Logo Compta Online
Le Bon Comptable

L'amortissement économique est-il l'amotissement linéaire selon

1
13 258
0
1 réponse
13 258 lectures
0 vote

Dda
ProfilDda
Enseignant
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 45 votes
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Ecrit le: 05/07/2008 10:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je tiens à vous dire que je connais la différence entre l'amortissement linéaire et économique.
Ma question est la suivante :
L'amortissement économique est, désormais, obligatoirement constitué par l'amortissement linéaire (sauf en démontrant le cotraire), n'est ce pas ?
source Pein pot "le nouveau PCG 2005", éditions Foucher

Ma deuxième question : On ne peut plus appliquer l'amortissement dégressif tout seul. Dès qu'il y a amortissement dégressif, il y a amortissement économique (linéaire) et forcemment l'amortissement dérogatoire (différence entre l'amortissement linéaire et dégressif), n'est ce pas ?

Merci d'avance

Cordialement

DDA
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 356 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: L'amortissement économique est-il l'amotissement linéaire selon
Ecrit le: 09/08/2008 15:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour répondre à votre question, il faut toujours revenir aux fondamentaux et aux sources du droit comptable.

L'article 322-4 5° stipule que «le mode d’amortissement doit permettre de traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité. Il est appliqué de manière constante pour tous les actifs de même nature ayant des conditions d’utilisation identiques.
Le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté.
Toutefois, les entreprises qui ne dépassent pas à la clôture, pour deux des trois critères visés à l’article L.123-16 du code de commerce, les seuils fixés par le point 2 de l’article 17 du décret n°83-1020 du 29 novembre 1983, peuvent, dans les comptes individuels, retenir la durée d’usage pour déterminer le plan d’amortissement des immobilisations non décomposables, sous réserve des conditions prévues aux articles 311-2 et 321-14.2.»

Qu'est-ce que cela veut dire ? Le rythme de consommation des avantages économiques n'est pas forcément l'application du mode linéaire. Néanmoins, s'il s'avère difficile de définir le rythme de consommation des avantages économiques, le mode linéaire sera appliqué.

De plus, pour les petites entreprises, l'amortissement pratiqué est comme ce qui se faisait avant 2004 (je crois ; date à confirmer) c'est-à-dire que les immobilisations par composant n'existait pas.

Pour votre seconde question, si le rythme de consommation des avantages économiques correspond à l'amortissement dégressif, il n'y a pas d'amortissement dérogatoire. En réalité, la passation d'un amortissement dérogatoire est la constatation de l'utilisation d'un avantage fiscal.

En espérant avoir répondu à votre question,

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Retour en haut




1
13 258
0





Retour en haut
Déficompta DCG
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer