BanStat
Logo Compta Online
DEXT

Amortissement des subventions

2
5 085
1
2 réponses
5 085 lectures
1 vote
Betedesvosges
ProfilBetedesvosges
  • 74 - Haute-Savoie
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 20/11/2012 11:34
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Nous avons reçu une subvention pour un bien dont les travaux ne sont pas terminé, donc est toujours au 23.

Je ne peux donc pas lier cette subvention au bien.

Quand le bien passera au 21, devrais-je déduire l'amortissement de cette subvention sur l'amortissement du bien ?

Les subventions viennent-elles en déduction des biens acquis auparavant SVP ?

Je vous remercie pour vos réponses.

Bonne journée

Jeff84
ProfilJeff84
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 154 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Amortissement des subventions
Ecrit le: 20/11/2012 11:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

La subvention est rapportée au résultat au même rythme que l'amortissement.

Et je ne comprends pas l'autre question.

Cordialement,



--------------------
Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 962 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Amortissement des subventions
Ecrit le: 20/11/2012 13:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Icovellauna le 20/11/2012 13:42

Bonjour,

J'ai vu dans votre profil que vous étiez peut être en comptabilité M14 ?

Je suis comme mon collègue modérateur, je ne comprend pas votre question : amortissement des biens et "amortissement" de la subvention, même en comptabilité M14 (que je ne connais pas) sont deux opérations distinctes.

Je vous invite à lire ce document dont voici un extrait :

Les subventions et fonds d’investissement reçus servant à financer un équipement devant être amorti sont qualifiées de fonds et subventions transférables et imputés en recettes au compte 131(subventions d’équipement transférables) ou au compte 133 (fonds affectés à l’équipement transférables –ex : DGE, amendes de police, PVR, …). Leur reprise au compte de résultat permet d’atténuer la charge de la dotation aux amortissements des biens acquis ou réalisés et, in fine, de solder les comptes de subventions au bilan.

Cette reprise impérative consiste en un amortissement « à l’envers » par rapport à l’amortissement des biens réalisés ou acquis à l’aide des subventions et fonds transférables. Il s’agit d’une dépense de la section d’investissement et d’une recette concomitante pour la section de fonctionnement.

La reprise au résultat d’une subvention d’équipement transférable reçue constitue une opération d’ordre budgétaire

Bon courage,

Cordialement

PS : n'hésitez pas à préciser ou reformuler votre question si ce document et ses exemples n'y répondent pas ;)

Retour en haut









connectés
Publicité
LegalVision
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer