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Attribution de 2 sortes de Bons de souscription d'actions gratuits

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Didcac
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Ecrit le: 14/05/2019 22:40
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Bonjour à tous,

J'ai besoin de vos lumières pour finir, après demain, la Liasse 2018.

Détenteur d'actions ayant conduit à l'attribution de 2 types de BSA, je ne sais pas quelles sont les écritures à passer.

Il semblerait que ce soit une opération rare de complexité... Et qui est différente du message existant déjà sur le Forum (que j'ai lu).

Pouvez-vous avoir l'amabilité de répondre à ce cas très concret ?

Voici le résumé de la situation :
Une société (CGG) a lancé une augmentation de capital, et a proposé de souscrire à des actions nouvelles, en utilisant des DPS (4 DPS permettant de souscrire à 13 ABSA, sachant qu'1 DPS était attribué pour 1 Action détenue).
Nous avons souscrit à l'offre, étant détenteur de 4 000 actions (payées initialement 28.246,64 €) qui ont donc conduit à 13 000 actions nouvelles, avec parallèlement 4 000 BSA n°1 et 13 000 BSA n°2 attribués à titre gracieux (c'est ça qui est compliqué à comprendre pour passer les écritures).
Il semblerait que les valeurs "intrinsèques" des BSA soient :
BSA 1 : 0,30 € (le 21/02/2018 à 09 h 00)
BSA 2 : 0,111 € (le 21/02/2018 à 09 h 00)
(car ce sont ces valeurs qui apparaissent le 21/02/2018, jour de la première cotation boursière, dans la rubrique "cotation de la veille")

On a payé : 1,56 € (nouvelle valeur de l'action) x 13.000 = 20.280 €
Concernant le courtier boursier qui détient notre compte-titres, il indique comme valeur d'acquisition de l'action 1,56 €, et 0,00 € pour le BSA 1 et 0,00€ pour le BSA 2 (sans doute parce que c'est une acquisition gratuite et sans frais annexes). Du coup, cette valeur nulle m'empêche à entrer dans le logiciel de comptabilité ces 2 titres, alors qu'ils existent bel et bien dans le portefeuille-titres. Ces deux BSA sont cotées à Paris. On pourra donc soit les vendre sur le marché à tout moment, soit attendre l'échéance et les exercer. D'où le problème, si on n'arrive pas à matérialiser leur entrée physique dans la comptabilité...

Quelles écritures précises (successives) faut-il passer (Débit - Crédit) ? Et dans quels journaux ? OD ou Banque ?
Sachant qu'au moment de l'opération en Janvier 2018, le coût d'acquisition historique (depuis le début de l'investissement dans cette action) était en cumul de 28.246,64 €. Il y a certainement une partie de moins-value à faire ressortir dans une des écritures à passer.

Savez-vous répondre en l'état, ou vous manque-t-il une ou deux données comptables ?

Chronologiquement, cela donne :
Coût d'acquisition des (4 000) premières actions CGG (au 01/01/2018, et antérieurement) : 28.246,64 € (soit un prix d'achat moyen de 7,06 €)
Attribution gratuites de 4 000 DPS (Janvier 2018)
Souscription à 13 000 nouvelles actions à 1,56 € (Janvier/Février 2018), et livraison des titres, pour 20.280 €
Attribution gratuites de 4 000 BSA 1 (en Février/Mars 2018)
Attribution gratuites de 13 000 BSA 2 (en Février/Mars 2018)
Et aucune vente réalisée à ce jour.
J'enverrai dans un autre message un document qui montre le mécanisme général de l'opération.
Merci par avance de vos efforts.


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  • Cgg-assemble--769-e-ge--7...uscription.pptx
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[Article] 05 septembre 2019
L'essentiel des bons de souscription d'actions
Le bon de souscription d'action ou BSA
Didcac
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Re: Attribution de 2 sortes de Bons de souscription d'actions gratuits
Ecrit le: 16/05/2019 14:02
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Bonjour,

C'est encore moi qui vient juste prendre des nouvelles, mais personne n'a apparemment de solution... C'est si compliqué que cela ?

En contactant les EDITIONS LEFEBVRE, ils m'ont indiqué que cela est traité dans leur Memento comptable 2019 (voire avant ?) à l'article 1933-6. Quelqu'un l'aurait-il (pour le lire ou scanner la page ? (le mien est trop ancien).

Merci par avance.

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