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Amazon TVA FR ou Intracom ?

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Me0dy
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Ecrit le: 26/07/2022 10:48
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Bonjour,

Je travaille pour une PME qui réalise beaucoup d'achat via la plateforme AMAZON.

Je suis un peu perdue entre déclaration de la TVA "classique" (déductible) et TVA intracom.

Voici plusieurs cas de figure :

Quand sur la facture d'un Fournisseur européen via Amazon :

- Il y a un N° de TVA Française

- Il y a la TVA FR sur la facture

TVA classique ou Intracom ?

Quand la facture d'Amazon d'un fournisseur hors UE :

- Il y a un N° de TVA Luxembourg

- Il y a la TVA FR sur la facture

- Il y a la mention " TVA déclaré par Amazon Service Europe dans pays de livraisons"

TVA Intracom ou classique ?

Voilà on m'a toujours dit de passer en TVA intracom quand c'était en UE et de passer sans TVA lorsque c'est hors UE ... mais comme Amazon est une très grande entreprise je me suis demandée avec les conditions ci-dessus si la TVA ne serait pas dans un cas de figure classique vu qu'il y a des N° de TVA Française.

En vous remerciant pour ces éclaircissement.

Cordialement.

LJ4
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Re: Amazon TVA FR ou Intracom ?
Ecrit le: 26/07/2022 12:10
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Bonjour

Les flux avec des pays étrangers sont exonérés de TVA. Il n'y a donc aucune TVA à mentionner sur les factures.

En cas de flux avec des pays de l'UE un flux de TVA intracommunautaire doit être reconstitué comme si la l'UE était un territoire fiscal unifié comme les sont les pays de l'UE.

Dans ce cas l'entreprise acheteuse procède à une "autoliquidation" de la TVA (ce terme n'est pas correct sur le plan fiscal mais est employé pour mieux expliquer la situation) du flux en collectant et en déduisant la TVA intracommunautaire.

Dans votre cas vous mentionnez que la TVA figure sur les factures. Donc vous pouvez procéder à la déduction de cette TVA.

D'ailleurs que feriez vous de la TVA dans vos écritures ?

Laurent

Louisdesecondat
ProfilLouisdesecondat
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Re: Amazon TVA FR ou Intracom ?
Ecrit le: 27/07/2022 09:40
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Bonjour,

Je me trouve dans le même cas que l'auteur du post, mais je ne suis pas certain de bien comprendre votre réponse.

Comment faut-il procéder dans chacun des cas énoncés :

Quand sur la facture d'un Fournisseur européen via Amazon :

- Il y a un N° de TVA Française

- Il y a la TVA FR sur la facture

TVA classique ou Intracom ?

Quand la facture d'Amazon d'un fournisseur hors UE :

- Il y a un N° de TVA Luxembourg

- Il y a la TVA FR sur la facture

- Il y a la mention " TVA déclaré par Amazon Service Europe dans le pays de livraison"
(La TVA étant mentionnée sur la facture, contrairement à l'Intracom classique, et avec un taux Français).

Exemple chez moi :
Marchandise achetée en Chine, sur Amazon, d'un vendeur Chinois, par une entreprise française.
La facture indique que "La TVA a été déclarée par Amazon service Europe", et comporte un numéro de TVA Luxembourgeois. Seulement la TVA est calculée à un taux français, mentionnée sur la facture dans le TTC, et la facture comprend la mention "TVA déclaré par Amazon Service Europe dans le pays de livraison". Que faire ? Intracom ? Déductibilité classique ?

Merci à vous,
Bien cordialement,

Louis.

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