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Aide pour calcul

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Frimoune
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Ecrit le: 28/06/2008 22:53
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Bonsoir

j'établi des bulletins de salaire et pour le calcul des Congés Payés et de la CSG/CRDS j'ai une base qui ne correspond à rien dans mon logiciel

j'ai comparé par rapport à certains autres bulletins de salaires mais je n'ai rien compris non plus

pour la csg/crds, je pensais qu'il fallait prendre 97% du montant brut (salaire+paniers et autres avantages y compris HS) et

pour les congés payés je pensais qu'il fallait prendre (salaire+paniers et heures supplémentaires...) bref la même base que pour le calcul de la maladie, ...

dans les bulletins de paie que j'ai consulté il est indiqué ainsi :

1er exemple :
brut : 1121.05
csg/crds : 990.45
congés payés : 866.13

2ème exemple :
brut : 2058.35
csg/crds : 2027.86
congés payés : 1980.89

sur 2 bulletins pris pour essayer de comprendre je ne m'en sort pas, pourriez vous me dire quelle est la formule exacte afin de continuer dans mes bulletns

un très grand merci par avance pour vos explications et votre aide
Vénaïg Le Bris
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Re: Aide pour calcul
Ecrit le: 29/06/2008 10:20
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Bonjour Frimoune,

Vous avez un problème pour calculer la base de la CSG et CRDS, ainsi que la base de de calcul pour les congés payés.

Tout d'abord, la CSG et CRDS, se décomposent comme ceci :

  • CSG-CRDS non déductible = 2.90 % ;
  • CSG déductible = 5.10 % ;
  • CSG déductible sur HS = 8.00 %.

A partir de ces éléments, pour le calcul de la base CSG (hors loi TEPA), vous devez prendre :

Citation

[Le salaire de base + frais (paniers,...) - HS+ Contributions patronales de retraite et de prévoyance complémentaires ] x 97 %


Pour plus de détail sur ce dernier point, je vous conseille d'aller voir l'article 21475 du Lefèbvre Social.

Ensuite, vous avez la base pour la CSG déductible dans le cadre de la loi TEPA. Pour ce faire, il vous suffit de prendre :

Citation
HS x 97%


Par ailleurs, vous aviez également un souci pour le calcul de votre base pour l'indemnité de congés payés. Comme la réglementation l'impose, il vous faut appliquer la solution la plus avantageuse pour le salarié, entre ces deux méthodes :

  • Règle du dixième de la rémunération : le dixième de la rémunération total perçue par le salarié au cours de la période de référence ;
  • Règle du maintien de salaire : cela équivaut à la rémunération que le salarié aurait perçu s'il avait continué à travailler pendant sa période de congés payés.

Cordialement,

Venaig


--------------------

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Frimoune
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Re: Aide pour calcul
Ecrit le: 29/06/2008 11:41
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Bonjour et merci pour votre réponse Venaig

les taux je les connais en fait, ce que je n'arrive pas à trouver c'est la base du calcul (quel base prendre pour aplliquer le taux)

j'ai regardé des bulletins de salaire de mon entourage mais malgrès ça je ne m'y retrouve pas

j'avais téléphoné à la caisse des congés payés; la personne au téléphone m'avait dit de ne pas prendre les repas car ce n'était pas avantageux pour le salarié (prendre donc le brut sans les repas)

pour la csg/crds j'ai cherché avec des résultats sans réussir à trouver malgrès les exemples en ma disposition

cependant, malgrès votre explivation très claire et votre lien, je ne m'y retrouve toujours pas (je dois être un cas...)

je ne sais pas si j'ai le droit de faire ça, mais si une personne peut m'aider à faire une fiche de paie avec son logiciel et m'expliquer d'après cette fiche de paie qui sera celle de ma société les calculs afin que les autres soit automatique pour moi, est ce possible

par avance merci
Jipe
ProfilJipe
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Re: Aide pour calcul
Ecrit le: 29/06/2008 12:25
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Bonjour,

Vous nous donnez une information importante dans votre dernier message. Vous parlez de la caisse de congés payés. Je suppose donc que vous relevez du domaine du bâtiment et que vous cotisez auprès de cet organisme.
Dans ce cas là, c 'est la caisse de congés payés qui règlent les congés payés de votre personnel salariés.

Vous écrivez :
dans les bulletins de paie que j'ai consulté il est indiqué ainsi :

1er exemple :
brut : 1121.05
csg/crds : 990.45
congés payés : 866.13

2ème exemple :
brut : 2058.35
csg/crds : 2027.86
congés payés : 1980.89

Mais dans votre cas vous n'avez pas à ajouter les congés payés sur votre bulletin de salaire...car dans ce cas là alors, d'une part, le salarié percevrait deux fois les congés payés et, d'autre part cela couterait très cher à l'entreprise.
Mieux au lieu d'ajouter les congés payés, vous devez diminuer le salaire du salaire correspondant aux congés pris par votre salarié et rédiger votre bulletin comme suit :

dans les bulletins de paie que j'ai consulté il est indiqué ainsi :

1er exemple :
brut : 1121.05
Absence congés payés : 866.13
Base Csg Crds : (1 121.05 - 866.13) x 97 %

idem pour le second exemple.

Par ailleurs, je suis d'accord avec la caisse de congés payés : vous n'avez pas à soumettre les primes de paniers au charges sociales sauf pour la partie qui pourrait dépasser le barème légal de ces primes ou sauf si vous pratiquez l'abattement forfaitaire de 10 % (option faite en début d'année civile - ou au moment de l'entrée du salarié dans l'entreprise en cas d'embauche en cours d 'année - par un document écrit signé par le salarié).

Cordialement,


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