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Amortissements excédentaires vente véhicule

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Camille34
ProfilCamille34
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Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 09/04/2014 15:34
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Bonjour,

L'expert m'a dit qu'on pouvait déduire du résultat fiscal les amortissements excédentaires des années précédentes car la société vend le véhicule de tourisme.

Seulement je n'arrive pas à trouver le texte disant ça.

Pourriez-vous m'éclairer ?

Merci d'avance.

Cattier-clotilde
ProfilCattier-clotilde
Avocate fiscaliste
  • CH - Suisse
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Avocate fiscaliste



Re: Amortissements excédentaires vente véhicule
Ecrit le: 09/04/2014 20:14
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Bonsoir,

Vois pourriez peut-être trouver quelque chose en regardant du côté du calcul de la plus-value de cession du véhicule.

Cordialement



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Fabrice Heuvrard
ProfilFabrice Heuvrard
Expert-Comptable libéral en cabinet
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Amortissements excédentaires vente véhicule
Ecrit le: 09/04/2014 20:23
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Bonjour,

Qu'entendez-vous par amortissement excédentaire : l'amortissement non déductible fiscalement ou l'amortissement dérogatoire?

Dans l'hypothèse d'un amortissement non déductible, celui-ci doit être pris en compte pour le calcul de la plus-value. La plus ou moins-value correspondant sera considéré à court terme pour la détermination de votre résultat fiscale et pour l'information à mentionner dans le cerfa 2059A.

Cordialement.



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