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Revue Fiduciaire

Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005

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art83
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Ecrit le: 28/02/2006 15:41
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Bonjour,
Je recherche des renseignements sur l'amortissment d'un immeuble, concernant uniquement de gros oeuvre et sachant que c'est de l'ancien!
Un avis ou réglement comptable sur les HLM dit que les gros oeuvres sont amortis sur 80 ans mais ne dit pas dans le cas où il est racheté!
Faut-il refaire un plan d'amortisssement sur 80 ans ou moins?
Et sa base de calcul, quelle est-elle? en sachant qu'elle correspond à sa valeur d'acquisition-sa valeur résiduelle (ici, il risque d'avoir un problème car sa valeur résiduelle serait supérieure à celle d'acquisition)!
Peut-on considérer, alors, ce gros oeuvre comme un bien non amortissable (peut être un fonds de commerce!).
Je ne tiens pas compte des problèmes fiscaux car mon entité n'est pas soumis aux impôts!
Voilà en gros! Je ne trouve aucuns renseignements!
Si vous avez des pistes, dites-le moi!
Merci
A+


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Re: Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005
Ecrit le: 28/02/2006 16:47
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Si l'immeuble est un immeuble de logement social (vous faites allusion à la règlementation HLM), le CSTB préconise une durée d'amortissement sur 50 ans (+ ou - 20%), que l'immeuble soit neuf ou ancien.
art83
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Re: Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005
Ecrit le: 28/02/2006 17:29
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Bonjour,
Non, ce n'est pas un HLM!
Je connais cette réglementation, mais ce n'est pas ça!
C'est vrai que c'est le seul renseignement que j'avais trouvé!
Et peut être, l'utiliser si je ne trouvais pas ailleurs!
Merci pour votre remarque!
A+


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Re: Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005
Ecrit le: 28/02/2006 18:55
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Dans mon cabinet, on pratique l'amortissement par composant sur les batiments.
on décompose l'immeuble selon une décomposition minimale donnée par l'administration fiscale. mais je me demande si c'est correct ce qu'on fait.
je me demande si on n'est pas entrain de se compliquer la vie.
A l'aide !!!
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