BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Artisan et frais de transport

5
10 193
0
5 réponses
10 193 lectures
0 vote
Evelyne
ProfilEvelyne
Cadre du secteur privé
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 09/05/2006 12:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Un artisan effectue des transports entre son atelier parisien et les chantiers. Revenir déjeuner à son domicile lui prendrait trop de temps. Il utilise son véhicule personnel.

Son Entreprise Individuelle (IR, régime : Réel simplifié)

Peut-on utiliser le barème administratif pour calculer des frais kilométriques de la même façon que l'on utilise ce barème dans une société SA ?

MERCI
Lapuce
ProfilLapuce
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 123 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Artisan et frais de transport
Ecrit le: 09/05/2006 13:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Lapuce le 09/05/2006 16:50
Bonjour,

Oui vous pouvez tout a fait utiliser le barème administratif relatif aux frais kilométriques pour les imputer en charges, il est à utiliser même pour les entrepreneurs individuels.

De plus, n'oubliez pas que la loi de finance 2006 prévoit que dorénavant, les véhicules de tourisme pour lesquel on rembourse des frais sont soumis a la TVTS.

CDT


--------------------
Antoine59
ProfilAntoine59
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Artisan et frais de transport
Ecrit le: 09/05/2006 20:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je vous rappelle que la TVTS n'est due que dans les sociétés et non dans les entreprises individuelles.
civi
Profilcivi
Cadre du secteur privé
  • 95 - Val-d'Oise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 19 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Artisan et frais de transport
Ecrit le: 10/05/2006 11:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

si vous êtes en BIC (Bénéfices industriels et commerciaux) il faut appliquer le barême carburant et non les indemnités kilométriques qui sont réservés aux BNC (bénéfices non commerciaux) et aux salariés.

http://revuefiduciaire.grouperf.com/chiffr..._carburant.html

Cdt
Lapuce
ProfilLapuce
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 123 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Artisan et frais de transport
Ecrit le: 10/05/2006 12:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Lapuce le 10/05/2006 13:08
Mille excuses pour la tvts, j'ai été perturbé par ce que j'ai lu sur le site impot.gouv car il disait que les sociétés même soumis à l'ir etait redevable de la tvts.
J'ai du avoir un moment d'egarement.

Merci civi pour l'info pour les frais de carburant,je ne savais pas que le barème des frais kilometriques était seulement affecté aux BNC et salariés.
Comme quoi on apprend tous les jours.

Mais une petite question pour civi, en ce qui concerne les NDF pour les salariés, l'entreprise leur rembourse seulement les frais engagés lors de leur déplacement ou utilise t'elle ce barème ?
J'ai lu que le barème etait utilisé pour la déclaration de revenus si le salarié préfère opter pour les frais réels.
merci


--------------------
Eclair
ProfilEclair
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 9 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Artisan et frais de transport
Ecrit le: 10/05/2006 14:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

je me rappelle que dans des exercices pour le calcul du résultat fiscal lié à mes études, j'ai déja vu la tvts dans les charges d'un BIC'
je me souviens que le traitement fiscal était different selon qu'il s"agisse d'une société (is) = à réintégrer et un BIC (charge déductible), je suis un peu perdu.

merci
Retour en haut









connectés
Publicité
RECEIPT BANK
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer