BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Avance - emprunt non remboursé

4
2 675
0
4 réponses
2 675 lectures
0 vote
Lise97
ProfilLise97
Collaborateur comptable en cabinet
  • 60 - Oise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 15/12/2011 10:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Lise97 le 15/12/2011 10:44
Bonjour,

Nous avons fait une avance de 10 000 ¤ à une association.
J'ai passé l'écriture suivante :

débit du 467 par crédit 512.

Or, il s'avère que cette assocation ne nous remboursera jamais cet argent.

J'ai lu quelque part, que lorsque on n'est pas remboursé d'une avance ou d'un emprunt on doit les transformer en charge pour l'entreprise.

mes questions :

D'une part est-ce obligatoire de les passer en charge ?
Si oui, comment comptabiliser?.

On m'a suggéré les écritures suivantes :
à la clôture de l'exercice : débit du 681 crédit du 496
à l'ouverture du nouvel exercice : débit du 672 (perte exercice antérieur) et crédit du 467.

Pouvez-vous me confirmer ou corriger ?

Grand merci à vous

Cordialement,
Lise


--------------------
Tom12
ProfilTom12
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 146 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Avance - emprunt non remboursé
Ecrit le: 15/12/2011 11:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Lise.

En effet, en passant le montant dans un compte 467, au Débit, vous avez crée un actif. Or les régles comptables en matière d'actif obligent à ce qu'on se pose la question quant à la valeur de l'actif en fin d'exercice - Si la créance comporte un risque de non récouvrement, il faut en effet provisionner cette créance, et passer l'écriture que vous avez indiqué.

Sur un plan fiscal, faites attention quant à la déductibilité de cette provision, rappelons qu'il existe un tas de conditions à respecter pour qu'une telle provision puisse etre admise en tant que charge déductible. Les conditions de déductibilité de la perte définitive de la créance sont encore plus compliquées à réspecter.

Par contre petite réflexion : Il existe un dispositif de réduction d'impôt pour les dépenses de mécenat qui pourrait eventuellement vous permettre de reduire au maximum, l'impact de cette perte pour votre entreprise, à condition que l'association en question est éligible, et que vous remplissez les conditions à respecter.

Si vous avez le Mémento Lefebvre Fiscal 2011, le dispositif est détaillé au numéro 10685. Sinon, ce lien va vous transferer vers la documentation de l'administration, sur le précis fiscal, et si vous cherchez "mécénat" dans l'index, vous trouverez ces détails.
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi?FILE=Index.html

Espérant avoir répondu à votre question,

Cordialement


--------------------
Lise97
ProfilLise97
Collaborateur comptable en cabinet
  • 60 - Oise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Avance - emprunt non remboursé
Ecrit le: 15/12/2011 12:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Lise97 le 15/12/2011 12:13
Bonjour Tom,

Je vous remercie pour vos réponses.

Ma première écriture est donc bonne.
Par contre la deuxième écriture pour la perte à passer à l'ouverture du nouvel exercice est-elle bonne ?

Grand merci à vous.

CDT
Lise


--------------------
Tom12
ProfilTom12
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 146 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Avance - emprunt non remboursé
Ecrit le: 15/12/2011 12:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Rebonjour Lise.

Avec plaisir.

En fait, le compte 672 n'est pas à utiliser puisque en application de la réglementation comptable, normalement ce compte devrait etre soldé à la cloture de chaque année. Célà étant, dans le pratique, souvent on l'utilise pour identifier les charges sur exercices anterieurs.

Moi, je vous propose trois possibilités :

- Soit on arrive à transformer ce montant en don (mécénat ou pas) : compte 623800. Mais cette solution ne pourra etre retenue que dans le cas où vous avez une facture, ou un récu de l'association. Son impact sur les comptes sera annulé par la reprise de la provision d'exploitation que vous auriez constituée en N-1.

- Soit on considère qu'il s'agit effectivement d'une perte sur créance, à mon sens, il faut utiliser le compte 654 - Impact sur le résultat également annulé par la reprise de la provision d'exploitation que vous auriez constituée en N-1

- Soit la perte est rattachable au résultat exceptionnel, dans ce cas, utilisez un compte de la sous-classe 671. Par contre, là moi je reprendrai la provision constituée en N-1 par un compte 787 pour rattacher la reprise au resultat exceptionnel, et non au resultat d'exploitation.

Cordialement,


--------------------
Lise97
ProfilLise97
Collaborateur comptable en cabinet
  • 60 - Oise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Avance - emprunt non remboursé
Ecrit le: 15/12/2011 12:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Re-bonjour Tom,

Vos réponses me sont d'un grand secours, elles sont très claires.

Je vais utiliser le compte 654.

Grand grand merci à vous

Très bonne journée et passez de bonnes fêtes de noêl

CDT

Lise


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
Quickbooks
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer