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Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?

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Kaikeishi
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Comptable unique
  • 84 - Vaucluse
 
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popupBulle tail
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Comptable unique


Ecrit le: 19/08/2011 22:10
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Bonjour,

je reprends une compta de négoce import-export. On a pas mal d'écritures intracom, mais je me demande si pour les services il y en a? la compta met de la tva intracom pour achat et vente mais pas pour les analyses effectuées sur nos produits dans un labo allemand.

Est-ce normal'
Merci d'avance.
Xhesme
ProfilXhesme
Aide comptable
  • 44 - Loire-Atlantique
 
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Aide comptable


Re: Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?
Ecrit le: 23/08/2011 00:53
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Bonjour

Les prestations de services comme les livraisons de biens sont soumises à la TVA.
Avec l'échange des numéros intracommunautaires la comptabilisation sera facilitée.

aplus


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Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
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Comptable en entreprise


Re: Analyse de produits en allemagne : TVA intracom ?
Ecrit le: 24/08/2011 08:54
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Bonjour,

Pour la TVA, les prestations de service intracommunautaires sont imposées, entre professionnels et selon la règle générale (ce qui semble la cas ici), dans le pays du client.

Il faut donc facturer de la TVA si le client est français et ne pas la facturer sinon.

Cordialement.


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