BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Agent mandataire TVA et facturation

1
7 898
0
1 réponse
7 898 lectures
0 vote
 
Mlantenois
ProfilMlantenois
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 13/07/2006 14:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Message édité par Mlantenois le 13/07/2006 14:37
Bonjour,

Je suis agent mandataire dans une agence immobilière, et je dois faire ma première facture de commission dans cette agence.

Mon contrat d'agent stipule que je dois toucher mes honoraires sur la commission agence hors taxe.

Ayant l'habitude dans une autre agence de faire mes factures, j'ai donc présenter ma facture comme cet exemple:

com agence TTC: 12 500,00€
TVA 19,60 : 2048,50€

com agence HT : 10 451,50€
commission 20%: 2 090,30€
TVA 19,60 : 409,69€
Soit commission TTC: 2 499, 99€

Le dirigeant de l'agence n'est pas d'accord avec mon calcul, il déduit la TVA sur la commission agence HT. 10451,50/1,196 = 8738,71X20%=1747,74X19,60=342,25 soit commission TTC= 2090,30.

A-t'il raison' Bien qu'il me paraisse abérrant de déduire de la TVA d'un montant HT.

Merci, en espérant avoir été claire.
kristen
Profilkristen
Comptable général en entreprise
  • 30 - Gard
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 20 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Re: Agent mandataire TVA et facturation
Ecrit le: 13/07/2006 19:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Et bien je ne suis pas du tout spécialiste de ce type de prestations, mais si votre contrat stipule que vous devez percevoir une commission sur la base HT de la commission perçue par l'agence ...

Et bien, vous devez effectivement calculer votre commission sur le montant HT.

Je ne vois pas très bien non plus pourquoi on déduirait de la TVA sur un montant HT ! La TVA est calculée à partir du montant HT.

Peut-être y-a-t-il eu une confusion entre HT et TTC, dans les dires du directeur d'agence ?

Si le montant est TTC, il faudrait bien le diminuer du montant de la TVA pour calculer votre commission, mais ici, ça ne semble pas être le cas.

Je pense donc que votre calcul est exact, sans en avoir vérifier précisemment les montants...

Cordialement,
Retour en haut


 
« Discussion précédente | Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires | Discussion suivante »


1
7 898
0


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires




connectés
Publicité
Editions Législatives
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2023 Compta Online
S'informer, partager, évoluer