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Apport de titres suivi d'une tup

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Angelis13
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Ecrit le: 29/05/2008 11:00
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Message édité par Nad64 le 29/05/2008 11:06
Bonjour,

J'aimerais avoir quelques précisions sur le traitement à opérer dans le cas suivant:

Nb: les sociétés font partie d'un groupe donc sous un contrôle commun.

Ma société A fait un apport de titres (de la société C) à une société B, crée pour l'occasion, et ensuite la société C est tupée dans la société B (régime de faveur appliqué)

Les titres de ma société C dans A sont de 100
L'actif net de C est de 600 et la valeur réelle est de 900

Selon la règlementation, lorsque A apporte les titres à B, l'apport doit se faire à la valeur comptable (et non a la valeur réelle). En contrepartie B va faire une augmentation de capital sur la base d'une parité calculé sur les valeurs réelles.

1er question: l'augmentation de capital sera t-elle de 100 (valeur comptable des titres apporté) ou 900 (valeur réelle des actifs)? si l'augmentation est de 900 comment comptabiliser l'écart entre la valeur des titres apporté de 100 et l'augmentation de capital de 900?

Apres cet apport C est tupée dans B.
2eme question:Comment traiter la TUP dans la société B (calcul boni/mali) en fonction des opérations réalisées ci-dessus?

3eme question: quels sont les opérations à réaliser dans les comptes consolidés?

j'espère ne pas avoir été confus dans mes explications

Merci de votre compréhension.

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