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Archivage des documents d'AG

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Pjb
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  • 38 - Isère
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Ecrit le: 17/01/2021 11:46
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Bonjour,

Ma question est toute simple, mais je ne trouve pas de réponse...

J'ai compris que les PV d'AG doivent être archivés dans le registre spécial, mais qu'en est-il de tous les autres documents ? les convocations, les feuilles de présence, les rapports de gestion...

Merci pour votre aide.

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