

Le compte 44587 doit être soldé à l'issue du règlement de la facture. Seules les écritures à cheval sur deux mois doivent demeurer. Le solde du compte 44571 TVA collectée correspond au moment du règlement du client doit correspondre à la TVA figurant sur la facture.

C'est évidemment les écritures théoriques. Ce ne sont pas forcément celles utilisées en pratique.


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Kilian1970
ProfilKilian1970
 
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 09/08/2007 23:25
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Bonsoir claudusaix et merci pour votre réponse

je ne pensais pas qu'il y aurait tant d'écriture pour un acompte!!
mais si comme vous le dites c'est la démarche à suivre, je vais suivre

par contre j'ai un problème pour la tva

en fait je fais un acompte par trimestre donc je ne pensais pas utiliser le 44571 pour l'instant sauf pour la régularisation de fin d'année
pouvez vous m'éclaircir svp

et sur ce que j'ai compris je fais

pour l'acompte
44571=1000 au d
44551=1000 au c

au paiement
44551 =1000 au d
512 =1000 au c

entre les 2 vous me parlez de règlement (pour moi c'est le paiement!)?

merci


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 10/08/2007 06:41
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Bonjour Kilian1970,

Je parle du règlement du client qu'il faut bien déclarer à la fin du mois de ce règlement. Si l'acompte, puis le règlement du client se fait sur le même mois, il faut déclarer en réalité la TVA figurant sur la facture. En revanche, si l'acompte et le règlement du client se fait sur différents mois. Le mois du l'acompte que le client a versé, il faut déclarer la TVA correspondante à l'acompte. Le mois du règlement du client, il faut déclarer la TVA correspondante.

J'espère que j'ai été le clair possible. Mais, c'est pas très facile de conceptualiser la pratique. Par contre, je m'interroge sur vos propos. En effet, ne seriez-vous pas sur une déclaration trimestrielle ?

Cordialement


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Kilian1970
ProfilKilian1970
 
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 10/08/2007 10:59
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Bonjour et merci pour vas explications

en effet je paye des acomptes par trimestres, je pense l'avoir précisé!

cela change t'il quelque chose aux écritures

merci à vous


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 10/08/2007 15:56
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Bonjour,

Bien sur que non.

Bon courage,
Cordialement,


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Arobase
ProfilArobase
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 11/08/2007 10:56
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Juste pour simplifier , un point de vue personnel :
-pour l acompte trimestriel de tva,simplement imputer son paiement en débit du compte 4455 tva a payer-rien d autre-
la déclaration finale de tva viendra dans sa comptabilisation solder ce compte

-pour les acomptes percus par le client
1/en cours d exercice : en compte 411(crédit ), ne pas utiliser compte 419
2/ en fin d exercice , les acomptes non soldés sont là à imputer en 419 pour la présentation des comptes annuels.(à la réouverture N+1, contrepasser!)
espérant avoir aidé,


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Claudusaix
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Re: Acompte et TVA
Ecrit le: 11/08/2007 14:55
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Bonjour Arobase,

C'est un point de vue personnel. Si effectivement, on peut enregistrer en 411 au lieu du 419, il s'agit bien d'un interprétation. Ce n'est pas l'écriture théorique. J'ai bien précisé dans mes premiers propos qu'il s'agit d'une écriture rigoureuse. J'ai même dit qu'il ne s'agit pas forcément celles utilisées en pratique. Je n'en ai évidemment rien car je présume que des représentants de l'administration fiscale peuvent nous lire. En aucun cas, nous devons dévoiler nos propres méthodes. Nous devons nous borner à l'aspect légal.

Cordialement,


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