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Activation des frais de recherche et développement.

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Ecrit le: 08/11/2015 21:00
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Message édité par Kjk le 08/11/2015 21:01

Bonjour, Bonsoir,

Je suis étudiant à la Geneva School of Economics and Management (anciennement HEC-Genève) et dans le cadre du cours "Comptabilité financière" que je suis actuellement, il y a quelques points (concernant les FRD) sur lesquels je bute encore. J'ai donc 2 questions à vous poser en espérant que l'un de vous puisse éclairer ma lanterne.

Avant de poser mes questions, dans notre cours, nous appliquons toujours les IFRS.

1ère question:

Dans un exercice que nous avions à faire, il fallait dire quelles charges une entreprise X pouvait effectivement activer au titre de frais de recherche-développement. Il y avait là une réponse que je peinais et que je peine encore à comprendre.

Selon le corrigé, les frais de contrôle de qualité de la production ne peuvent être activés. Je ne vois pas laquelle des conditions cumulatives des IFRS n'est pas respectée ici.

Je pense que lesdits frais peuvent effectivement être mesurés avec fiabilité. Ensuite dès lors que la qualité de la production est améliorée, on peut s'attendre à générer des cash-flows futurs pour l'entreprise en question.

La même logique s'appliquerait dans le cas de:

La conception d'outils incorporant de nouvelles technologies

Du développement de l'engineering nécessaire pour faire passer le produit au stade de la production

où la la réponse est oui, ces charges-là peuvent être activées.

2ème question:

Cette question traite également de l'activation des frais de R&D.

L'énoncé était le suivant:

"Au cours des 10 dernières années, le service Recherche & Développement de l'entreprise Novomed a travaillé sur 3 projets:

Projet C : Ce projet visait à mettre au point un médicament contre le paludisme. Le développement a débuté en janvier N-6. Au début, les chances de succès étaient très incertaines mais à fin N-3, la faisabilité technique du projet semblait assurée, son intérêt commercial était évident et l'entreprise estimait avoir les moyens techniques et financiers pour le mener à terme en 3 ans. Malheureusement, ces espoirs étaient illusoires puisque, dès juillet N-1, un rapport du directeur du service de R&D préconisait l'abandon du projet, ce qui fut fait en novembre de la même année.

Les frais liés au projet C étaient les suivants:

N-6: 400'000 Frs. N-3: 600'000 Frs.

N-5: 500'000 Frs. N-2: 700'000 Frs.

N-4: 500'000 Frs. N-1: 600'000 Frs."

?' En appliquant les IFRS, les frais de N-6, N-5, N-4 et N-3, doivent être comptabilisées en charges. Jusque là tout va bien, je ne bute pas encore. En revanche, en N-2, il y a abandon du projet et je ne sais comment traiter cet événement lors de la passation des écritures comptables.

D'après la correction, en N-2, on ne comptabilise pas les frais au compte de Résultat comme précédemment, car celles-ci on été activées (cf. énoncé) donc elles apparaîtront au Bilan pour un montant de 700'000 Frs. (jusque là tout va bien)

C'est là que je peine à comprendre: en N-1, on doit inscrire en charges dans le compte de Résultat: 600'000 Frs.

Donc si je suis la logique des IFRS, ces frais là sont comptabilisés en charges, car dès lors que le projet est voué à l'échec, les conditions cumulatives ne sont plus satisfaites? Et on doit donc les considérer comme les frais des années N-6 à N-3? Ou y a-t-il là une subtilité?

Ensuite, il ne faut pas oublier que l'on a comptabilisé un actif (une immobilisation incorporelle) en N-2, il faut donc l'amortir! J'ai beau relire l'énoncé, je ne vois pas ce qui pourrait m'aider à trouver le taux d'amortissement (pour un amortissement linéaire). De plus, d'après les IFRS, il faut commencer à amortir dès que le projet est prêt à être mis en oeuvre. Qu'est-ce qui m'indique que l'amortissement commence en N-1?
En effet, la correction marque un amortissement des frais R&D d'un montant de 700'000 Frs. pour l'année N-1. Là je vous avoue que je ne comprends plus rien.

J'espère avoir été le plus clair possible et merci d'avance à ceux qui m'éclaireront un peu plus sur le sujet.

Benjaminantier
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Re: Activation des frais de recherche et développement.
Ecrit le: 09/11/2015 12:00
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Bonjour,

Selon le corrigé, les frais de contrôle de qualité de la production ne peuvent être activés. Je ne vois pas laquelle des conditions cumulatives des IFRS n'est pas respectée ici.

Ensuite dès lors que la qualité de la production est améliorée, on peut s'attendre à générer des cash-flows futurs pour l'entreprise en question.

En effet l'amélioration de la qualité de la production pourra générer des avantages futurs. On peut d'ailleurs il me semble (je ne suis pas expert sur le sujet) activer les frais ultérieurs qui viendrait à modifier, compléter, remplacer partiellement l'actif (ce qui rejoint votre exemple "conception d'outils [...]")

En revanche, le contrôle en lui-même n'apporte rien de tout cela, n'étant qu'un outil de diagnostic n'entraînant en lui-même aucune modification dans la production.

En revanche, en N-2, il y a abandon du projet et je ne sais comment traiter cet événement lors de la passation des écritures comptables.

Si je me fie à votre énoncé, l'abandon intervient en novembre N-1.

C'est là que je peine à comprendre: en N-1, on doit inscrire en charges dans le compte de Résultat: 600'000 Frs.

Le projet ayant été abandonné en novembre N-1, il semble logique de ne plus considérer les frais comme répondant à la définition de l'actif. En N-2, le projet était, du point de vue de la société, réalisable, il était donc normal d'immobiliser les frais. Or en N-1, il est certain qu'il ne sera pas réaliser, la même logique conduit à les comptabiliser en charges.

Donc si je suis la logique des IFRS, ces frais là sont comptabilisés en charges, car dès lors que le projet est voué à l'échec, les conditions cumulatives ne sont plus satisfaites? Et on doit donc les considérer comme les frais des années N-6 à N-3? Ou y a-t-il là une subtilité?

Ah, en vous relisant, je vois que vous avez répondu vous-même :) Pour ma part, je ne vois pas quelle subtilité il pourrait y avoir à prendre en compte (mais encore une fois, je ne suis pas un expert).

En effet, la correction marque un amortissement des frais R&D d'un montant de 700'000 Frs. pour l'année N-1. Là je vous avoue que je ne comprends plus rien.

La correction propose d'amortir l'intégralité de ce qui a été activé. Cela semble logique, le projet ayant été abandonné, il n'y a pas de raison de prévoir une durée d'usage plus longue. Cet amortissement pourrait *presque* être considéré comme l'annulation de l'activation. En somme, cela revient à constater en N-1 la charge des frais à la fois de N-1 et de N-2.

Voila, tout cela est mon interprétation, je serais ravi de récolter votre avis :)

Cordialement,



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