BanStat
Logo Compta Online
DEXT

Amortissement immeuble SCI

3
425
0
3 réponses
425 lectures
0 vote
Dina0890
ProfilDina0890
Secrétaire comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Ecrit le: 11/02/2021 11:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

J'ai une question concernant l'amortissement d'un immeuble d'une SCI non soumise à l'impôt sur les sociétés, avec deux associés relevant du régime des revenus fonciers pour 45% chacun, + un associé (holding) relevant du régime des revenus professionnels pour 10%.

L'amortissement sur l'immeuble est-il exigé ?

Merci pour vos réponses.

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Entrepreneur
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 186 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet
Entrepreneur


Re: Amortissement immeuble SCI
Ecrit le: 12/02/2021 09:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Pour les deux associés soumis aux revenus fonciers, il ne faut pas tenir compte de l'amortissement de l'immeuble, car la liste des charges déductibles est assez précise (taxes foncières, assurance, petit entretien...) et l'amortissement en est exclu.

Par contre, pour l'associé soumis à l'IS, il faudra en tenir compte. Il faudra d'ailleurs tenir une comptabilité conforme aux normes comptables et fiscales afin de déterminer la quote part de résultat de cet associé, comprenant l'ensemble des recettes et des charges (toutes charges dans l'intérêt de la société et pas seulement les charges déductibles des revenus fonciers) + amortissement de l'immeuble. Bien entendu, la quote part de résultat que l'associé IS ne sera que de 10 pour cent du bénéfice comptable, qui sera soumis à L'iS dans sa société.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------
Dina0890
ProfilDina0890
Secrétaire comptable en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Secrétaire comptable en cabinet


Re: Amortissement immeuble SCI
Ecrit le: 12/02/2021 11:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour Mr Gonzalez,

Je vous remercie vivement pour votre réponse.

Dans le cas d'amortissements linéaires irrégulièrement différés (oubli), et donc totalement perdus (sur 2 années), comment procéder pour les exercices suivants ?

Est ce que la société doit faire un rattrapage ? Est-ce qu'elle perd définitivement le droit de déduire les amortissements ? Ou doit-elle reprendre la dotation aux amortissements les exercices suivants ?

Merci d'avance pour votre aide.

Bien cordialement.

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Entrepreneur
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 186 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet
Entrepreneur


Re: Amortissement immeuble SCI
Ecrit le: 12/02/2021 12:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

En principe vous ne pouvez pas faire un "rattrapage" des amortissements irrégulièrement différés. Vous pouvez les comptabiliser et les réintégrer fiscalement à votre bénéfice comptable.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------
Retour en haut




3
425
0





connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer