BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

L'assurance prêt d'une SCI

3
1 700
0
3 réponses
1 700 lectures
0 vote
Leo1985
ProfilLeo1985
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 11 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Ecrit le: 13/11/2012 10:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'aimerais connaitre les modalités concernant l'assurance invalidité-DECès que doivent souscrire les associés d'une SCI dans le cadre d'un prêt bancaire.

Voilà la situation:

- La SCI a trois associés, ces derniers ont souscrit dans une même compagnie d'assurance et au nom de chacun, une assurance pour garantir le prêt bancaire de la SCI.

comme cette charge est prelevé directement sur le compte bancaire de la SCI en trois fois(un prélèvement par associé), la question est que cette charge doit être comptabilisée dans un compte 616000 ou au débit du compte 45510?

Et au niveau fiscal, est elle déductible?

Merci, chers adhérent!

Leo
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 97 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: L'assurance prêt d'une SCI
Ecrit le: 13/11/2012 11:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Vous ne précisez pas si la SCI est à l'IR ou à l'iS. Dans les deux cas si l'assurance vie est prévu au contrat de pret la charge est déductible.

Cordialement



--------------------
Leo1985
ProfilLeo1985
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 11 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: L'assurance prêt d'une SCI
Ecrit le: 13/11/2012 13:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Leo1985 @ 13.11.2012 à 09:50
Bonjour,

J'aimerais connaitre les modalités concernant l'assurance invalidité-DECès que doivent souscrire les associés d'une SCI dans le cadre d'un prêt bancaire.

Voilà la situation:

- La SCI a trois associés, ces derniers ont souscrit dans une même compagnie d'assurance et au nom de chacun, une assurance pour garantir le prêt bancaire de la SCI.

comme cette charge est prelevé directement sur le compte bancaire de la SCI en trois fois(un prélèvement par associé), la question est que cette charge doit être comptabilisée dans un compte 616000 ou au débit du compte 45510?

Et au niveau fiscal, est elle déductible?

Merci, chers adhérent!

Leo

Quelle serait la différence en terme d'imposition de cette charge entre une SCI soumise àl'IS ou à l'IR
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 97 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: L'assurance prêt d'une SCI
Ecrit le: 13/11/2012 14:20
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Pour les BIC/IS si l'assurance n'est pas directement lié au contrat de pret mais souscrite librement par la société le montant des primes ne pourra être déduit qu'au moment du décès de l'assuré ou au moment de son invalidité. En matière de revenus fonciers il ne sera jamais déductible.

Cordialement



--------------------
Retour en haut




3
1 700
0





connectés
Publicité
ACE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer