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Association se fermant

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Ami-kuns
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Ecrit le: 09/11/2016 21:52
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Bonjour,

Étant comptable d'une association depuis février 2016, une amie d'une autre association ma demandé de l'aide pour établir le compte de résultat dans le cadre de la fermeture de son association ou elle est l'unique salarié (manque de moyens financier).

Leur activité à débuté en juillet 2015, d'après le suivi, c'est une comptabilité de trésorerie (je suis plus familier de l'engagement).

Il y à moins de 100 mouvement en 2015 et en 2016, pour des montant total ne dépassant pas 8000 euros pour 2015 et 25000 euros pour 2016.

Ils n'ont pas fait de clôture au 31/12/15 et pas d'assemblé générale, mais une est prévue pour la fermeture définitive.

Je me pose les questions suivantes :

Si mes souvenirs ne sont pas erronées, il n'y à pas de bilan comptable en comptabilité de trésorerie? Juste le compte de résultat.

Au vu du peut de mouvement, je me demande si je ne fait qu'un seul compte résultat qui couvrirait les 2 exercices? Ou deux comptes de résultat?

Merci d'avance pour tous vos conseils.

Mozo
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Re: Association se fermant
Ecrit le: 10/11/2016 10:17
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Bonjour,

De façon général Il faut toujours un bilan lorsqu'on est en comptabilité de trésorerie, il faut bien constater les actifs et les passifs.

Souvent les petites associations on très peu d'actif s'exprimant au solde du compte bancaire et sans dette.

Une association n'a pas de bilan ou compte de résultat à déposer, si elle perçoit des aides publiques il est souvent requis une comptabilité respectant le plan comptable et les statuts peuvent avoir prévu une forme de comptabilité.

Pour se prémunir d'un contrôle fiscal, il faut dans tous les cas tenir une comptabilité rigoureuse avec toutes les pièces justificatives et surtout un rapprochement bancaire.

Pour dégager de votre responsabilité il sera bien d'établir un état financier indiquant les dépenses de la période, l'actif la position du compte bancaire et de son affectation et les faire signer au président.

fermeture de son association ou elle est l'unique salarié

Ceci n'est pas possible, qu'un membre administrateur, président ou du bureau perçoit un salaire à l'exception du président d'une association qui aurait une activité importante où il exercerait une activité réelle pour la collectivité qu'est l'asso.

Cela fait de l'association un but lucratif, dans ce cas il faut suivre toute les obligations d'une société et de payer toutes les taxes, CFE etc..... la tva avec la possibilité d'être exonérée comme toute société.

Cordialement

Christian

Ami-kuns
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Re: Association se fermant
Ecrit le: 10/11/2016 12:18
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Merci de la réponse.

Elle est juste salarié, car s'occupe de l'administratif , le président et le trésorier sont des bénévoles.

En 2015, aucun actif à part le solde bancaire, et en 2016 un petit portable. Et au passif deux petites subventions. Donc faire le bilan et pas vraiment possible.

La majorité des mouvement correspondent aux frais des intervenant extérieur et de fonctionnement. Et le paiement des prestations par les personnes qui suivent ces interventions qui représentent les seuls autres sources de financement de l'association en dehors des subventions.

Ils voudrait un compte de résultat pour avoir une vu de la situation. Sur deux exercice ou un seul, quel est le meilleur choix dans leurs cas.

Merci d'avance de vos suggestions.

Mozo
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Re: Association se fermant
Ecrit le: 10/11/2016 13:45
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Compte de résultat pour qui ?

c'est au destinataire de l'état financier compte de résultat à poser la question.

le paiement des prestations par les personnes qui suivent ces interventions qui représentent les seuls autres sources

Dit comme çà, cela m'indique ce n'est une association à but lucrative et par conséquent il y a toutes les taxes (CFE/TVA), impôts (IS) et règles d'une société.

Une association qui exercerait sur un secteur concurrentiel une prestation à un tarif H.T. proche des entreprises du secteur est soumise à la CFE/TVA/IS et toutes autres taxes ce qui implique une comptabilité.

Cordialement

Christian

Ami-kuns
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Re: Association se fermant
Ecrit le: 10/11/2016 15:07
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Merci.

Ils ont aucun concurrent, ils donnent des cours sur des oiseaux (grues).

Vu que leur comptabilité été mal fichu (fait par une personne sans connaissance, les remet au propre dans l'outil Excel publié de France Active. 2 petites heures et cela leur donne quelque chose de plus propre et lisible.

Merci pour vos aides.

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