Ecrit le: 31/05/2009 20:28Bonsoir,
Je suis actuellement dans une association qui es soumise à la TVA sur achat (ce qui es normal) mais aussi sur les ventes.
Je voudrais savoir pourquoi elle étais soumise?
Cela es du au Chiffre d'affaire? à une action commercial'
J'ai fais des recherches sur le net mais impossible a trouver la loi ou autre qui dis qu'une association peu avoir de la TVA sur ventes
J'ai bosser dans une autre association qui avais aussi un CA élevé mais eux étais pas imposé sur leur ventes c'est sa qui me perturbe pourquoi certaine associations et pas d'autres??
Bonne soirée
et si quelqu'un a une explication merci de me la donner
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Expert-Comptable libéral en cabinet
Re: Association soumise a la TVA
Ecrit le: 01/06/2009 10:07Bonjour,
La vraie question à se poser est : pourquoi l'association ne serait pas soumise à tva ? Et à ce moment tu trouveras la réponse.
Il s'agit de la règle des 4P
cordialement
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Re: Association soumise a la TVA
Ecrit le: 01/06/2009 11:54Bonjour,
Le tableau sur ce
site vous aidera certainement et vous comprendrez ce qu'est la règle des 4 P émanant d'une instruction fiscale
Cordialement,
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Re: Association soumise a la TVA
Ecrit le: 02/06/2009 21:54J'ai regarder votre site avec les 3 questions
Je croyais que c'était du au Chiffre d'affaire
mais sa n'a pas l'air d'être le cas, par contre effectivement l'entreprise est commercial.
la publicité es présente
le produit est rare
le prix je pense qu'il es bas (il y a pas de concurrence proche)
Les associations sont des organismes trés particuliers au niveau de la TVA a ce que je vois
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