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Annale uv1 de 1998 uv1

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Lana
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Ecrit le: 20/11/2007 01:05
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Bonjour

J'ai refait trés rapidement je l'avoue, le sujet de 1998 (UV1) et notemment concernant le dossier "fusion" je me demande si les corrections sont réellement mises à jour. Je precise que je travaille sur la parution 2007

Dans le dossier fusion l'absorbante détient avant la fusion une participation dans l'absorbée et pourtant l'operation est réalisée à la valeur réelle.
J'ai un doute car ne pas corriger ce point serait une erreur enorme. Je n'ai pas verifier si en apport a la VC permettrait de liberer le capital par exemple

L'un d'entre vous a t'il travaillé sur le sujet de 1998 ?

Merci d'avance pour vos réponses


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Lana

Zozo88
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 01:10
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Bonjour

peut tu metre ton cas en ligne

merci.
Lana
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 01:47
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Bonjour Zozo

Tu as sujet et correction ici

http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/Sujets/sjdescf.htm

Je viens de vérifier il n'y a pas de différence entre la correction de 1998 et celle de la version 2007 en ce qui concerne la fusion

Bonne lecture


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Lana

bibiange
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 12:24
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Message édité par bibiange le 20/11/2007 13:26
Bonjour lana,
je ne suis pas sure de comprendre ton problème avec le cas 1998.

La première chose c'est que le cas ne porte pas spécialement sur le problème de valorisation des apports. Et ca ne devrait pas te surprendre parce que les apports sont de toutes façons effectués à la valeur réelle dès lors qu'il y a contrôle commun et opération à l'endroit.

Et la deuxième chose qui est la plus importante, c'est qu'il est précisé dans le cas que l'opération est faite à la valeur d'apport. Dans ce cas, faut pas trop se poser de question et faire ce qu'on nous demande.
Pour le problème de libération du capital, je comprends pas désolée.

Par contre j'ai eu un petit souci dans le même cas, c'est sur l'imputation de la provision pour hausse des prix : On a le choix de l'imposer directement lors du calcul de la valeur d'apport ou de l'imputer sur la prime de fusion ? Si oui, dans quels cas faut-il l'imposer ?

Merci de m'apporter plus de précisions.
Cordialement
Zozo
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 12:42
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Message édité par Zozo le 20/11/2007 12:44
Salut bibiange,

je crois que t'a dis une erreur... il y a evaluation à la VALEUR REELLE seulement dans le cas où les sociétés sont sous Controle DISTINCT+ OPERATION A L'ENDOIT.
Et non pas comme tu l'as dis Controle COMMUN+...

Sinon je comprend tout à fait ce que Lana a voulu dire concernant la libération du capital:
-->REGLE: Controle Commun+ A l'endroit = Valeur Comptable
-->EXCEPTION: L'evaluation des apports doit être au moins égale au montant des actions créés et la prime de fusion est necessairement positive. Le respect de cette regle contraint parfois à evaluer à leur valeur reelle lorsque la valeur comptable est insuffisante.

Maintenant c'est à verifier dans ce cas....
bibiange
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 13:24
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C'est vrai. Désolée.
Je pense parfois plus vite que j'écris. Ok pour la libération du capital, je savais pas.
Toujours-est-il que dans le cas, à mon humble avis, le problème ne portait pas là dessus (faut aussi dire qu'il date de 1998, il peut être adapté mais bon...) mais juste sur la prime de fusion. Merci pour l'info.
Rien à propos de ma PPHP ?
Lana
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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 13:42
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Bonjour

Et merci pour vos réponses.

Dans le cas il est précisé concernant que la PHP est imputée sur les moins values, ce qui permet de à l'absorbante de ne pas être imposée sur la provision.
Là encore j'ai un gros doute sur la mise à jour de la correction.

Je me demande si il est judicieux de travailler sur des annales aussi anciennes.

Merci


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Lana

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Re: Annale uv1 de 1998 uv1
Ecrit le: 20/11/2007 23:28
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Bvonsoir

c'est bien une fusion a la VR.

bonne soiree


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Lana

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